Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michaël Weber
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: David Ros
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Olivier Rietmann
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Rémy Pointereau
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Michel Masset
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Christian Klinger
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Emmanuel Capus
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Yves Bleunven
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Pierre Barros
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Stéphane Travert
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Thierry Tesson
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Matthias Renault
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Christophe Naegelen
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Pierre Meurin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Emmanuel Maurel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Laurent Lhardit
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Gérard Leseul
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Charles Fournier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Ian Boucard
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Philippe Bolo
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Dominique Vérien
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Audrey Linkenheld
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Nadège Havet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Pascale Gruny
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Catherine Di Folco
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Anne Stambach-Terrenoir
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Claire Lejeune
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025
De: Marie Lebec
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 juillet 2025
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
13 Décembre 202513/12/2025

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.