Vosges de Bussang
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de Bussang (Vosges)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux
date_debut
=
"
2002-01-01
"
JORFTEXT000000403335
(source JORF)
nomination
17 Mars 2002
17/03/2002
De:
de Bussang (Vosges)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Directeur de l'hôpital local
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705
(source JORF)
nomination
04 Août 1996
04/08/1996
De:
de Bussang (Vosges)
Objet:
au titre de 1994 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
47
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi
date_debut
=
"
1994-01-01
"
JORFTEXT000000181889
(source JORF)
inscription
05 Mars 1994
05/03/1994