Bureau de la Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en œuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain (organisation)

De: Pagis (René, Etienne)
procureur de la République près le tribunal de grande instance du Puy-en-Velay. Chevalier du 30 août 1991
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-08-30"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
promotion
15 Novembre 201115/11/2011
De: T'Kint de Roodenbeke (Bruno)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 30 août 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-08-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000230638(source JORF)
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13 Juin 200213/06/2002
De: Pariset (Bernard, Emile, Marie)
major. Chevalier du 30 août 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-08-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000773049(source JORF)
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27 Avril 200227/04/2002
De: Macagno (Denis, André, Robert)
général de brigade. Chevalier du 30 août 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-08-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
promotion
09 Juillet 200009/07/2000
De: Durin (Yves, Jean, François)
général de brigade. Chevalier du 30 août 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-08-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
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09 Juillet 200009/07/2000
De: Chèvre (Louis-Marie, Simon)
général de brigade. Chevalier du 30 août 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-08-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
promotion
09 Juillet 200009/07/2000
De: Michel (Denis, Firmin)
général de brigade aérienne. Chevalier du 30 août 1991
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-08-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
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09 Juillet 200009/07/2000
De: Imberti (Martial, René, Henri)
colonel. Chevalier du 30 août 1991
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-08-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
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09 Juillet 200009/07/2000
De: Wiroth (Pierre, Charles, Marie)
général de corps aérien. Officier du 30 août 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-08-30"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000754946(source JORF)
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09 Juillet 199809/07/1998
De: Pouliquen (Guy, Louis, Michel)
général de corps aérien. Officier du 30 août 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-08-30"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000754946(source JORF)
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09 Juillet 199809/07/1998