Comité d'engagement (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pascal Perrault
adjoint à la directrice générale de la création artistique
Objet:
membre du comité d'engagement
Remplace:
Mme Laurence Tison-Vuillaume
Groupe:
Comité d'engagement
JORFTEXT000035980128
(source JORF)
nomination
07 Novembre 2017
07/11/2017
De:
Dominique REVERT
Objet:
membres du comité d'engagement
au titre des professionnels
titulaire pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacle (PRODISS)
Groupe:
Comité d'engagement
JORFTEXT000034329127
(source JORF)
nomination
01 Avril 2017
01/04/2017
De:
Christophe DAVY
suppléant
Objet:
membres du comité d'engagement
au titre des professionnels
Groupe:
Comité d'engagement
JORFTEXT000034329127
(source JORF)
nomination
01 Avril 2017
01/04/2017
De:
Luc Gaurichon
Objet:
membre du comité d'engagement
Au titre des professionnels
Remplace:
M. Guy Marseguerra
Groupe:
Comité d'engagement
JORFTEXT000033187641
(source JORF)
nomination
04 Octobre 2016
04/10/2016
De:
Bruno Julliard
pour la ville de Paris, titulaire
Objet:
membres du comité d'engagement
Au titre des contributeurs
Groupe:
Comité d'engagement
JORFTEXT000032409316
(source JORF)
nomination
17 Avril 2016
17/04/2016
De:
Sophie Zeller
suppléante. »
Objet:
membres du comité d'engagement
Au titre des contributeurs
Groupe:
Comité d'engagement
JORFTEXT000032409316
(source JORF)
nomination
17 Avril 2016
17/04/2016
De:
Gilles Petit
président du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz, titulaire
Objet:
membres du comité d'engagement
Au titre des professionnels
Remplace:
M. Guy Marseguerra
Groupe:
Comité d'engagement
JORFTEXT000032287311
(source JORF)
nomination
24 Mars 2016
24/03/2016
De:
Guy Marseguerra
suppléant
Objet:
membres du comité d'engagement
Au titre des professionnels
Remplace:
M. Gilles Petit
Groupe:
Comité d'engagement
JORFTEXT000032287311
(source JORF)
nomination
24 Mars 2016
24/03/2016
De:
Michel Joubert
pour la Société civile pour l'administration des droits des artistes et musiciens interprètes (ADAMI), titulaire
Objet:
membres du comité d'engagement
Au titre des contributeurs
Remplace:
M. Jean-Jacques Milteau
Groupe:
Comité d'engagement
JORFTEXT000032287311
(source JORF)
nomination
24 Mars 2016
24/03/2016
De:
Odile Renaud
suppléante
Objet:
membres du comité d'engagement
Au titre des contributeurs
Remplace:
M. Michel Joubert
Groupe:
Comité d'engagement
JORFTEXT000032287311
(source JORF)
nomination
24 Mars 2016
24/03/2016
De:
Stéphane Wehrle
suppléant
Objet:
membres du comité d'engagement
Au titre des contributeurs
Groupe:
Comité d'engagement
JORFTEXT000032111981
(source JORF)
nomination
27 Février 2016
27/02/2016
De:
Mehdi El Jaï
pour la Société civile des producteurs phonographiques (SCPP), titulaire
Objet:
membres du comité d'engagement
Au titre des contributeurs
Remplace:
M. Marc Guez
Groupe:
Comité d'engagement
JORFTEXT000032111981
(source JORF)
nomination
27 Février 2016
27/02/2016