04 Août 1996

De: Gourdault-Montagne (Maurice)
le
29 août 1996
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon
à compter des dates
JORFTEXT000000744447(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Courbin (Jacques)
le
29 août 1996
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon
à compter des dates
JORFTEXT000000744447(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Jacques Négrier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1996-08-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000743707(source JORF)
admission
04 Août 199604/08/1996
De: de Saint-Mihiel (Meuse)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Directeur du centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Directeur du centre de long et moyen séjour
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Muret (Haute-Garonne)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Directeur du centre de long et moyen séjour
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Bussang (Vosges)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Directeur de l'hôpital local
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: du Palais (Morbihan)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction à l'hôpital local
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Vichy (Allier)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Verdun (Meuse)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Semur-en-Auxois (Côte-d'Or)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Sedan (Ardennes)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Seclin (Nord)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Roubaix (Nord)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Rochechouart (Haute-Vienne)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Pont-Audemer (Eure)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Maubeuge (Nord)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Lure-Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Lisieux (Calvados)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Gérardmer (Vosges)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Gien (Loire)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Flers-de-l'Orne (Orne)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Condé-sur-Noireau (Calvados)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Château-du-loir (Sarthe)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: d'Avallon (Yonne)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: d'Abbeville (Somme)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Dieuze (Moselle)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Saint-Vaury (Creuse)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier spécialisé
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Pontorson (Manche)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier spécialisé
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Loches (Indre-et-Loire)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier spécialisé
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Dun-sur-Auron (Cher)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier spécialisé
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Blain (Loire-Atlantique)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier spécialisé
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: d'Ainay-le-Château (Allier)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier spécialisé
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Saint-André (Nord)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre de soins et d'hygiène mentale Ulysse-Trelat à
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Gannat (Allier)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Montamat (Hugo)
directeur de 4e classe au centre hospitalier intercommunal des Andaines, La Ferté-Macé - Domfront
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Directeur du centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Arrii (Thierry)
directeur du centre de long séjour et maison de retraite
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Directeur du centre de long et moyen séjour
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Murgues (Joël)
adjoint au directeur au centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Maroni
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Directeur des maisons de retraite de Trainel - Pont-sur-Seine -
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Dubois (Michel)
directeur de l'hôpital local du Grand-Fougeray
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction à l'hôpital local
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Savignat (Pierre)
en service détaché
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Riou (Joseph)
directeur de 4e classe au centre hospitalier de Carhaix-Plouguer ; Attaché de direction au centre hospitalier
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Puglierini (Fabien)
directeur de l'hôpital local d'Is-sur-Tille
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Lucina (Jean-Claude)
directeur de l'hôpital local de Florac
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Chabane (Arcadius)
adjoint au directeur à l'hôpital local de Mortain
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Blot (Jean-Claude, Michel)
directeur de la maison de retraite de Brives-Charensac
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Bertrand (Eric)
directeur de 4e classe au centre hospitalier de Lannion
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Allibert (Philippe)
adjoint au directeur au centre hospitalier d'Issoire
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Jaunasse (Thierry)
directeur de la maison de retraite de Pipriac
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier spécialisé
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Deschamps (Jean-Marc)
directeur du centre de soins des Tilleroyes à Besançon
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier spécialisé
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Billy (Loïc)
directeur de 4e classe au centre hospitalier spécialisé
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier spécialisé
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Boschi (André)
directeur de 4e classe audit établissement
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre de soins et d'hygiène mentale Ulysse-Trelat à
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Morel (Serge)
adjoint au directeur au centre hospitalier de Saint-Claude
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Beillouin (André)
directeur de l'hôpital local de Chemillé
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Villenauxe-la-Grande (Aube)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Directeur des maisons de retraite de Trainel - Pont-sur-Seine -
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Rossignol (Catherine)
chargée des fonctions d'attaché de direction au centre hospitalier d'Ancenis-et-Oudon
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Directeur de l'hôpital local
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Quedillac (Cécile)
directeur de l'hôpital local de Montrichard
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Parent (Isabelle)
adjoint au directeur au centre hospitalier d'Hazebrouck
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Moysan (Françoise)
directeur de la maison de retraite de Landivisiau
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Marquant (Michèle)
chargée des fonctions d'attaché de direction au centre hospitalier de Rethel
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Ingelaere (Anne)
directeur de 4e classe au centre hospitalier de Tourcoing
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Grandchamp (Isabelle)
directeur de 4e classe au centre hospitalier spécialisé de Plaisir
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Garac (Karin)
directeur du centre de long séjour
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Courcier (Fabienne)
directeur de 4e classe au centre hospitalier de Roubaix
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Briant (Anne)
directeur de 4e classe audit établissement
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Blanc (Nathalie)
adjoint au directeur audit établissement ; Directeur de l'hôpital Saint-Jacques, à
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Nogent-sur-Seine (Aude)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier spécialisé
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Brienne-le-Château (Aube)
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier spécialisé
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Pelligand (Christine)
directeur de 4e classe au centre hospitalier du Nord - Deux-Sèvres
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier spécialisé
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Mirebeau (Sylvie)
adjoint au directeur au centre hospitalier de Lézignan-Corbières
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier spécialisé
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Giesberger (Catherine)
en service détaché
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier spécialisé
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Delivet (Josiane)
directeur de la maison de retraite de Palaiseau ; Directeur de l'hôpital local
Objet:
à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Attaché de direction au centre hospitalier spécialisé
Groupe:
Personnels de direction des établissements publics de santé
JORFTEXT000000743705(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Huck (Jean-Louis)
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
directeur adjoint à la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale dudit ministère
Groupe:
Direction à la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale dudit ministère
JORFTEXT000000562295(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Villemur (Patrick)
le
29 août 1996
Objet:
ministres plénipotentiaires de 1re classe
à compter des dates
JORFTEXT000000561462(source JORF)
promotion
04 Août 199604/08/1996
De: Roisin (Jean-Didier)
le
18 juillet 1996
Objet:
ministres plénipotentiaires de 1re classe
à compter des dates
JORFTEXT000000561462(source JORF)
promotion
04 Août 199604/08/1996
De: Pavec (Albert)
le
29 août 1996
Objet:
ministres plénipotentiaires de 1re classe
à compter des dates
JORFTEXT000000561462(source JORF)
promotion
04 Août 199604/08/1996
De: Lott (Francis)
le
29 août 1996
Objet:
ministres plénipotentiaires de 1re classe
à compter des dates
JORFTEXT000000561462(source JORF)
promotion
04 Août 199604/08/1996
De: Jean Groux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1996-09-18"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000379077(source JORF)
admission
04 Août 199604/08/1996
De: Vagogne (Pascal)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe, 5e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre d'Orient
Au 6e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000378016(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Maylie (Françoise)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe, 4e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre d'Orient
Au 5e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000378016(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Iancu (Geneviève)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe, 4e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre d'Orient
Au 5e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000378016(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Mathieu (Bertrand)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000378016(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Champagne (Jérôme)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe, 4e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 5e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000378016(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Ménager-Kuster (Aline)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe, 5e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 6e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000378016(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Burkard (Thierry)
Objet:
ministre plénipotentiaire de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1996-08-29"
JORFTEXT000000378015(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Taranger (Jacques)
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
directeur adjoint à la direction de l'administration générale dudit ministère
Groupe:
Direction à la direction de l'administration générale dudit ministère
JORFTEXT000000377411(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Pascal Rencker
en sa qualité de chef de département auprès du directeur, chargé des monnaies étrangères et de la garantie
Objet:
au titre des monnaies étrangères les contrats et conventions commerciaux ne comportant pas de dépenses dont la nature et le montant rendraient obligatoire pour l'Etat la passation d'un marché public, les devis relatifs aux produits précités, ainsi qu'à l'effet d'établir les facturations correspondantes et les certificats administratifs relatifs à l'ensemble des actes qui lui sont délégués par le présent alinéa
JORFTEXT000000377410(source JORF)
délégation de signature
04 Août 199604/08/1996
De: Pascal Rencker
ingénieurs
Objet:
les mêmes actes que
JORFTEXT000000377410(source JORF)
délégation de signature
04 Août 199604/08/1996
De: Francis Reillac
dans la limite des attributions de l'établissement monétaire de Pessac et des crédits préalablement engagés
au titre de ces dernières
Objet:
les mêmes actes que
JORFTEXT000000377410(source JORF)
délégation de signature
04 Août 199604/08/1996
De: Jean-Noël Plumail
dans la limite des attributions du service de l'exploitation et des crédits préalablement engagés
au titre de ces dernières
Objet:
les mêmes actes que
JORFTEXT000000377410(source JORF)
délégation de signature
04 Août 199604/08/1996
De: Messali (Sans, M.)
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale et des crédits préalablement engagés
au titre de ce dernier
Objet:
les mêmes actes que
JORFTEXT000000377410(source JORF)
délégation de signature
04 Août 199604/08/1996
De: Michel Lasset
Objet:
les mêmes actes que
JORFTEXT000000377410(source JORF)
délégation de signature
04 Août 199604/08/1996
De: Brigitte Poiblanc
attaché d'administration centrale
Objet:
les mêmes actes que
JORFTEXT000000377410(source JORF)
délégation de signature
04 Août 199604/08/1996
De: Moha
dans la limite des attributions du bureau du budget et des marchés
Objet:
les mêmes actes que
JORFTEXT000000377410(source JORF)
délégation de signature
04 Août 199604/08/1996
De: Malika Moha
Objet:
les mêmes actes que
JORFTEXT000000377410(source JORF)
délégation de signature
04 Août 199604/08/1996
De: Maryvonnick Le Corre
attaché d'administration centrale
Objet:
les mêmes actes que
JORFTEXT000000377410(source JORF)
délégation de signature
04 Août 199604/08/1996
De: Yves Michot
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Aérospatiale, société nationale industrielle
personnalité
Remplace:M. Louis Gallois
Groupe:
Société Aérospatiale
conseil_administration
JORFTEXT000000377408(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: Lévy (Marie-Louise)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur de la protection du public à la préfecture de police
sous-directeur à la préfecture de police
Groupe:
Direction de la protection du public à la préfecture de police
JORFTEXT000000195242(source JORF)
nomination
04 Août 199604/08/1996
De: de Boissieu (Pierre)
le
18 octobre 1996
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
JORFTEXT000000195239(source JORF)
promotion
04 Août 199604/08/1996
De: Tremeau (Marcel)
le
17 novembre 1996
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
JORFTEXT000000195239(source JORF)
promotion
04 Août 199604/08/1996
De: Prague (Bernard)
le
26 août 1996
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
JORFTEXT000000195239(source JORF)
promotion
04 Août 199604/08/1996
De: Forquenot de la Fortelle (Hubert)
le
18 juillet 1996
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
JORFTEXT000000195239(source JORF)
promotion
04 Août 199604/08/1996
De: Angremy (Jean-Pierre)
le
17 novembre 1996
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
JORFTEXT000000195239(source JORF)
promotion
04 Août 199604/08/1996