22 août 1997 portant délégation de signature (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Renato Maccari
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
22 août 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000750605(source JORF)
habilitation
24 Août 199724/08/1997
De: Christian Largeaud
administrateur hors classe des postes et télécommunications
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
22 août 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000750605(source JORF)
habilitation
24 Août 199724/08/1997
De: Sophie Sayanoff-Lévy
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
22 août 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000750605(source JORF)
habilitation
24 Août 199724/08/1997
De: Sophie Sayanoff-Lévy
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
22 août 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000750605(source JORF)
habilitation
24 Août 199724/08/1997
De: Claude Morel
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
22 août 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000202182(source JORF)
habilitation
24 Août 199724/08/1997
De: Claude Morel
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
22 août 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000202182(source JORF)
habilitation
24 Août 199724/08/1997
De: Jean-Michel Ingrandt
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du recrutement et de la formation professionnelle, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
22 août 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000202182(source JORF)
habilitation
24 Août 199724/08/1997
De: Françoise Fugier
administrateur civil, chef du bureau des actions locales et externes
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
22 août 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000202182(source JORF)
habilitation
24 Août 199724/08/1997
De: Paul Helbert
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
22 août 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000200962(source JORF)
habilitation
24 Août 199724/08/1997
De: Christophe Boutonnet
ingénieur des télécommunications
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
22 août 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000200962(source JORF)
habilitation
24 Août 199724/08/1997
De: Jean-Claude Bonnevie
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
22 août 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000200962(source JORF)
habilitation
24 Août 199724/08/1997
De: Hervé Blond
administrateur des postes et télécommunications
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
22 août 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000200962(source JORF)
habilitation
24 Août 199724/08/1997
De: Jean-Marcel Police
attaché d'administration centrale
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics à concurrence de 150 000 F
Groupe:
22 août 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000200962(source JORF)
habilitation
24 Août 199724/08/1997
De: Claude Pirault
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics à concurrence de 150 000 F
Groupe:
22 août 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000200962(source JORF)
habilitation
24 Août 199724/08/1997
De: Gilbert Duval
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics à concurrence de 150 000 F
Groupe:
22 août 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000200962(source JORF)
habilitation
24 Août 199724/08/1997
De: Boutonnet (Helbert, M.)
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics à concurrence de 150 000 F
Groupe:
22 août 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000200962(source JORF)
habilitation
24 Août 199724/08/1997
De: Bonnevie (Blond, M.)
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics à concurrence de 150 000 F
Groupe:
22 août 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000200962(source JORF)
habilitation
24 Août 199724/08/1997
De: Dominique Viel
de
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
22 août 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000200962(source JORF)
habilitation
24 Août 199724/08/1997
De: Viel
de
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics à concurrence de 150 000 F
Groupe:
22 août 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000200962(source JORF)
habilitation
24 Août 199724/08/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.