Yves Chainet

De: Chainet (Yves)
Institut français de l'énergie
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753096(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Chainet (Yves)
Institut français de l'énergie
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Chainet (Yves)
Institut français de l'énergie
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000526135(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990