20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département Métro espaces et services (MES) (texte non paru au Journal officiel) (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Idrac La
présente délégation annule et remplace la note générale no 5369 du
17 janvier 2001
Objet:
à l'exception des pouvoirs de
édicter, modifier ou abroger la réglementation propre à son département (art. 2.10)
Groupe:
20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département Métro espaces et services (MES) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410408S(source BODD)
conférés
25 Décembre 200425/12/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.