Comité de liaison pour l'accessibilité des transports et du cadre bâti (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Assante (Vincent)
Objet:
vice-président
Remplace:
M. Saint-Martin (Philippe)
Groupe:
Comité de liaison pour l'accessibilité des transports et du cadre bâti
JORFTEXT000000579464
(source JORF)
nomination
30 Juin 2001
30/06/2001
De:
Saint-Martin (Philippe)
Objet:
vice-présidents
Groupe:
Comité de liaison pour l'accessibilité des transports et du cadre bâti
JORFTEXT000000581654
(source JORF)
nomination
16 Mars 2000
16/03/2000
De:
Grosbois (Louis-Pierre)
Objet:
vice-présidents
Groupe:
Comité de liaison pour l'accessibilité des transports et du cadre bâti
JORFTEXT000000581654
(source JORF)
nomination
16 Mars 2000
16/03/2000
De:
Chartrain (Catherine)
secrétaire générale du Conseil national des transports
Objet:
présidente du comité de liaison pour l'accessibilité des transports et du cadre bâti
Groupe:
Comité de liaison pour l'accessibilité des transports et du cadre bâti
president
JORFTEXT000000749924
(source JORF)
nomination
24 Février 2000
24/02/2000