COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (organisation)


De: Vincent Rolland
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
Le groupe Droite Républicaine
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)
groupe Droite Républicaine (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050478724(source JORF)
nomination
09 Novembre 202409/11/2024
De: Guillaume Lepers
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
Le groupe Droite Républicaine
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)
groupe Droite Républicaine (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050478724(source JORF)
nomination
09 Novembre 202409/11/2024
De: Josiane Corneloup
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
Le groupe Droite Républicaine
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)
groupe Droite Républicaine (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
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nomination
09 Novembre 202409/11/2024
De: Anne-Laure Blin
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
Le groupe Droite Républicaine
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)
groupe Droite Républicaine (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
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nomination
09 Novembre 202409/11/2024
De: Jean-Pierre Vigier
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
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cessation de fonction
09 Novembre 202409/11/2024
De: Corentin Le Fur
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
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cessation de fonction
09 Novembre 202409/11/2024
De: Vincent Descoeur
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050478724(source JORF)
cessation de fonction
09 Novembre 202409/11/2024
De: Émilie Bonnivard
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050478724(source JORF)
cessation de fonction
09 Novembre 202409/11/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.