Budget dans les commissions administratives de reclassement (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Simonnot (Jean-François)
titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé du budget dans les commissions administratives de reclassement
prévues à
l'article 1er du décret n° 2003-225 du
12 mars 2003
pris pour l'application des dispositions de
l'article 9 de la loi n° 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale :
Groupe:
Budget dans les commissions administratives de reclassement
JORFTEXT000000465171(source JORF)
désignation
09 Novembre 200709/11/2007
De: Leca (Hervé)
suppléant
Objet:
représentants du ministre chargé du budget dans les commissions administratives de reclassement
prévues à
l'article 1er du décret n° 2003-225 du
12 mars 2003
pris pour l'application des dispositions de
l'article 9 de la loi n° 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale :
Groupe:
Budget dans les commissions administratives de reclassement
JORFTEXT000000465171(source JORF)
désignation
09 Novembre 200709/11/2007
De: Recher (Serge)
titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé du budget dans les commissions administratives de reclassement
prévues à l'article 1er du décret du
12 mars 2003
pris pour l'application des dispositions de
l'article 9 de la loi n° 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale :
Groupe:
Budget dans les commissions administratives de reclassement
JORFTEXT000000599831(source JORF)
désignation
13 Mars 200413/03/2004
De: Leca (Hervé)
suppléant
Objet:
représentants du ministre chargé du budget dans les commissions administratives de reclassement
prévues à l'article 1er du décret du
12 mars 2003
pris pour l'application des dispositions de
l'article 9 de la loi n° 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale :
Groupe:
Budget dans les commissions administratives de reclassement
JORFTEXT000000599831(source JORF)
désignation
13 Mars 200413/03/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.