7 juin 1991 portant délégation de signature (organisation)


De: Jean Varret
Général
chef de la mission militaire de coopération, et
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
7 juin 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000536939(source JORF)
désignation
09 Juin 199109/06/1991
De: Jean-Claude Metayer
Général
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
7 juin 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000536939(source JORF)
désignation
09 Juin 199109/06/1991
De: François Felix
Colonel
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
7 juin 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000536939(source JORF)
désignation
09 Juin 199109/06/1991
De: Guy du Plessis de Grenedan
Colonel
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
7 juin 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000536939(source JORF)
désignation
09 Juin 199109/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.