25 Décembre 2004


De: Papinutti (Marc)
IPC, sous-directeur des transports par voies navigables par intérim, ou son représentant
Objet:
La commission des chômages, chargée de donner un avis sur les propositions de chômage sur les voies navigables
Représentants de l'administration
Groupe:
Commission des chômages
EQUT0410411S(source BODD)
composition
25 Décembre 200425/12/2004
De: Hossard (Claude)
IGPC, président
Objet:
La commission des chômages, chargée de donner un avis sur les propositions de chômage sur les voies navigables
Représentants de l'administration
Groupe:
Commission des chômages
EQUT0410411S(source BODD)
composition
25 Décembre 200425/12/2004
De: Le Moine (Jean-Raymond)
Objet:
La commission des chômages, chargée de donner un avis sur les propositions de chômage sur les voies navigables
M. les chefs des services maritimes et de navigation chargés d'un service de navigation ou leurs représentants
Représentants des usagers de la voie d'eau
Groupe:
Commission des chômages
EQUT0410411S(source BODD)
composition
25 Décembre 200425/12/2004
De: Feneuille (Jean-Claude)
Objet:
La commission des chômages, chargée de donner un avis sur les propositions de chômage sur les voies navigables
M. les chefs des services maritimes et de navigation chargés d'un service de navigation ou leurs représentants
Représentants des usagers de la voie d'eau
Groupe:
Commission des chômages
EQUT0410411S(source BODD)
composition
25 Décembre 200425/12/2004
De: Denoyelle (René)
Objet:
La commission des chômages, chargée de donner un avis sur les propositions de chômage sur les voies navigables
M. les chefs des services maritimes et de navigation chargés d'un service de navigation ou leurs représentants
Représentants des usagers de la voie d'eau
Groupe:
Commission des chômages
EQUT0410411S(source BODD)
composition
25 Décembre 200425/12/2004
De: Cossiaux (Bruno)
Objet:
La commission des chômages, chargée de donner un avis sur les propositions de chômage sur les voies navigables
M. les chefs des services maritimes et de navigation chargés d'un service de navigation ou leurs représentants
Représentants des usagers de la voie d'eau
Groupe:
Commission des chômages
EQUT0410411S(source BODD)
composition
25 Décembre 200425/12/2004
De: Thibault (Robert)
Objet:
La commission des chômages, chargée de donner un avis sur les propositions de chômage sur les voies navigables
M. les chefs des services maritimes et de navigation chargés d'un service de navigation ou leurs représentants
Représentant du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautique
Groupe:
Commission des chômages
EQUT0410411S(source BODD)
composition
25 Décembre 200425/12/2004
De: Fortrye (Stéphane)
Objet:
La commission des chômages, chargée de donner un avis sur les propositions de chômage sur les voies navigables
M. les chefs des services maritimes et de navigation chargés d'un service de navigation ou leurs représentants
Représentant de la chambre syndicale des courtiers de frets fluviaux
Groupe:
Commission des chômages
EQUT0410411S(source BODD)
composition
25 Décembre 200425/12/2004
De: Delhay (Jacques)
Objet:
La commission des chômages, chargée de donner un avis sur les propositions de chômage sur les voies navigables
M. les chefs des services maritimes et de navigation chargés d'un service de navigation ou leurs représentants
Représentant de l'organisation professionnelle des exploitants de bateaux à passagers
Groupe:
Commission des chômages
EQUT0410411S(source BODD)
composition
25 Décembre 200425/12/2004
De: Agnelli (Raynald)
Objet:
La commission des chômages, chargée de donner un avis sur les propositions de chômage sur les voies navigables
M. les chefs des services maritimes et de navigation chargés d'un service de navigation ou leurs représentants
Représentant de l'association des utilisateurs de transport de fret
Groupe:
Commission des chômages
EQUT0410411S(source BODD)
composition
25 Décembre 200425/12/2004
De: Browaeys (Christian)
Objet:
La commission des chômages, chargée de donner un avis sur les propositions de chômage sur les voies navigables
M. les chefs des services maritimes et de navigation chargés d'un service de navigation ou leurs représentants
Représentant de l'Association nationale des plaisanciers en eaux intérieures
Groupe:
Commission des chômages
EQUT0410411S(source BODD)
composition
25 Décembre 200425/12/2004
De: Rahyr (Eric)
Objet:
La commission des chômages, chargée de donner un avis sur les propositions de chômage sur les voies navigables
M. les chefs des services maritimes et de navigation chargés d'un service de navigation ou leurs représentants
Représentant de Voies navigables de France
Groupe:
Commission des chômages
EQUT0410411S(source BODD)
composition
25 Décembre 200425/12/2004
De: Pafsides (Olympe)
Objet:
La commission des chômages, chargée de donner un avis sur les propositions de chômage sur les voies navigables
M. les chefs des services maritimes et de navigation chargés d'un service de navigation ou leurs représentants
Représentant du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautique
Groupe:
Commission des chômages
EQUT0410411S(source BODD)
composition
25 Décembre 200425/12/2004
De: de La Personne (Corinne)
directeur de l'infrastructure et de l'environnement
Objet:
La commission des chômages, chargée de donner un avis sur les propositions de chômage sur les voies navigables
M. les chefs des services maritimes et de navigation chargés d'un service de navigation ou leurs représentants
Représentant de Voies navigables de France
Groupe:
Commission des chômages
EQUT0410411S(source BODD)
composition
25 Décembre 200425/12/2004
De: Idrac La
présente délégation annuel et remplace la note générale no 5322 du
13 juillet 2000
Objet:
à l'exception de ceux visés aux articles 1.3, 1.4, 1.5
La présidente-directrice générale
Groupe:
Direction générale
EQUT0410410S(source BODD)
conférés
25 Décembre 200425/12/2004
De: Idrac La
présente délégation annule et remplace la note générale no 5370 du
17 janvier 2001
Objet:
à l'exception des pouvoirs de
édicter, modifier ou abroger la réglementation propre à son département (art. 2.10)
Groupe:
20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département Métro transport et services (MTS) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410409S(source BODD)
conférés
25 Décembre 200425/12/2004
De: Idrac La
présente délégation annule et remplace la note générale no 5369 du
17 janvier 2001
Objet:
à l'exception des pouvoirs de
édicter, modifier ou abroger la réglementation propre à son département (art. 2.10)
Groupe:
20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département Métro espaces et services (MES) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410408S(source BODD)
conférés
25 Décembre 200425/12/2004
De: Idrac La
présente délégation annule et remplace la note générale no 5320 du
13 juillet 2000
Objet:
à l'exception de ceux visés aux articles 1.3, 1.4, 1.5
Groupe:
20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département juridique (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410406S(source BODD)
conférés
25 Décembre 200425/12/2004
De: Idrac La
présente délégation annule et remplace la note générale no 5348 du
11 octobre 2000
Objet:
à l'exception de ceux visés aux articles 1.3, 1.4, 1.5
Groupe:
20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département du développement achats et logistique (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410405S(source BODD)
conférés
25 Décembre 200425/12/2004
De: Idrac La
présente délégation annule et remplace la note générale no 5512 du
22 janvier 2004
Objet:
à l'exception de ceux visés aux articles 1.3, 1.4 et 1.5
Groupe:
20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département du développement et de l'action territoriale (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410404S(source BODD)
conférés
25 Décembre 200425/12/2004
De: Idrac La
présente délégation annule et remplace la note générale no 5511 du
22 janvier 2004
Objet:
à l'exception de ceux visés aux articles 1.3, 1.4, 1.5
Groupe:
20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département de la communication (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410403S(source BODD)
conférés
25 Décembre 200425/12/2004
De: Idrac La
présente délégation annule et remplace la note générale no 5317 du
13 juillet 2000
Objet:
à l'exception de ceux visés aux articles 1.3, 1.4, 1.5
Groupe:
20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département contrôle de gestion et finances (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410402S(source BODD)
conférés
25 Décembre 200425/12/2004
De: Idrac La
présente délégation annule et remplace la note générale no 5318 du
13 juillet 2000
Objet:
à l'exception de ceux visés aux articles 1.3, 1.4, 1.5
Groupe:
20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département commercial (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410401S(source BODD)
conférés
25 Décembre 200425/12/2004
De: Idrac La
présente délégation annule et remplace la note générale no 5323 du
13 juillet 2000
Objet:
à l'exception de ceux visés aux articles 1.3, 1.4 et 1.5
Groupe:
20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au chef du cabinet, chef de service de la présidence (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410400S(source BODD)
conférés
25 Décembre 200425/12/2004
De: Idrac La
présente délégation annule et remplace la note générale no 5423 du
31 janvier 2002
Objet:
à l'exception des pouvoirs de
édicter, modifier ou abroger la réglementation propre à son département (art. 2.10)
Groupe:
20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410399S(source BODD)
conférés
25 Décembre 200425/12/2004
De: Idrac La
présente délégation annuel et remplace la précédente note générale no 5354 du
26 juillet 2000
Objet:
à l'exception
Les dispositions de l'article 2.5. pourront faire l'objet d'une délégation de signature
du titulaire de la présente délégation
Groupe:
Délégation de signature
EQUT0410398S(source BODD)
conférés
25 Décembre 200425/12/2004
De: Idrac La
présente délégation annule et remplace la note générale no 5422 du
31 janvier 2002
Objet:
à l'exception des pouvoirs de
édicter, modifier ou abroger la réglementation propre à son département (art. 2.10)
Groupe:
20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département projets et ingénierie des lieux (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410397S(source BODD)
conférés
25 Décembre 200425/12/2004
De: Idrac La
présente délégation annule et remplace la note générale no 5312 du
13 juillet 2000
Objet:
à l'exception des pouvoirs de
Les dispositions de l'article 2.5. pourront faire l'objet d'une délégation de signature
du titulaire de la présente délégation
Groupe:
Délégation de signature
EQUT0410396S(source BODD)
conférés
25 Décembre 200425/12/2004
De: Idrac La
présente délégation annule et remplace la note générale no 5398 du
26 octobre 2001
Objet:
à l'exception
Les dispositions de l'article 2.5. pourront faire l'objet d'une délégation de signature
du titulaire de la présente délégation
Groupe:
Délégation de signature
EQUT0410395S(source BODD)
conférés
25 Décembre 200425/12/2004
De: Idrac La
présente délégation annule et remplace la note générale no 5397 du
26 octobre 2001
Objet:
à l'exception
Les dispositions de l'article 2.5. pourront fiaire l'objet d'une délégation de signature
du titulaire de la présente délégation
Groupe:
Délégation de signature
EQUT0410391S(source BODD)
conférés
25 Décembre 200425/12/2004
De: Idrac La
présente délégation annule et remplace la note générale no 5307 du
13 juillet 2000
Objet:
Pour ce qui concerne le pouvoir de prononcer les mesures disciplinaires du second degré et de statuer sur les appels des mesures du premier degré - b), le délégataire ne pourra le subdéléguer qu'au seul directeur du département environnement et sécurité
Les dispositions de l'article 1.5 pourront faire l'objet d'une délégation de signature
du titulaire de la présente délégation
Groupe:
Direction du département environnement et sécurité
EQUT0410390S(source BODD)
conférés
25 Décembre 200425/12/2004
De: Idrac La
présente délégation annule et remplace la note générale no 5309 du
13 juillet 2000
Objet:
à l'exception
1o De ceux visés aux articles 1.3., 1.4. et 1.6
Groupe:
20 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs de la présidente-directrice générale au directeur du département bus, chef de l'établissement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410389S(source BODD)
conférés
25 Décembre 200425/12/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.