17 Avril 2016


De: Laurent Zylberberg
directeur des relations institutionnelles, internationales et européennes du groupe
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Gil Vauquelin
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction régionale Auvergne - Rhône-Alpes
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Frank Silvent
directeur du pôle en charge des finances, de la stratégie et participations
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Loïc Rolland
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction régionale Bretagne
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Thierry Ravot
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction régionale Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Régis Pélissier
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction régionale Ile-de-France
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Paul Peny
directeur des ressources humaines du groupe et de l'établissement public Caisse des dépôts et consignations
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Dominique Mirada
directeur des outre-mer, directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction régionale Pacifique et, directeur régional par intérim de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction régionale Antilles-Guyane
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: André Laurent Michelson
caissier général, directeur de l'exécution des opérations financières
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Philippe Lambert
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction régionale Pays de la Loire
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Pascal Hoffmann
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction régionale Centre - Val de Loire
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Patrick François
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction régionale Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Antoine Bréhard
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction régionale Bourgogne - Franche-Comté
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Alain Beuzelin
responsable du département des retraites et de la solidarité dénommé Etablissement d'Angers-Paris et ses annexes de Cholet et de Metz
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Emmanuel Ballu
responsable du département des retraites et de la solidarité dénommé Etablissement de Bordeaux
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: François Bachy
directeur de la communication du groupe Caisse des dépôts
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Marc Abadie
directeur du réseau et des territoires
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Elisabeth Viola
directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Gaëlle Velay
directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction régionale Hauts de France
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Nathalie Tessier
secrétaire générale de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Christel Sanguinède
directrice par intérim de la mission chargée du Programme d'investissements d'avenir (PIA)
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Odile Renaud-Basso
directrice générale adjointe, directrice des fonds d'épargne
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Catherine Mayenobe
secrétaire générale du groupe Caisse des dépôts
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Florence Mas
directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction régionale Normandie
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Marianne Louradour
directrice de l'audit du groupe
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Nathalie Infante
directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction régionale Réunion-océan Indien
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Anne-Sophie Grave
directrice des retraites et de la solidarité
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Nathalie Gilly
directrice des services bancaires
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Anne Gautier
directrice des risques et du contrôle interne du groupe
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Gabrielle Gauthey
directrice des investissements et du développement local
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Anne Fontagnères
directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations, pour la direction régionale Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Julie-Agathe Bakalowicz
directrice régionale de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction régionale Corse
Objet:
tous actes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409365(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Joël Prohin
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les assemblées générales ou au sein de tous autres organes, d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant du service des actifs pour compte propre
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409335(source JORF)
habilitation
17 Avril 201617/04/2016
De: Alain Minczeles
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les assemblées générales ou au sein de tous autres organes, d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant de la gestion du département de la gestion financière
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409335(source JORF)
habilitation
17 Avril 201617/04/2016
De: Antoine Colas
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant du département du pilotage du groupe
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409335(source JORF)
habilitation
17 Avril 201617/04/2016
De: Franck Silvent
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000032409335(source JORF)
habilitation
17 Avril 201617/04/2016
De: Olivier Mareuse
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000032409335(source JORF)
habilitation
17 Avril 201617/04/2016
De: Loïc Bonhoure
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant de la gestion du département du développement
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000032409335(source JORF)
habilitation
17 Avril 201617/04/2016
De: Marie-Caroline de Lussy
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000032409335(source JORF)
habilitation
17 Avril 201617/04/2016
De: Céline Scemama
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000032409335(source JORF)
habilitation
17 Avril 201617/04/2016
De: Arnaud Taverne
responsable de l'immobilier d'investissement
au nom du directeur général
les actes et documents prévus aux b, c et d du I de l'article 3 relatif à la gestion des actifs immobiliers
Objet:
4°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Jean-Tristan Parodi
responsable de l'unité gestion déléguée
au nom du directeur général, tous actes et documents
mentionnés au h du I de l'article 3
dans la limite des attributions du service de la gestion déléguée
Objet:
4°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Jean-Pierre Guérin
chargé du portefeuille des participations immobilières et forestières
au nom du directeur général
les actes et documents prévus aux b, c et d du I de l'article 3 relatifs à la gestion des actifs forestiers
Objet:
4°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Gilles Hayem
responsable de l'unité chargée de la gestion des portefeuilles actions
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés aux f, h et i du I de l'article 3 relatifs à la gestion des portefeuilles taux et aux interventions y afférentes sur les marchés financiers et auprès des institutions financières
Objet:
3°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Pascal Coret
responsable de l'unité chargée de la gestion des portefeuilles taux, et
Objet:
3°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Gilles Hayem
responsable de l'unité chargée de la gestion des portefeuilles actions, et
Objet:
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Pascal Coret
responsable de l'unité chargée de la gestion des portefeuilles taux
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés aux g, h et i du I de l'article 3 relatifs à la gestion des portefeuilles actions et aux interventions y afférentes sur les marchés financiers et auprès des institutions financières
Objet:
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Olivia Yedikardachian
responsable de l'unité de la gestion des actifs non cotés
au nom du directeur général
les actes et documents prévus aux b, c et d du I de l'article 3 relatif à la gestion des actifs non cotés, et
Objet:
4°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Franck Silvent
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant de la gestion du pôle en charge des finances, de la stratégie et participations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Olivier Mareuse
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant de la gestion de la direction en charge des finances du groupe, de la gestion des actifs financiers de l'établissement public et de la comptabilité sociale et consolidée
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Franck Silvent
Objet:
au nom du directeur général, toute décision d'émettre des Euro-Medium Term Notes (EMTN) et des obligations, tout prospectus de base d'Euro Medium Term Notes (EMTN) et ses suppléments, tout prospectus d'obligations et ses suppléments
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général, toute"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Franck Silvent
directeur du pôle en charge des finances, de la stratégie et participations
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce pôle
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Joël Prohin
responsable du service chargé de la gestion des actifs pour compte propre
Objet:
au nom du directeur général
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Alain Minczeles
responsable du département de la gestion financière
Objet:
au nom du directeur général
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Olivier Mareuse
directeur des finances du groupe, de la gestion des actifs financiers de l'établissement public et de la comptabilité sociale et consolidée
Objet:
au nom du directeur général
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Antoine Colas
directeur du département du pilotage des filiales et des participations stratégiques
Objet:
au nom du directeur général
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Joël Prohin
Objet:
responsable du service chargé de la gestion des actifs pour compte propre
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés aux a, b, e, f, g et i du I de l'article 3
dans la limite des attributions du service de la gestion de bilan et de la trésorerie
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Stephan Haeuw
Objet:
responsable de l'unité chargée des émissions à moyen et long terme
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés au e du I de l'article 3
dans la limite des attributions de cette unité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Olivier Trippner
négociateur
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Maxime Tournoux
négociateur
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Nacer Tafer
négociateur
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Philippe Ricard
négociateur
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Loïc Lesne
négociateur
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Benoît Colombel
négociateur
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Karim Bouharati
négociateur
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Jean-Charles Bellito
négociateur
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Samuel Behar
négociateur
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: David Reymond
gérant de trésorerie
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés au f du I de l'article 3
dans la limite des attributions de l'unité chargée de la gestion de la trésorerie
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Pierre Fourcail
gérant de trésorerie
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés au f du I de l'article 3
dans la limite des attributions de l'unité chargée de la gestion de la trésorerie
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Thibaud Grimard
adjoint au responsable de l'unité chargée des émissions à moyen et long terme
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés au e du I de l'article 3
dans la limite des attributions de l'unité chargée des émissions à moyen et long terme
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Frédéric Bonnardel
gérant émissions
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés au e du I de l'article 3
dans la limite des attributions de l'unité chargée des émissions à moyen et long terme
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Alain Minczeles
responsable du département de la gestion financière, et
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents énumérés aux a à j du I de l'article 3
dans la limite des attributions de la direction en charge des finances du groupe, de la gestion des actifs financiers de l'établissement public et de la comptabilité sociale et consolidée
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Pierre-François Koehl
adjoint au responsable
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents énumérés aux a à j du I de l'article 3
dans la limite des attributions de la direction en charge des finances du groupe, de la gestion des actifs financiers de l'établissement public et de la comptabilité sociale et consolidée
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Yvon-Michel Loreau
responsable du département du pilotage, de la comptabilité sociale de l'établissement et de la comptabilité consolidée du groupe, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Marc Lefebvre
responsable du pilotage financier
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Loïc Bonhoure
directeur du département du développement, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Nicolas Blanc
directeur adjoint du département de la stratégie
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Pierre-François Koehl
Objet:
au nom du directeur général, tous actes et documents
mentionnés au 1° de l'article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Marie-Caroline de Lussy
directrice du département des affaires générales et de la coordination du pôle en charge des finances, de la stratégie et participations
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce département, notamment les mandats de dépenses, titres de recettes et autres pièces se rapportant à la gestion de ce pôle
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Manuela Laudic
responsable du service intermédiation
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés aux f, g, h et i du I de l'article 3
dans la limite des attributions du service intermédiation
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Marie Suyker
Objet:
responsable de l'unité chargée de la gestion de la trésorerie
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés aux e, g et f du I de l'article 3
dans la limite des attributions de cette unité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Delphine Burg
adjointe à la responsable du service intermédiation
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Delphine de Chaisemartin
responsable de l'unité institutions financières
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au 2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Françoise Tauzinat
responsable de l'unité infrastructures, transport et ingénierie
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au 2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Virginie Fernandes
responsable de l'unité immobilier, logement et tourisme
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au 2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Florence Palazzi
gérante de trésorerie
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés au f du I de l'article 3
dans la limite des attributions de l'unité chargée de la gestion de la trésorerie
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Audrey Athuil
adjointe à la responsable de l'unité chargée de la gestion de la trésorerie
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés au f du I de l'article 3
dans la limite des attributions de l'unité chargée de la gestion de la trésorerie
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Pauline Requena
gérante émissions
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés au e du I de l'article 3
dans la limite des attributions de l'unité chargée des émissions à moyen et long terme
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Céline Scemama
directrice du département de la stratégie, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Julia Levy
directrice adjointe du département du développement
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Anne Bauer
Objet:
adjointe au responsable du service de la gestion de bilan et trésorerie
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés aux a, b, e, g et i du I de l'article 3
dans la limite des attributions du service chargé de la gestion de bilan et de la trésorerie et au f pour les options de couverture de taux et de change
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409335(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Christel Sanguinède
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les organes de gouvernance ou entités mentionnés au 3° du I
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000032409328(source JORF)
habilitation
17 Avril 201617/04/2016
De: Philippe Dewost
responsable adjoint de la mission PIA en charge de l'économie numérique
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au I
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409328(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Christel Sanguinède
directrice par intérim de la mission chargée du programme d'investissements d'avenir (PIA) à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de la mission, y compris
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409328(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Odile Renaud-Basso
directrice générale adjointe, en charge du pôle du pilotage des métiers de l'établissement public
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce pôle
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409328(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Dara Lecomte
directrice du pilotage stratégique de l'établissement public
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du pilotage stratégique de l'établissement public
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409328(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Nadia Filali Adib
responsable du développement des mandats et des offres
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite de ses attributions, y compris les contrats, les conventions de partenariat et les documents budgétaires et comptables relatifs aux activités relevant de ses attributions
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409328(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Nada Villermain-Lécolier
responsable adjointe de la mission PIA, en charge du développement économique
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au I
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032409328(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Miriasi Thouch
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
Commission des sanctions
JORFTEXT000032409323(source JORF)
composition
17 Avril 201617/04/2016
De: Bruno Gizard
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
Commission des sanctions
JORFTEXT000032409323(source JORF)
composition
17 Avril 201617/04/2016
De: Christophe Soulard
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
Commission des sanctions
JORFTEXT000032409323(source JORF)
composition
17 Avril 201617/04/2016
De: Lucien Millou
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
Commission des sanctions
JORFTEXT000032409323(source JORF)
composition
17 Avril 201617/04/2016
De: Christophe Lepitre
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
Commission des sanctions
JORFTEXT000032409323(source JORF)
composition
17 Avril 201617/04/2016
De: Jean Gaeremynck
président
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
Commission des sanctions
JORFTEXT000032409323(source JORF)
composition
17 Avril 201617/04/2016
De: Bernard Field
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
Commission des sanctions
JORFTEXT000032409323(source JORF)
composition
17 Avril 201617/04/2016
De: Marie-Hélène Tric
présidente
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
Commission des sanctions
JORFTEXT000032409323(source JORF)
composition
17 Avril 201617/04/2016
De: Patricia Lazard-Kodyra
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
Commission des sanctions
JORFTEXT000032409323(source JORF)
composition
17 Avril 201617/04/2016
De: France Drummond
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
Commission des sanctions
JORFTEXT000032409323(source JORF)
composition
17 Avril 201617/04/2016
De: Edwige Belliard
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
Commission des sanctions
JORFTEXT000032409323(source JORF)
composition
17 Avril 201617/04/2016
De: Anne-José Fulgeras
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
Commission des sanctions
JORFTEXT000032409323(source JORF)
composition
17 Avril 201617/04/2016
De: Bruno Julliard
pour la ville de Paris, titulaire
Objet:
membres du comité d'engagement
Au titre des contributeurs
Groupe:
Comité d'engagement
JORFTEXT000032409316(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Sophie Zeller
suppléante. »
Objet:
membres du comité d'engagement
Au titre des contributeurs
Groupe:
Comité d'engagement
JORFTEXT000032409316(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Pinel (Dominique-Marie)
Général de division
Objet:
adjoint spécialisé « transformation-interopérabilité » au directeur de la stratégie de la direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2016-05-01"
JORFTEXT000032409313(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Emilie PERRON
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomo-pathologie (anatomie et cytologie pathologiques) »
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000032409305(source JORF)
autorisation
17 Avril 201617/04/2016
De: Isabelle Andrivon
Objet:
membre du conseil de surveillance de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-Bernard Kovarik
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
JORFTEXT000032409302(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Jérôme BONNAFONT
directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient
Objet:
membre de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires
représentant du ministre des affaires étrangères et du développement international
Remplace:M. Jean-François GIRAULT
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000032409299(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Christophe Bigot
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République du Sénégal
Remplace:M. Jean Felix-Paganon
Groupe:
République du Sénégal
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Sénégal"
JORFTEXT000032409296(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Alain Riondet
ingénieur sur contrat, chef du bureau de l'analyse technique
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032409224(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Séverin Miallet
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
chargé des fonctions de directeur adjoint du développement international et de chef du service des procédures d'exportation et des moyens
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032409224(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Matthieu Eloy
Ingénieur en chef de l'armement
chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion et de la qualité du service des procédures d'exportation et des moyens
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032409224(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Laurent Borg
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
chargé de la sous-direction de la gestion des procédures de contrôle du service des procédures d'exportation et des moyens
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032409224(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Marie-Agnès Proust
ingénieur sur contrat, chef du bureau de la réglementation, du classement, du double usage et de la sécurité industrielle de la sous-direction de la gestion des procédures de contrôle du service des procédures d'exportation et des moyens
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032409224(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Hervé Zakanyi
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au sous-directeur ressources « métier »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032409217(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Jean-Pierre Duplany
Colonel
chargé des fonctions d'adjoint au directeur
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032409217(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Yves Bagarie
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur défense et citoyenneté
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032409217(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Claude Robert
secrétaire administratif, assistant budget finances au bureau du budget, des finances et des achats
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032409217(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Lise Tauber
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au sous-directeur ressources « métier »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032409217(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Josiane Mazeau
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chargé des fonctions de sous-directeur défense et citoyenneté
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032409217(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Florence d'Aguanno
adjointe administrative, chef de la cellule finances et saisies au bureau du budget, des finances et des achats
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032409217(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Danielle Marinot
secrétaire administrative, assistant budget finances au bureau du budget, des finances et des achats
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032409217(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Valérie Joiris
Commissaire de 1re classe
chef de la section achats finances au bureau du budget, des finances et des achats
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032409217(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Dominique Girault
attachée d'administration de l'Etat, chef du bureau du budget, des finances et des achats
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032409217(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Nicolas Doat
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe normale
Objet:
les titres de navigation maritime, les fiches fonctions-catégories, les demandes de rectification de services des marins, les attestations de stage des élèves des lycées professionnels maritimes
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Jocelyne Roblin
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle, et à
Objet:
les titres de navigation maritime, les fiches fonctions-catégories, les demandes de rectification de services des marins, les attestations de stage des élèves des lycées professionnels maritimes
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Thierry Sauvage
médecin-chef des armées, chef du service de santé des gens de mer
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de santé des gens de mer
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Marc Léger
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, chef du service à compétence nationale « Armement des phares et balises »
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Hervé Brulé
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur des affaires maritimes
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Xavier Nicolas
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Cyrille-Robert Broux
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Arnold Rondeau
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, adjoint au chef de mission
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la flotte de commerce
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Adam Kapella
administrateur civil, adjoint au chef de mission, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la flotte de commerce
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Loïc Aballéa
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, chef de la mission de la flotte de commerce, à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la flotte de commerce
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Marc Chapalain
administrateur général de 2e classe des affaires maritimes, directeur de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer
Groupe:
École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer (ENSAM)
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Jean-Philippe Quitot
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, adjoint à la sous-directrice, et notamment
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chef du bureau de la vie des services, pour les affaires relatives aux questions de ressources humaines des services et aux questions relatives aux conditions de travail et à la formation des personnels des services déconcentrés des affaires maritimes ainsi qu'aux questions relatives aux organismes paritaires consultatifs et aux comités d'hygiène et de sécurité
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Edouard Weber
administrateur principal des affaires maritimes, chef du bureau du contrôle des activités maritimes, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des politiques d'action de l'Etat en mer et à la mise en œuvre de la réglementation relative à la lutte contre la pollution du milieu marin (dispositif POLMAR terre)
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Alan Symoneaux
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, chef du bureau du contrôle des navires
au titre de l'Etat du port, pour les affaires relatives à l'organisation, l'animation, la coordination et au contrôle de l'activité des centres de sécurité des navires, dans le cadre des prérogatives et responsabilités de l'Etat du port, y compris dans le cadre du contrôle du transport par mer des marchandises dangereuses
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Eric Richet
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoint au sous-directeur pour les affaires relatives au fonctionnement du site de Saint-Malo, chef du bureau des études et de l'accompagnement des projets informatiques, pour les affaires relatives à l'organisation des opérations nécessaires à la conception, au développement, à la diffusion, à l'assistance et à la maintenance des applications informatiques
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Mark Pitard
agent contractuel RIN, chef de projet pour la réforme du permis d'armement, pour les affaires relatives à la réforme du permis d'armement
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Alain Moussat
directeur du travail, adjoint au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Noël Monot
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'assistance à maîtrise d'ouvrage et de la politique d'informatisation, pour les affaires relatives à la stratégie de développement des systèmes d'information et de communication nationaux et internationaux des affaires maritimes, à l'assistance aux maîtres d'ouvrage
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Christophe Lutz
administrateur principal des affaires maritimes, chef par intérim du bureau du sauvetage et de la circulation maritimes, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des normes juridiques relatives à la circulation maritime, à la recherche et au sauvetage en mer et à la prévention de la pollution par les navires dans le cadre des prérogatives et responsabilités de l'Etat côtier, et pour les affaires relatives à l'organisation, l'animation, la coordination et au contrôle de l'activité des centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Jean-Christophe Lecoq
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des affaires financières, pour les affaires relatives à la préparation et à l'exécution des budgets des programmes relevant de la responsabilité de la direction des affaires maritimes
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Alain Hébrard
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'hébergement des systèmes et de l'assistance informatique, pour les affaires relatives à l'organisation des opérations nécessaires à l'administration des serveurs pour l'hébergement des applications et pour l'utilisation des données informatiques nationales et internationales et à la mise en œuvre des politiques de qualité et de sécurité informatiques
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Stéphane Garziano
administrateur principal des affaires maritimes, chef du bureau de la formation et de l'emploi maritimes, pour l'élaboration et la mise en œuvre de la politique et des normes juridiques en matière de formation professionnelle maritime et para maritime et d'emploi maritime
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Philippe Gabriel
attaché d'administration hors classe de l'Etat, chef du bureau de la sécurité sociale des marins, pour les affaires relatives à la préparation des textes législatifs et réglementaires relatifs à la sécurité sociale des marins, à l'exception des allocations familiales, à la définition du champ d'affiliation des marins et établissement des règles de coordination inter-régimes, à la tutelle de l'Etablissement national des invalides de la marine
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Damien Chevallier
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, chef du bureau de la réglementation et du contrôle de la sécurité et de la sûreté des navires, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des normes juridiques relatives à la sécurité des navires de commerce et de pêche et à la prévention de la pollution par les navires, pour les affaires relatives à l'organisation, l'animation, la coordination et au contrôle de l'activité des centres de sécurité des navires, dans le cadre des prérogatives et responsabilités de l'Etat du pavillon et de l'Etat côtier, y compris dans le cadre du contrôle du transport par mer des marchandises dangereuses, ainsi que pour les relations avec le bureau d'enquêtes sur les accidents en mer en cas d'événement en mer
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Michel Caune
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau des affaires financières, pour les affaires relatives à l'exécution des budgets des programmes relevant de la responsabilité de la direction des affaires maritimes
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Vincent Bruger
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des phares et balises, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des normes juridiques relatives à la signalisation maritime, à l'animation et l'évaluation de l'activité des services chargés de la signalisation maritime, dans le cadre des prérogatives et responsabilités de l'Etat côtier
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Fabien Raffray
administrateur de 1re classe des affaires maritimes, son adjoint
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du guichet unique du registre international français
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Antoine Matthys
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, chef du guichet unique du registre international français, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du guichet unique du registre international français
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Pascale Offret
administratrice en chef de 2e classe, son adjointe
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer
Groupe:
École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer (ENSAM)
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du bureau du travail maritime, de la santé et de la sécurité au travail maritimes, pour l'élaboration et la mise en œuvre des normes juridiques relatives aux titres de navigation maritime, aux obligations de l'Etat du pavillon en matière sociale, au travail maritime, à la profession de marin, à l'identification et aux documents professionnels des gens de mer, au régime disciplinaire et pénal, aux conditions de travail, de vie et de bien-être à bord des navires, au rapatriement des gens de mer, au contrôle des effectifs à bord des navires et aux conditions sociales de l'Etat d'accueil, à la santé et à la sécurité au travail maritimes
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Laurence Matringe
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, adjointe à la sous-directrice des activités maritimes, chargée de la coordination des affaires européennes et internationales
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Olga Lefevre-Pestel
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Agnès Desbois
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau des établissements d'enseignement maritime, pour les affaires relatives à la politique en matière d'organisation de la formation professionnelle maritime et para maritime ainsi qu'à l'animation et la coordination des activités du réseau d'enseignement secondaire et supérieur maritime
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Hervé Plouhinec
capitaine principal, capitaine d'armement
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer, tous actes justificatifs
autorite_delegation="Ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Jean-Yves Valere
capitaine principal, en ce qui concerne la gestion des crédits affectés à l'avitaillement, la gestion technique et le maintien en condition opérationnelle des moyens nautiques pour les missions de signalisation maritime, dans la limite de trois mille euros hors taxes par opération
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
Aux ingénieurs d'armement
autorite_delegation="Ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Eric Quillivic
capitaine principal
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
Aux ingénieurs d'armement
autorite_delegation="Ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Lionel Penisson
capitaine principal
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
Aux ingénieurs d'armement
autorite_delegation="Ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Victor Bourdin
chef mécanicien principal
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
Aux ingénieurs d'armement
autorite_delegation="Ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Fabrice Ameline
chef mécanicien
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
Aux ingénieurs d'armement
autorite_delegation="Ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Benoît Vigot
capitaine principal, responsable technique, en ce qui concerne la gestion des crédits affectés à l'avitaillement, la gestion technique et le maintien en condition opérationnelle des moyens nautiques pour les missions de signalisation maritime, y compris les marchés publics
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Jean-Philippe Severe
second mécanicien, chargé des stagiaires, pour signer les conventions de stage des élèves des lycées maritimes, ainsi que leurs autorisations d'embarquement
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Hervé Plouhinec
capitaine principal, capitaine d'armement
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Marie-Paule Le Meillour
secrétaire administrative et contrôle de développement durable, responsable gestion-comptabilité, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer, tous actes justificatifs
autorite_delegation="Ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Sophie Corbinais-Pochat
inspectrice des affaires maritimes, chargée de la sécurité et de la prévention, en ce qui concerne les moyens à mettre en œuvre pour la sécurité des marins gérés par l'Armement des phares et balises, l'amélioration de leurs conditions de travail et la prévention des risques professionnels
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Casamatta (Dominique)
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409073(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Perrier (Pierre, Aristide, André)
Médaillé militaire du 3 février 1966
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409073(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Certaines (de) (Louis, Marie, Pierre)
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409073(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Lubczanski (Maurice, Simon)
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409073(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Le Guillou (Marcel, André)
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409073(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Le Du (Aimé, Louis)
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409073(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Guyard (Fernand)
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409073(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Dusuel (Paul, Alfred)
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409073(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Bruche (Fernand, Louis, Auguste)
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409073(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Blaison (Charles, André)
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409073(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Saboul (Marie, Louise, Emilie)
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409073(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Peltier (Paulette, Marie, Josèphe)
épouse Boisaubert
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409073(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Léger (Jacqueline, Renée)
épouse Dervain
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409073(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Gruber (Marcel, Jean)
Médaillé militaire du 17 juillet 1952
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409073(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Boucheny (Arlette, Georgia, Denyse)
Citée
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409073(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Vilain (Jacques, Marcel)
Médaillé militaire du 4 novembre 2011
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Tardi (Paul, Marie)
Médaillé militaire du 7 février 1959
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Sudey (Robert)
Médaillé militaire du 30 octobre 1998
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Rigaud (Roger, Albert, Rémy)
Médaillé militaire du 3 décembre 2003
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Panaye (Louis, Elie, Marius)
Médaillé militaire du 29 août 1953
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Mallet (Roger, Antoine)
Médaillé militaire du 4 novembre 2011
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Littoux (Eugène, Gatien)
Médaillé militaire du 10 novembre 2006
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Grimaud (André, Maurice)
Médaillé militaire du 8 novembre 1994
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Gautron (Jean, Georges)
Médaillé militaire du 13 octobre 1982
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 26 février 1997
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Durand (Jean)
Médaillé militaire du 31 décembre 1962
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Camozzi (Roger, Pierre)
Médaillé militaire du 7 novembre 2001
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Bouyrie (Roger)
Médaillé militaire du 30 janvier 2008
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Boucharef (Tahar)
Médaillé militaire du 18 novembre 1987
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Balestra (René, Charles, Virgile)
Médaillé militaire du 10 avril 1975
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Baconnier (Jean, Marie, Régis)
Médaillé militaire du 6 novembre 2009
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Vendel (Georges, Charles)
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Valmonte (Salvador, Michel)
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Martinez (Emile, Alfred)
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Gaget (Maurice, Roger)
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Cinier (Jean, François)
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Cassin (Richard, Raymond)
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Carré (Pierre, Charles, Marie)
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Buades (Jean, Emmanuel, Michel)
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Briot (Ernest, Jean, Henri)
Blessé
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Warlaumont (Claude, Aurélien, Georges)
Médaillé militaire du 27 avril 2010
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Terzi (Gilio, Jean)
Médaillé militaire du 5 novembre 1988
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Séchet (Claude, Joseph, Marie)
Médaillé militaire du 30 janvier 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Sada (Luzio)
Médaillé militaire du 31 décembre 1960
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Roussel (Claude, Emile, Noël)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Roche (Claude, André)
Médaillé militaire du 4 mai 1987
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Robert (Claude, Bernard, Albert)
Médaillé militaire du 4 décembre 1979
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Ribot (Alix, Yvonne)
épouse Lemaire. Médaillée militaire du 30 octobre 1998
Citée
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Powilewicz (Claude, Michel, Marie)
Médaillé militaire du 5 novembre 2008
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Poiret (Claude, René, Nicolas)
Médaillé militaire du 20 août 1960
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Perrin (Claude, François)
Médaillé militaire du 4 novembre 2011
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Mougel (Claude, Jean, Edmond)
Médaillé militaire du 4 novembre 2013
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Koch (Zénon)
Médaillé militaire du 13 novembre 1978
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Hérétieu (Léonce, René, Michel)
Médaillé militaire du 6 novembre 2009
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Gérard (Claude, Paul, Albert)
Médaillé militaire du 31 décembre 1989
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Guesdon (Dominique, Joseph, Léopold)
Médaillé militaire du 8 décembre 1999
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Ciurdarean (Mihaï)
Médaillé militaire du 18 novembre 1987
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Chouit (Mokhbi)
Médaillé militaire du 8 novembre 1994
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Bourib (Tébrizi)
Médaillé militaire du 30 avril 2008
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 8 mai 1991
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Azzouz (Maani)
Médaillé militaire du 10 novembre 2005
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Astoin (Claude, Joseph, André)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Amouri (Chergui)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Albertin (Nicaise, René, Albert)
Médaillé militaire du 7 novembre 2014
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Agostini (Ange)
Médaillé militaire du 14 août 1958
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Miroux (Alain-Marie, Fernand)
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Zerbib (Edgard, Messaoud)
Médaillé militaire du 31 décembre 1965
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Zanella (Joseph, Victor)
Médaillé militaire du 3 février 1960
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Wydmusch (Antoine)
Médaillé militaire du 2 novembre 1983
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Wojtak (Marcel)
Médaillé militaire du 30 janvier 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Wojcik (Georges, Bernard)
Médaillé militaire du 5 novembre 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Wen Kpa (Carlos)
Médaillé militaire du 31 décembre 1964
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Vormec (Hubert, Jean)
Médaillé militaire du 31 décembre 1964
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Vidal (Maurice, Joseph)
Médaillé militaire du 13 octobre 1982
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Vidal (Jacques, François, Albert)
Médaillé militaire du 5 novembre 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Vicente (Jean)
Médaillé militaire du 19 mai 2004
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Vernhères (André, Louis, Yves)
Médaillé militaire du 6 novembre 1989
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Veres (Lucien)
Médaillé militaire du 7 novembre 1962
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Vassy (Raymond, Eugène, Rolland)
Médaillé militaire du 8 novembre 1994
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Vallée (Hubert, Marie, Yves)
Médaillé militaire du 10 octobre 1984
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 25 avril 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Valangeon (Emile, Albert)
Médaillé militaire du 13 novembre 1991
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Vachey (François, Emile, Auguste)
Médaillé militaire du 5 novembre 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Urbini (Franco)
Médaillé militaire du 5 novembre 1988
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Unissart (Jean-Pierre, Jules, Georges)
Médaillé militaire du 31 décembre 1966
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Tymen (Maurice, Louis, Jean)
Médaillé militaire du 30 juin 1960
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 10 juillet 1969
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Trovato (Henri)
Médaillé militaire du 6 novembre 2009
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Trashorras (Antonio, Manuel)
Médaillé militaire du 10 octobre 1984
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Toliopoulos (Georges, Gaston)
Médaillé militaire du 15 décembre 2000
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Timal (André, Gilbert)
Médaillé militaire du 6 novembre 2009
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Tilliette (Louis, Albert)
Médaillé militaire du 14 août 1958
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Thiebault (Yvon, Arthur)
Médaillé militaire du 17 avril 1958
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Tesson (Yvon, Désiré, Jean)
Médaillé militaire du 30 juin 1963
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Tambuzzo (Giuseppe)
Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Talibi (Ahmed)
Médaillé militaire du 30 janvier 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Talagrand (William, Emile)
Médaillé militaire du 18 novembre 1987
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Tala-Ighil (Bouzid)
Médaillé militaire du 27 mars 1973
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Stappiglia (Jean, Ernest)
Médaillé militaire du 19 octobre 1961
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Spiess (Roland, Claude)
Médaillé militaire du 31 décembre 1969
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Sourget (Jean)
Médaillé militaire du 16 juillet 1955
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 14 juillet 1969
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Sothier (Antoine)
Médaillé militaire du 3 décembre 2007
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Simon (Joseph, Alain, Marie)
Médaillé militaire du 11 novembre 1960
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Simacourbe (Marcel, Francis)
Médaillé militaire du 8 novembre 1994
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Sekowski (Edouard, Joseph)
Médaillé militaire du 5 mars 1958
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Schwartz (Gérard, Joseph)
Médaillé militaire du 10 novembre 2005
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Schoumacher (Théophile, Marie, Joseph)
Médaillé militaire du 31 décembre 1967
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Santander (Jean-Claude)
Médaillé militaire du 6 novembre 2002
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Sanchez (Marcel)
Médaillé militaire du 10 novembre 2006
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Sanchez (Jean)
Médaillé militaire du 26 septembre 1980
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Salvat (Jacques, Jean, Louis)
Médaillé militaire du 31 décembre 1965
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Sala (Marcel, Augustin)
Médaillé militaire du 5 novembre 1988
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Saison (André)
Médaillé militaire du 31 décembre 1970
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Sahraoui (Ahmed)
Médaillé militaire du 31 décembre 1965
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Sacco (Pierre, Ernest)
Médaillé militaire du 13 novembre 1991
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Rénéric (Jean)
Médaillé militaire du 31 décembre 1966
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Rutkowski (Joseph)
Médaillé militaire du 4 décembre 1979
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Rubio (Jean-Pierre)
Médaillé militaire du 31 décembre 1972
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Rouffet (Jean, Gilbert)
Médaillé militaire du 8 novembre 2012
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Romestant (Guy, Marie)
Médaillé militaire du 8 décembre 1999
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Rollot (Roger, Eugène, Marcel)
Médaillé militaire du 5 octobre 1981
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Rivière (Norbert, Georges)
Médaillé militaire du 11 juin 1964
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Rico (François)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Richard (Gaston)
Médaillé militaire du 30 juin 1963
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Ribière (Raymond, Georges)
Médaillé militaire du 31 décembre 1961
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Reynès (Marcel, Joseph, Michel)
Médaillé militaire du 9 juillet 1966
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Reyna (Pedro, Antonio, Juan)
Médaillé militaire du 8 décembre 1999
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Raton (Gérard, Claude, Marie)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Rapaud (André, René)
Médaillé militaire du 16 février 1961
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Ramos (François)
Médaillé militaire du 6 novembre 1996
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Ramirez (René, Thomas)
Médaillé militaire du 8 novembre 1995
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Rahal (Hocine)
Médaillé militaire du 31 décembre 1979
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Raffard (Roland, Louis)
Médaillé militaire du 4 novembre 2013
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Rachon (Bernard)
Médaillé militaire du 30 janvier 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Quincy (Marius, Edouard)
Médaillé militaire du 16 octobre 1947
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Quilici (Jean)
Médaillé militaire du 31 décembre 1964
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Pupaiz (Giuseppe)
Médaillé militaire du 25 janvier 2002
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Punel (Michel, Jean)
Médaillé militaire du 28 novembre 2002
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Pujol (Georges, François, Joseph)
Médaillé militaire du 10 novembre 2006
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Proères (Jean, Michel, Christian)
Médaillé militaire du 31 décembre 1969
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Prost (Roger, François, Eugène)
Médaillé militaire du 31 décembre 1961
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Pouzet (Jean)
Médaillé militaire du 30 octobre 1992
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Pourtier (Guy, Marie, Gaston)
Médaillé militaire du 10 novembre 2004
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Pou (René)
Médaillé militaire du 31 décembre 1961
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Postel (Lucien, Louis, Albert)
Médaillé militaire du 25 avril 2005
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Posadas (Antoine)
Médaillé militaire du 4 novembre 2013
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Poncelet (Jean)
Médaillé militaire du 4 novembre 2013
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Pobel (Henri)
Médaillé militaire du 31 décembre 1990
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 14 juillet 2013
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Pluquin (André, Octave)
Médaillé militaire du 4 novembre 2013
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Plantade (René, Jean)
Médaillé militaire du 4 novembre 2013
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Pinon (Pierre, Louis)
Médaillé militaire du 6 novembre 2009
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Pimont (Robert, Marcel, Eugène)
Médaillé militaire du 5 novembre 1988
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Pietropoli (Joseph, Edouard)
Médaillé militaire du 31 décembre 1973
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Pietri (Vincent, Pierre, Henri)
Médaillé militaire du 10 novembre 2006
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Pietresson de Saint-Aubin (Jean, Paul, Claude)
Médaillé militaire du 31 décembre 1966
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Pierre (Jean, Louis, Del)
Médaillé militaire du 31 décembre 1963
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Pestotnik (Ernest)
Médaillé militaire du 31 décembre 1975
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Penduff (Jean-Louis)
Médaillé militaire du 4 novembre 1959
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Paupert (Gaston, Charles, Constant)
Médaillé militaire du 31 décembre 1959
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Paris (Jean, Pierre)
Médaillé militaire du 31 décembre 1977
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Papin (Hubert, Jean, Lucien)
Médaillé militaire du 30 janvier 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Paolacci (André)
Médaillé militaire du 28 février 1962
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Pantalacci (Horace)
Médaillé militaire du 31 décembre 1965
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Palombo (Henri, Louis)
Médaillé militaire du 31 décembre 1960
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Page (Maurice, Charles, Marius)
Médaillé militaire du 10 novembre 2004
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Ottaviani (Jean, Pierre)
Médaillé militaire du 31 décembre 1969
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Oguey (Marcel, Aimable, Sylvain)
Médaillé militaire du 24 mai 1994
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Nérot (Michel, Jean, Eugène)
Médaillé militaire du 4 novembre 1959
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Nowaczyk (Henri, Félix)
Médaillé militaire du 31 décembre 1974
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Noguéra (André)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Niesulkowski (Gérard, Paul, Magloire)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Nicolopoulos (André)
Médaillé militaire du 30 juin 1962
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Nicolas (Roger, Pierre, Louis)
Médaillé militaire du 4 novembre 2011
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Nemec (René, Guy)
Médaillé militaire du 31 décembre 1971
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Nauté (Jean-Pierre, Richard)
Médaillé militaire du 31 décembre 1966
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 17 octobre 2002
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Müller (Daniel, Auguste, René)
Médaillé militaire du 31 décembre 1957
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Méar (Jean, Joseph, Louis)
Médaillé militaire du 8 novembre 2012
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Moutault (Gilbert, René)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Morera (Charles)
Médaillé militaire du 29 janvier 1974
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Morera Garcia (Georges, Marcel, Joseph)
Médaillé militaire du 25 avril 2005
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Moreno (Mario)
Médaillé militaire du 25 avril 2005
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Moratille (Michel)
Médaillé militaire du 5 novembre 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Montardy (Jean, Claude, Francis)
Médaillé militaire du 18 novembre 1987
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Moniaud (Fernand)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Minet (André)
Médaillé militaire du 6 novembre 2009
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Mine (Pierre)
Médaillé militaire du 31 décembre 1959
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Michaux (Gilles, Gaston, Joseph)
Médaillé militaire du 6 novembre 2009
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Meulle (Lucien, Georges)
Médaillé militaire du 30 octobre 1998
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 14 juillet 2007
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Metzinger (Robert, Michel)
Médaillé militaire du 6 novembre 2009
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Menoud (Edmond, Robert, Eugène)
Médaillé militaire du 31 décembre 1959
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Menguy (Marcel, Paul)
Médaillé militaire du 6 novembre 2009
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Maître (Célestin, Jean, Marie)
Médaillé militaire du 15 décembre 2000
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Maunoury (Marcel, Louis, Roland)
Médaillé militaire du 10 novembre 2006
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Mathieu (Pierre, Emile, Fernand)
Médaillé militaire du 31 octobre 1961
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Massela (Jean, Janvier, Raymond)
Médaillé militaire du 31 décembre 1962
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Martial (Gilbert)
Médaillé militaire du 30 avril 2008
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Marmouget (Antoine, Jean-Marie)
Médaillé militaire du 31 décembre 1977
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Maritano (André, François)
Médaillé militaire du 6 novembre 2002
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Marinier (Jean-Paul)
Médaillé militaire du 26 avril 1965
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Marin (Jean, Marcel)
Médaillé militaire du 21 octobre 1980
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Marguier (Gabriel, Irénée)
Médaillé militaire du 5 novembre 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Marcou (Alain, Jean, Edouard)
Médaillé militaire du 31 décembre 1965
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Marchetti (Mario, Luigi)
Médaillé militaire du 31 décembre 1969
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Manconi (Georges)
Médaillé militaire du 7 novembre 2001
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Mancel (Pierre, Charles, Paul)
Médaillé militaire du 25 avril 2005
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Mallez (Michel, Marie)
Médaillé militaire du 8 novembre 1995
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Mahut (Régis, Albert, Jean-Marie)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Maby (Léon, Jean, Marie)
Médaillé militaire du 31 décembre 2002
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Léonardi (Barthélémy)
Médaillé militaire du 31 décembre 1973
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Loret (René, Marcel)
Médaillé militaire du 31 décembre 1965
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Lombard (Roger, Alphonse, Claude)
Médaillé militaire du 5 octobre 1981
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Litim (Lazhar)
Médaillé militaire du 4 novembre 2013
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Levannier (René, Arthur, Emile)
Médaillé militaire du 5 novembre 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Lesieur (Maurice, René)
Médaillé militaire du 31 décembre 1966
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Lesgards (Pierre)
Médaillé militaire du 8 novembre 2012
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Leroy (Jacques, Pierre)
Médaillé militaire du 4 novembre 2011
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Lelu (Jean, Victor)
Médaillé militaire du 10 avril 1975
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Lelièvre (André, René)
Médaillé militaire du 31 décembre 1962
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Lefort (Daniel, Christian, François)
Médaillé militaire du 6 novembre 2009
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Leccia (Luc)
Médaillé militaire du 8 décembre 1977
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Lebrun (Albert)
Médaillé militaire du 26 septembre 1980
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Leblanc (Yves, Marie)
Médaillé militaire du 5 novembre 2008
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Le Normand (Jean, Julien, Henri)
Médaillé militaire du 30 janvier 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Le Bris (Jacques, Yves, Hervé)
Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Le Bon (Jean)
Médaillé militaire du 6 novembre 2002
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Laurenti (Antoine, Dominique)
Médaillé militaire du 31 décembre 1984
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Laurent-Landry (Guy, Gérard, Camille)
Médaillé militaire du 30 juin 1956
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Lauraine (Roger)
Médaillé militaire du 6 novembre 2002
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 5 décembre 2006
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Latapie (René, Jean, Marie)
Médaillé militaire du 31 décembre 1963
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Lapouge (Roger)
Médaillé militaire du 4 novembre 2013
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Lapotaire (Bernard, Louis)
Médaillé militaire du 31 décembre 1971
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Lamy (Jacques, Albert)
Médaillé militaire du 7 novembre 2014
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Laheurte (Louis, Félicien, Adrien)
Médaillé militaire du 15 décembre 2000
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 27 février 1988
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Lagrange (Marcel, Albert)
Médaillé militaire du 31 décembre 1966
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Lagier (Simon, Charles)
Médaillé militaire du 8 novembre 1993
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Lacoste (Guy, Roger, François)
Médaillé militaire du 8 novembre 1994
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Kéruzoré (Nicolas, Yves)
Médaillé militaire du 5 novembre 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Kohler (Nicolas)
Médaillé militaire du 7 novembre 1990
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Kloss (Norbert, Jean, Martin)
Médaillé militaire du 31 décembre 1975
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Kechar (Mohamed)
Médaillé militaire du 21 septembre 2001
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Jurczak (André)
Médaillé militaire du 31 décembre 1969
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Joué (Henri, Gabriel, Michel)
Médaillé militaire du 5 novembre 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Jeanpierre (René, Alfred)
Médaillé militaire du 31 décembre 1972
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Jeanney (Gilbert, Paul, Eugène)
Médaillé militaire du 6 novembre 1996
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Jaspard (Roland, Jules)
Médaillé militaire du 31 décembre 1967
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Jacuzzi (Bernard, Valentin)
Médaillé militaire du 7 novembre 1990
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Jacquot (Gaëtan, Louis)
Médaillé militaire du 31 décembre 1959
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Jacquet (Emile, Eugène, Joseph)
Médaillé militaire du 31 décembre 1958
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Ibanez (Joseph)
Médaillé militaire du 7 novembre 2001
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 8 mai 1977
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Hyvernaud (Jean-Jacques)
Médaillé militaire du 31 décembre 1976
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Huteau (Pierre, Alfred, Louis)
Médaillé militaire du 10 octobre 1984
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Hunaut (Louis, Pierre, Joseph)
Médaillé militaire du 11 novembre 1959
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Hubert (Gilbert, André, Bernard)
Médaillé militaire du 31 décembre 1969
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Hougard (Michel, Joseph, Louis)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Hof (Pierre, Emile)
Médaillé militaire du 5 octobre 1981
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Hocini (Mohammed)
Médaillé militaire du 3 février 1960
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Hoareau (Maurice, Lucien)
Médaillé militaire du 28 février 1962
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Hilaire (Paul, Marcel)
Médaillé militaire du 31 décembre 1962
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Heyd (Gérard, Mathias, Henri)
Médaillé militaire du 7 novembre 2014
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Heudre (Michel, Louis, Henri)
Médaillé militaire du 31 décembre 1979
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Herraez (Segundo)
Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Hernandez (François, Roger)
Médaillé militaire du 4 novembre 2011
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Hecht (Michel)
Médaillé militaire du 4 décembre 1979
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Hartmans (Josef, Hubert, Alfons)
Médaillé militaire du 7 novembre 1990
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Hantz (Roger, Edmond)
Médaillé militaire du 31 décembre 1962
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 8 novembre 1975
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Halimi (Hamid)
Médaillé militaire du 3 août 1978
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Géraud (Cyprien)
Médaillé militaire du 8 décembre 1999
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Gérard (Léon)
Médaillé militaire du 31 décembre 1958
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Guérin (Joseph, Louis)
Médaillé militaire du 5 octobre 1981
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Guérin (Jacques, Louis)
Médaillé militaire du 31 décembre 1970
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Guénault (Robert, Charles, Marcel)
Médaillé militaire du 31 décembre 1970
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 20 décembre 2000
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Guégan-Huilan (Corentin, Louis, Marie)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Guégan (Théodore, Denis, Marie)
Médaillé militaire du 31 décembre 1967
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 14 juillet 1986
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Guy (Raymond, Joseph)
Médaillé militaire du 6 novembre 2009
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Gusse (Jean-Claude)
Médaillé militaire du 10 novembre 2006
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Guirado (Lucien, Joseph)
Médaillé militaire du 19 mai 2004
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Guilloux (André, Jean, Marie)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Grégoire (Jean, Marie, Pierre)
Médaillé militaire du 1er janvier 1992
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Grout de Beaufort (Joël, Christian, Raoul)
Médaillé militaire du 10 novembre 2005
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Grizaut (Albert, René)
Médaillé militaire du 8 novembre 2012
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Grillot (Pierre, Charles)
Médaillé militaire du 30 janvier 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Grandemange (Roger, Louis)
Médaillé militaire du 31 décembre 1966
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Gounaud (Guillaume, Alexandre, Cyril)
Médaillé militaire du 31 décembre 2007
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Gori (Pierre)
Médaillé militaire du 30 octobre 1998
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Gonnet (Lucien, Jean-Marie)
Médaillé militaire du 6 novembre 2009
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Golenser (Edouard)
Médaillé militaire du 31 décembre 1973
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Goetz (Charles, René)
Médaillé militaire du 31 décembre 1961
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Goetschy (René)
Médaillé militaire du 11 mai 1966
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Godet (Emilien)
Médaillé militaire du 4 novembre 2013
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Gobber (Henri)
Médaillé militaire du 5 octobre 1981
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Gloro (Guillaume, Yves, Jean)
Médaillé militaire du 8 décembre 1999
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Giovannelli (Joseph)
Médaillé militaire du 8 novembre 1995
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Gimenez (Manuel)
Médaillé militaire du 10 novembre 2006
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Ghérardi (James, Fernand)
Médaillé militaire du 3 décembre 2003
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Geney (Xavier, Antoine, Joseph)
Médaillé militaire du 7 novembre 1990
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Gembalies (Walter, Albert, Karl)
Médaillé militaire du 31 décembre 1972
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Gautron (André, Bernard)
Médaillé militaire du 30 janvier 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Gauthier (Jean, Paul-Louis, Marie)
Médaillé militaire du 5 novembre 1988
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Gastaud (Francis, César, Fernand)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Garry (Guy, René)
Médaillé militaire du 31 décembre 1963
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Garnier (Roger, Emile, Georges)
Médaillé militaire du 8 novembre 2012
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Ganche (Albert, Emile, Valentin)
Médaillé militaire du 31 décembre 1957
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Gaillard (Pierre, Louis, Georges)
Médaillé militaire du 31 décembre 1973
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Frémondière (Bernard, Pierre, Louis)
Médaillé militaire du 5 octobre 1981
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Frugier (Guy, Georges, René)
Médaillé militaire du 20 avril 1978
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: François (Hubert, André, Marcel)
Médaillé militaire du 5 novembre 2008
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Franquenouille (Philippe, Auguste)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Fraisier (Emile, Arsène)
Médaillé militaire du 4 août 2004
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Fournier (Fernand, Noël, Jérôme)
Médaillé militaire du 10 novembre 2006
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Fossé (Jean-Marie)
Médaillé militaire du 31 décembre 1970
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Fontés (Maurice, Germain, Eloi)
Médaillé militaire du 6 novembre 1996
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Fons (Maurice)
Médaillé militaire du 10 novembre 2006
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Florentin (Georges, Auguste)
Médaillé militaire du 10 novembre 2006
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Flandin (Gilbert, Raymond)
Médaillé militaire du 5 novembre 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Fillard (Emilien, Pierre)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Ferrazzi (Eugène, Jean)
Médaillé militaire du 25 avril 2005
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Faynot (René)
Médaillé militaire du 13 décembre 1950
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Fauconnier (Jean, Lucien)
Médaillé militaire du 31 décembre 1970
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Faucon (Jean, Marie, Séraphin)
Médaillé militaire du 31 décembre 1978
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Famin (Jacques, Robert)
Médaillé militaire du 3 décembre 2003
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Faillet (Marc)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Fadeuilhe (André, Jean, Raymond)
Médaillé militaire du 26 avril 1965
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Eynaud (Robert, André, Louis)
Médaillé militaire du 2 novembre 1983
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Etève (Marcel, Eugène, Georges)
Médaillé militaire du 13 décembre 1951
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Ettouil (Yahia)
Médaillé militaire du 31 décembre 1985
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Entressengle (Marc, Xavier, Victor)
Médaillé militaire du 31 décembre 1956
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Elliard (Louis, Marie, Joseph)
Médaillé militaire du 5 novembre 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Dérieux (Jean, Yves, Joseph)
Médaillé militaire du 30 janvier 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Dusselier (Robert, Louis, Paul)
Médaillé militaire du 12 novembre 1985
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Dumont (Jean)
Médaillé militaire du 31 décembre 1962
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 20 septembre 1975
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Dufresne (Gilbert, Henri, Michel)
Médaillé militaire du 8 novembre 1995
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Dufour (Serge, Florian, René)
Médaillé militaire du 31 décembre 1974
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Dufour (Paul, Louis)
Médaillé militaire du 6 novembre 1989
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Duerk (Rudolf)
Médaillé militaire du 21 février 1973
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Ducreux (Marcel, André)
Médaillé militaire du 4 novembre 2013
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Dubuis (Robert, Louis, Henri)
Médaillé militaire du 6 novembre 2009
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Drujon (Marcel, Victor, William)
Médaillé militaire du 31 décembre 1973
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 7 mars 2003
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Douibi (Abdelhamid)
Médaillé militaire du 31 décembre 1980
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Dieulesaint (Joseph, Pierre, Marie)
Médaillé militaire du 5 novembre 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Diaz (Raymond)
Médaillé militaire du 5 novembre 2008
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 26 septembre 1998
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Dewarlez (Daniel, Benoît, Christian)
Médaillé militaire du 30 janvier 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Desgranges (Louis, Victor, François)
Médaillé militaire du 31 décembre 1967
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Deschamps (Gilbert, Christian)
Médaillé militaire du 5 novembre 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Denis (Jean-Jacques, Marie)
Médaillé militaire du 18 novembre 1987
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Delvincourt (Henri, Edmond, Victor)
Médaillé militaire du 3 décembre 2003
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Delerue (Serge, Louis, Adolphe)
Médaillé militaire du 31 décembre 1969
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Delanoë (Georges, Jean, Edmond)
Médaillé militaire du 13 novembre 1991
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 30 avril 2006
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Delabarre (Jean, Claude)
Médaillé militaire du 31 décembre 1977
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Dayan (Lucien, Wilfrid, Henri)
Médaillé militaire du 31 décembre 1971
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Daoud (Mohammed)
Médaillé militaire du 26 septembre 1980
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Daniel (André, Pierre, Jean)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Dancède (Henri, Jacques, Marcel)
Médaillé militaire du 30 octobre 1992
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Crétot (Gérard, Robert)
Médaillé militaire du 6 novembre 2009
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Crénel (Alphonse, René, Henri)
Médaillé militaire du 10 novembre 2005
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Coué (Pierre, André)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Cornuault (Francis)
Médaillé militaire du 7 novembre 1962
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Cordon (Pierre, Louis, Paul)
Médaillé militaire du 13 novembre 1991
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Coolens (Raymond, Julien)
Médaillé militaire du 31 décembre 1976
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Constantin (Félix, Amédée)
Médaillé militaire du 25 avril 2005
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Colinot (Jean-Paul, Auguste)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Clarisse (Roland, Jean)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Choffé (Robert, Roger)
Médaillé militaire du 5 novembre 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Chayer (Alain, Charles)
Médaillé militaire du 6 novembre 2009
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Chaulieu (Hubert, Désiré, Germain)
Médaillé militaire du 31 décembre 1969
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Charbaut (Roland, Georges, Henri)
Médaillé militaire du 31 décembre 1966
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Chanal (Henri, Alexis, Auguste)
Médaillé militaire du 31 décembre 1967
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Challier (Jean, Pierre, Edouard)
Médaillé militaire du 10 novembre 2004
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Chaffraix (Marc, Jean)
Médaillé militaire du 30 juin 1959
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Chabert (Paul, François)
Médaillé militaire du 7 novembre 1962
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Chabanol (André, Louis, François)
Médaillé militaire du 28 août 1958
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 23 avril 1972
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Caër (Georges, Xavier)
Médaillé militaire du 30 janvier 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Cathaud (Jacques, Angelo)
Médaillé militaire du 30 janvier 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Casal (Ramon)
Médaillé militaire du 3 février 1960
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Cailleaux (Pierre, Marie, Serge)
Médaillé militaire du 31 décembre 1971
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Buty (Noël, Lucien)
Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Buttigieg (Jean, Auguste, Antoine)
Médaillé militaire du 8 novembre 1993
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Burfin (Gilbert, Louis, Joseph)
Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Bureau (Yves)
Médaillé militaire du 30 juin 1963
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Buffet (Jacques, Yves, Arnold)
Médaillé militaire du 31 décembre 1973
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Brunet (Alphonse)
Médaillé militaire du 8 novembre 1993
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Broustaut (Rémy, Marcel)
Médaillé militaire du 5 novembre 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Broca (Rémy, Marcel, Pierre)
Médaillé militaire du 4 novembre 2011
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Brique (André)
Médaillé militaire du 31 décembre 1963
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Bouveret (Georges, Emile, Henri)
Médaillé militaire du 30 octobre 1998
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Boutroux (Bernard, Marcel, Raymond)
Médaillé militaire du 10 novembre 2004
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Bourgeois (René)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Bourdais (Guy, Auguste, Pierre)
Médaillé militaire du 4 novembre 2013
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Bouille (Henri, Marie, Marius)
Médaillé militaire du 31 décembre 1959
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Boughanem (Ahmed)
Médaillé militaire du 13 novembre 1991
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Boudlal (Miloud)
Médaillé militaire du 26 septembre 1980
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Bouchet (Joseph, Alphonse)
Médaillé militaire du 17 février 1969
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Bouchereau (Jacques, Georges)
Médaillé militaire du 31 décembre 1969
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Bortolussi (Mario)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Bordière (René)
Médaillé militaire du 3 novembre 1997
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Bonnot (Serge, Gustave)
Médaillé militaire du 4 novembre 2010
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Boiteau (Marc, Henri)
Médaillé militaire du 25 mars 1967
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 24 juillet 1984
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
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legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Blot (Christian, Paul, Robert)
Médaillé militaire du 8 novembre 2012
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Blin (Bernard, Pierre, Gabriel)
Médaillé militaire du 3 décembre 2003
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination