COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À L'ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET DE LA FIN DE VIE (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sandrine Rousseau
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À L'ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET DE LA FIN DE VIE
Le groupe Écologiste - NUPES
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À L'ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET DE LA FIN DE VIE
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À L'ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET DE LA FIN DE VIE (Assemblée nationale)
groupe Écologiste - NUPES (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
commission_parlementaire
=
"
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À L'ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET DE LA FIN DE VIE (Assemblée nationale)
"
JORFTEXT000049525342
(source JORF)
nomination
11 Mai 2024
11/05/2024
De:
Julie Laernoes
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À L'ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET DE LA FIN DE VIE
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À L'ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET DE LA FIN DE VIE
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À L'ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET DE LA FIN DE VIE (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
commission_parlementaire
=
"
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À L'ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET DE LA FIN DE VIE (Assemblée nationale)
"
JORFTEXT000049525342
(source JORF)
cessation de fonction
11 Mai 2024
11/05/2024