Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine (organisation) - JORFSearch

Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De:	Claude CHRETIEN suppléant
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AlsaceChampagne-Ardenne-Lorraine Article 2 Participent au conseil de surveillance avec voix consultative représentants du personnel élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Septembre 2016 15/09/2016

De:	François VANNSON titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AlsaceChampagne-Ardenne-Lorraine 2º Représentants des collectivités territoriales : c) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Septembre 2016 15/09/2016

De:	René-Paul SAVARY titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AlsaceChampagne-Ardenne-Lorraine 2º Représentants des collectivités territoriales : c) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Septembre 2016 15/09/2016

De:	Claude LEONARD suppléant
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AlsaceChampagne-Ardenne-Lorraine 2º Représentants des collectivités territoriales : c) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Septembre 2016 15/09/2016

De:	Bernard de la HAMAYADE suppléant, désignés par l'assemblée des départements de France
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AlsaceChampagne-Ardenne-Lorraine 2º Représentants des collectivités territoriales : c) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Septembre 2016 15/09/2016

De:	Noël BOURGEOIS suppléant
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AlsaceChampagne-Ardenne-Lorraine 2º Représentants des collectivités territoriales : c) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Septembre 2016 15/09/2016

De:	Philippe ADNOT suppléant
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AlsaceChampagne-Ardenne-Lorraine 2º Représentants des collectivités territoriales : c) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Septembre 2016 15/09/2016

De:	Maryline TAILLARD titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AlsaceChampagne-Ardenne-Lorraine Article 2 Participent au conseil de surveillance avec voix consultative représentants du personnel élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Septembre 2016 15/09/2016

De:	Alix QUINTALLET suppléante
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AlsaceChampagne-Ardenne-Lorraine Article 2 Participent au conseil de surveillance avec voix consultative représentants du personnel élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Septembre 2016 15/09/2016

De:	Valérie HUILLET titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AlsaceChampagne-Ardenne-Lorraine Article 2 Participent au conseil de surveillance avec voix consultative représentants du personnel élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Septembre 2016 15/09/2016

De:	Annie SILVESTRI suppléante
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AlsaceChampagne-Ardenne-Lorraine 2º Représentants des collectivités territoriales : c) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Septembre 2016 15/09/2016

De:	Agnès MARCHAND titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AlsaceChampagne-Ardenne-Lorraine 2º Représentants des collectivités territoriales : c) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Septembre 2016 15/09/2016

De:	Marie-Louise KUNTZ suppléante
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AlsaceChampagne-Ardenne-Lorraine 2º Représentants des collectivités territoriales : c) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Septembre 2016 15/09/2016

De:	Éliane KLEIN suppléante, désignée par le président du conseil régional. d) Au titre du I (3º, b) de l'article D. 1432-15
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AlsaceChampagne-Ardenne-Lorraine 2º Représentants des collectivités territoriales : c) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Septembre 2016 15/09/2016

De:	Danièle JONQUARD suppléante, désignée par le régime social des indépendants
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AlsaceChampagne-Ardenne-Lorraine 1º Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2º, c) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

conseil_administration

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nomination

15 Septembre 2016 15/09/2016

De:	Édith GIROST suppléante, désignée par la Mutualité sociale agricole. b) Au titre du I (2º, d) de l'article D. 1432-15
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AlsaceChampagne-Ardenne-Lorraine 1º Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2º, c) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

conseil_administration

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nomination

15 Septembre 2016 15/09/2016

De:	Éliane LODWITZ suppléante, désignées par la Confédération générale du travail. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine 1o) Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

conseil_administration

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nomination

15 Juin 2016 15/06/2016

De:	Estelle GALLOT titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine 1o) Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

conseil_administration

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nomination

15 Juin 2016 15/06/2016

De:	Cécile DEBART suppléante, désignée par l'Union professionnelle artisanale
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine 1o) Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

conseil_administration

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nomination

15 Juin 2016 15/06/2016

De:	Abdelmjid SAJED titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine Article 2 Participent au conseil de surveillance avec voix consultative représentants du personnel élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Xavier DURUT suppléant
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine Article 2 Participent au conseil de surveillance avec voix consultative représentants du personnel élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Christophe APPE titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine Article 2 Participent au conseil de surveillance avec voix consultative représentants du personnel élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Marcel JAMES suppléant
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 3o Représentants des collectivités territoriales 4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Michel HAEMMERLE suppléant. c) Au titre du I (4o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 3o Représentants des collectivités territoriales 4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Patrice DUCZYNSKI suppléant
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 3o Représentants des collectivités territoriales 4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Frédéric CHAFFRAIX titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 3o Représentants des collectivités territoriales 4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Maryline TAILLARD suppléante
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine Article 2 Participent au conseil de surveillance avec voix consultative représentants du personnel élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Anne-Marie OLIVA titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine Article 2 Participent au conseil de surveillance avec voix consultative représentants du personnel élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Véronique GUILLOTIN suppléante, désignées par le président du conseil régional
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 3o Représentants des collectivités territoriales Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Valérie DEBORD titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 3o Représentants des collectivités territoriales Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Isabelle VARNET titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 3o Représentants des collectivités territoriales 4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Danielle QUANTINET suppléante
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 3o Représentants des collectivités territoriales 4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Josette BURY suppléante. b) Au titre du I (4o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 3o Représentants des collectivités territoriales 4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Suzanne BARBENSON suppléante
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 3o Représentants des collectivités territoriales 4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Marie-Thérèse ANDREUX titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 3o Représentants des collectivités territoriales 4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Alain FAYE
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 3o Représentants des collectivités territoriales 5o Personnalités qualifiées
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Michèle UTTER
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 3o Représentants des collectivités territoriales 5o Personnalités qualifiées
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Sylvie MATTHIEU
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 3o Représentants des collectivités territoriales 5o Personnalités qualifiées
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Éliane ABRAHAM
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 3o Représentants des collectivités territoriales 5o Personnalités qualifiées
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Michel VILLAUME titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentant de l'État : le préfet du département de la Marne 2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

conseil_administration

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Vincent VIARD suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentant de l'État : le préfet du département de la Marne 2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

conseil_administration

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Serge RULEWSKI suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentant de l'État : le préfet du département de la Marne 2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

conseil_administration

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Patrick LAURENT suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentant de l'État : le préfet du département de la Marne 2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

conseil_administration

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Guy-Bernard LAURENT suppléant, désignés par le Régime social des indépendants
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentant de l'État : le préfet du département de la Marne 2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

conseil_administration

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Bernard HELLUY titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentant de l'État : le préfet du département de la Marne 2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

conseil_administration

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Patrick FEUILLATRE titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentant de l'État : le préfet du département de la Marne 2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

conseil_administration

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Bernard FELZINGER titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentant de l'État : le préfet du département de la Marne 2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

conseil_administration

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Alain DYJA suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre du I (2o, d) de l'article D. 1432-15
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentant de l'État : le préfet du département de la Marne 2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

conseil_administration

AFSZ1630202A (source BOSanté)

nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Daniel DELREZ titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentant de l'État : le préfet du département de la Marne 2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Patrice DELGRANDE titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentant de l'État : le préfet du département de la Marne 2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Éric CASTENETTO titulaire, désigné par l'Union professionnelle artisanale. c) Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentant de l'État : le préfet du département de la Marne 2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Jean-Michel BORIN titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentant de l'État : le préfet du département de la Marne 2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Dominique BONNAIRE suppléant, désignés par Force ouvrière
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentant de l'État : le préfet du département de la Marne 2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Philippe BECHER titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentant de l'État : le préfet du département de la Marne 2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Yvette LAMBERT suppléante, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentant de l'État : le préfet du département de la Marne 2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Myriam KUROWSKI suppléante, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine 1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentant de l'État : le préfet du département de la Marne 2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

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nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Alain SCHAETZLE
Objet:	agent comptable de l'agence régionale de santé d'Alsace Champagne-Ardenne et Lorraine
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

JORFTEXT000031758346 (source JORF)

nomination

05 Janvier 2016 05/01/2016

De:	Claude d'Harcourt
Objet:	directeur général de l'agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine
Groupe:	Agence régionale de santé d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

date_debut="2016-01-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000031645051 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2015 19/12/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.