24 Février 2000

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Querenet Onfroy de Breville (Jean)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Milleville (Hector)
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Mehl (Lucien)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Leonnet (Jean)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Grimaldi (Paul)
conseiller doyen à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Ganser (Gérard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Faure (Jacques)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Devaux (Patrick)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Benoist (Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Arnaud (Jean-Loup)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Apollis (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: de Mourgues (Jean-Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Roson (Henri)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Rosier (Guy)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Roger (François)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Metivet (Jean-Pierre)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Lescuyer (Georges)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Durand-Viel (Marc)
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Brajoux (Paul)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Bonnot (Jacques)
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Arnould (Michel)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Guilhem (Thérèse)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Guillaume (Michel)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
president
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Zipper de Fabiani (Henry)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
auprès du ministère de la défense
adjoint au directeur chargé des affaires stratégiques
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000750672(source JORF)
détachement
24 Février 200024/02/2000
De: Sauneron (Charles)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1998-1999
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000750671(source JORF)
conférés
24 Février 200024/02/2000
De: Renard (Pierre-Yves)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1998-1999
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000750671(source JORF)
conférés
24 Février 200024/02/2000
De: Marchand (Yann)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1998-1999
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000750671(source JORF)
conférés
24 Février 200024/02/2000
De: Le Guillou (Yves)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1998-1999
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000750671(source JORF)
conférés
24 Février 200024/02/2000
De: Turck (Sandrine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1998-1999
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000750671(source JORF)
conférés
24 Février 200024/02/2000
De: Séta (Frédérique)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1998-1999
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000750671(source JORF)
conférés
24 Février 200024/02/2000
De: Sauvageot (Bontemps)
(Isabelle)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1998-1999
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000750671(source JORF)
conférés
24 Février 200024/02/2000
De: Rollet (Nathalie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1998-1999
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000750671(source JORF)
conférés
24 Février 200024/02/2000
De: Lenoir (Juliette)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1998-1999
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000750671(source JORF)
conférés
24 Février 200024/02/2000
De: Gil (Charreaux)
(Stéphanie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1998-1999
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000750671(source JORF)
conférés
24 Février 200024/02/2000
De: Geyer (Myriam)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1998-1999
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000750671(source JORF)
conférés
24 Février 200024/02/2000
De: Fieschi (Caroline)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1998-1999
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000750671(source JORF)
conférés
24 Février 200024/02/2000
De: Dutheil de la Rochère (Anne)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1998-1999
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000750671(source JORF)
conférés
24 Février 200024/02/2000
De: Cédelle (Laure)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1998-1999
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000750671(source JORF)
conférés
24 Février 200024/02/2000
De: Collignon (Laure)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1998-1999
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000750671(source JORF)
conférés
24 Février 200024/02/2000
De: Bourel (Sylvie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1998-1999
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000750671(source JORF)
conférés
24 Février 200024/02/2000
De: Bouju (Marie-Cécile)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1998-1999
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000750671(source JORF)
conférés
24 Février 200024/02/2000
De: Bonnel (Sylvie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1998-1999
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000750671(source JORF)
conférés
24 Février 200024/02/2000
De: Bodeau (Florence)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1998-1999
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000750671(source JORF)
conférés
24 Février 200024/02/2000
De: Barron (Géraldine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 1998-1999
Conservateurs des bibliothèques de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
JORFTEXT000000750671(source JORF)
conférés
24 Février 200024/02/2000
De: Hennetin (Jacques)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
chef de service au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Chef de service au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1999-10-25"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000750670(source JORF)
détachement
24 Février 200024/02/2000
De: Korolitski (Jean-Pierre)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
chef de service au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Chef de service au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1999-10-25"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000750669(source JORF)
détachement
24 Février 200024/02/2000
De: Saillant (Danielle)
administratrice civile, affectée au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
sous-directrice
date_debut="1999-10-19"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000750668(source JORF)
détachement
24 Février 200024/02/2000
De: Krowicki (Gilles)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bernard Doumeizel, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000750667(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Bridoux (Stéphane, André, Georges)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bernard Doumeizel, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000750667(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Doumeizel (Bernard, Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Doumeizel, notaire associé
notaire
notaire_residence="La Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000750667(source JORF)
cessation de fonction
24 Février 200024/02/2000
De: Vautrin (Edith), épouse Langard
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000750666(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Delforges (Pierre)
Docteur
Objet:
membre du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
au titre de l'article R. 712-19 (15o) du code de la santé publique
membre titulaire
Remplace:M. Ponseillé (Max)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000750665(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Mary (Jean-François)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur général devant la commission
prévue à l'article 7 du décret no 95-168 du
17 février 1995
relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires placés en disponibilité ou ayant cessé définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
Remplace:M. Bardou (Gilles)
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret no 95-168
JORFTEXT000000750664(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: de Royère (Edouard)
Objet:
à la commission du développement durable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:Mme Lambert (Christiane)
Groupe:
Commission du développement durable
JORFTEXT000000750663(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Zagamé (Paul)
démissionnaires
Objet:
à la commission du développement durable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:Mme Lambert (Christiane)
Groupe:
Commission du développement durable
JORFTEXT000000750663(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Sachs (Ignacy)
Objet:
à la commission du développement durable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:Mme Lambert (Christiane)
Groupe:
Commission du développement durable
JORFTEXT000000750663(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Legrand (Patrick)
Objet:
à la commission du développement durable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:Mme Lambert (Christiane)
Groupe:
Commission du développement durable
JORFTEXT000000750663(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Forey (Bernard)
Objet:
à la commission du développement durable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:Mme Lambert (Christiane)
Groupe:
Commission du développement durable
JORFTEXT000000750663(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Dessus (Benjamin)
Objet:
à la commission du développement durable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:Mme Lambert (Christiane)
Groupe:
Commission du développement durable
JORFTEXT000000750663(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Hermitte (Marie-Angèle)
Objet:
à la commission du développement durable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:Mme Lambert (Christiane)
Groupe:
Commission du développement durable
JORFTEXT000000750663(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Gavarini (Laurence)
Objet:
à la commission du développement durable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:Mme Lambert (Christiane)
Groupe:
Commission du développement durable
JORFTEXT000000750663(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Blandin (Marie-Christine)
Objet:
à la commission du développement durable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:Mme Lambert (Christiane)
Groupe:
Commission du développement durable
JORFTEXT000000750663(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De:
Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Nota. - Le texte intégral de cette décision est disponible sur le site Internet de l'autorité : www.art-telecom.fr
Fait à Paris, le
5 janvier 2000
Le président
Groupe:
Autorité : www.art-telecom.fr
JORFTEXT000000749964(source JORF)
charge
24 Février 200024/02/2000
De: Blay (Bernard)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de l'industrie
Remplace:M. Cachat (Jean-Claude)
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
JORFTEXT000000749962(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Bernard Chevreau
ingénieur général d'agronomie
Objet:
haut fonctionnaire de défense près le ministre de l'agriculture et de la pêche
Remplace:M. Claude Brocas
date_debut="2000-02-21"
JORFTEXT000000749926(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Payet (Pierre-Luc)
Objet:
après concours externe et interne, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Concours interne
date_debut="1999-09-27"
JORFTEXT000000749925(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Le Henaff (Alain)
Objet:
après concours externe et interne, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Concours interne
date_debut="1999-09-27"
JORFTEXT000000749925(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Zgong (Julien)
Objet:
après concours externe et interne, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Concours externe
date_debut="1999-09-27"
JORFTEXT000000749925(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Marty (Fabien)
Objet:
après concours externe et interne, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Concours externe
date_debut="1999-09-27"
JORFTEXT000000749925(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Guidard (Vincent)
Objet:
après concours externe et interne, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Concours externe
date_debut="1999-09-27"
JORFTEXT000000749925(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Dombroqski (Ingrid)
Objet:
après concours externe et interne, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Concours interne
date_debut="1999-09-27"
JORFTEXT000000749925(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Chartrain (Catherine)
secrétaire générale du Conseil national des transports
Objet:
présidente du comité de liaison pour l'accessibilité des transports et du cadre bâti
Groupe:
Comité de liaison pour l'accessibilité des transports et du cadre bâti
president
JORFTEXT000000749924(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Perrin (Hugues)
administrateur civil chargé du bureau du cadastre à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre suppléant
Remplace:M. Wolf (Marc)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000749923(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Hy (Jean-Baptiste)
directeur adjoint des affaires financières à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre titulaire
Remplace:M. Picard (Guy)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000749923(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Lalande (Richard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance différée au
1er mars 2008
ingénieur des télécommunications de 1re classe placé en position de disponibilité
date_debut="1994-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000749922(source JORF)
admission
24 Février 200024/02/2000
De: Frizet (Jean-Louis, Jules, Adrien, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Frizet, Serge Chopard et Marie-Hélène Frizet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Viviers (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
JORFTEXT000000566975(source JORF)
cessation de fonction
24 Février 200024/02/2000
De: De Cian (Sabine, Cécile), épouse Foltzer
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hubert Fritsch et Jean-Paul Pfeiffer, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000000566974(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Chaplais (Benjamin, Guy, Raphaël)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000566973(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Moyon (Raphaëlle, Etiennette, Mauricette, Marie-Jeanne), épouse Diey
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000566973(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Moyon (Raphaëlle, Etiennette, Mauricette, Marie-Jeanne), épouse Diey
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000566973(source JORF)
cessation de fonction
24 Février 200024/02/2000
De: Botzong (Francine, Josée), épouse Schneider
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Schmitt (Norbert, Emile)
huissier
huissier_residence="Schirmeck (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000566972(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Paget (Laurence, Marie, Alphonsine)
notaire
Chéroy (Yonne)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
Office de notaire (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000566971(source JORF)
désignation
24 Février 200024/02/2000
De: Bourtayre (Dalila, Nora), épouse Letellier
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Montacher-Villegardin (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
JORFTEXT000000566971(source JORF)
cessation de fonction
24 Février 200024/02/2000
De: Heitz (Claude, Jean-Paul)
Objet:
notaire
Remplace:M. Jungbluth (Jean, Odilo, Henri)
notaire
notaire_residence="Kaysersberg (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000000566970(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Carriere (René)
technicien sanitaire affecté à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Guadeloupe, 12e échelon
Objet:
des cadres du corps des techniciens sanitaires
date_debut="1998-08-01"
JORFTEXT000000566969(source JORF)
radiation
24 Février 200024/02/2000
De: Ricordeau (Pierre)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1999-09-17"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000566968(source JORF)
détachement
24 Février 200024/02/2000
De: Mimin (François)
administrateur civil hors classe affecté au ministère des affaires étrangères (Coopération)
Objet:
pour occuper un emploi de chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Pour occuper un emploi de chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1999-10-19"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000566390(source JORF)
détachement
24 Février 200024/02/2000
De: Reliquet (Philippe)
administrateur civil, affecté au ministère de la culture et de la communication
Objet:
au ministère des affaires étrangères
directeur de l'Institut français de Barcelone
Groupe:
Institut français
date_debut="1999-09-01"
date_fin="2001-08-31"
JORFTEXT000000566360(source JORF)
détachement
24 Février 200024/02/2000
De: Hubert (Jean-Marie)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
sous-directeur
date_debut="1999-10-19"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000566355(source JORF)
détachement
24 Février 200024/02/2000
De: Grenouillet (Jean-Pierre)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000566354(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Heitz (Claude, Jean-Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Heitz et Claude Heitz, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sarralbe (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000566353(source JORF)
cessation de fonction
24 Février 200024/02/2000
De: Heres (Olivier)
ingénieur des mines à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale immobilière
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Marchand (Christophe)
Groupe:
CDC Habitat
conseil_administration
JORFTEXT000000385940(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Guillaume (Olivier)
Objet:
membres du Bureau central de tarification
prévu aux articles L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment
membre suppléant
Remplace:M. Albagnac (Damien)
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000000385939(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Albagnac (Damien)
Objet:
membres du Bureau central de tarification
prévu aux articles L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment
membre titulaire
Remplace:M. Tillit (François-Yves)
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000385939(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Tillit (François-Yves)
Objet:
membres du Bureau central de tarification
prévu aux articles L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000385939(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Pascal Colombani
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000385938(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Spieser (Jean-Michel)
professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2000-2001
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2000-2001 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000385937(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Rougemont (Georges)
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2000-2001
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2000-2001 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000385937(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Muller (Arthur)
professeur à l'université Lille-III
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2000-2001
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2000-2001 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000385937(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Knoepfler (Denis)
professeur à l'université de Neuchâtel
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2000-2001
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2000-2001 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000385937(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Jouanna (Jacques)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2000-2001
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2000-2001 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000385937(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Holtzmann (Bernard)
professeur à l'université Paris-X
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2000-2001
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2000-2001 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000385937(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Guilaine (Jean)
professeur au Collège de France
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2000-2001
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2000-2001 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000385937(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Etienne (Roland)
directeur de l'Ecole française d'Athènes
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2000-2001
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 2000-2001 est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000385937(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Macé (François)
professeur à l'Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 2000-2001
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient, pour l'année 2000-2001 (premières nominations et renouvellements des contrats)
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000385899(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Le Blanc (Charles)
professeur à l'université de Montréal
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 2000-2001
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient, pour l'année 2000-2001 (premières nominations et renouvellements des contrats)
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000385899(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Langlet (Philippe)
professeur à l'université Paris-VII
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 2000-2001
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient, pour l'année 2000-2001 (premières nominations et renouvellements des contrats)
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000385899(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Gerschheimer (Gerdi)
directeur des études à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 2000-2001
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient, pour l'année 2000-2001 (premières nominations et renouvellements des contrats)
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000385899(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Forte (Antonio)
professeur à l'université de Naples
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 2000-2001
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient, pour l'année 2000-2001 (premières nominations et renouvellements des contrats)
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000385899(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Drège (Jean-Pierre)
directeur de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 2000-2001
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient, pour l'année 2000-2001 (premières nominations et renouvellements des contrats)
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000385899(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Colas (Gérard)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 2000-2001
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient, pour l'année 2000-2001 (premières nominations et renouvellements des contrats)
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000385899(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Santoni (Marielle)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 2000-2001
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient, pour l'année 2000-2001 (premières nominations et renouvellements des contrats)
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000385899(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Sabban (Françoise)
maître de conférences à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 2000-2001
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient, pour l'année 2000-2001 (premières nominations et renouvellements des contrats)
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000385899(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Pirazzoli-T'Serstevens (Michèle)
directrice d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 2000-2001
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient, pour l'année 2000-2001 (premières nominations et renouvellements des contrats)
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000385899(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Charras (Muriel)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 2000-2001
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient, pour l'année 2000-2001 (premières nominations et renouvellements des contrats)
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000385899(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Balbir (Nalini)
professeur à l'université Paris-III
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 2000-2001
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient, pour l'année 2000-2001 (premières nominations et renouvellements des contrats)
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000385899(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Chupin (Sophie, Isabelle)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Lucien Chapel, Charles Lequimener, Jacques Guillet, Eric Matusiak et Frédéric Phan Thanh, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Baule (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000385898(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Blanchard (Philippe)
(3e tour)
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2000-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000385814(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Boutourlinsky (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général de l'aviation civile, 3e échelon, 1er chevron
date_debut="2000-05-04"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000385290(source JORF)
admission
24 Février 200024/02/2000
De: Tanon (Marie, Laure)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
date_debut="1999-08-03"
JORFTEXT000000203333(source JORF)
détachement
24 Février 200024/02/2000
De: Permentier-Lebarbier (Marylène)
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
comme secrétaire de la commission administrative de l'aviation civile
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
JORFTEXT000000203332(source JORF)
désignation
24 Février 200024/02/2000
De: Ruiz Bowen (Ana Maria)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-15"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Garcia Galdon (José Antonio)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-15"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Oubah (Hicham)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves fonctionnaires marocains
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-15"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Hanini (Zakaria)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves fonctionnaires marocains
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-15"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: El Ghissassi (Moncef)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves fonctionnaires marocains
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-15"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Proulx (Jocelyn)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-15"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Pfadler (Andreas)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-15"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Pekrul (Patrick)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-15"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Parras Ruiz de Azua (Luis)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-15"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Mancino (Alessio)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-15"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Cruceyra Betriu (Miguel)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-15"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Carbonell Morales (Lucas)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-15"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Alfaro Cisnero (Ignacio)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-15"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Murr (Simone)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-15"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Garcia Ledo (Elena)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-15"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Hok (Uy)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Bacha (Mohamed Ali)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Ba (Brelotte)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Potin (Philippe)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les officiers français
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Dubos (Yannick)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les officiers français
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Tankwe (Cédric)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Ka (Doudou)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Goudemand (Marc)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Albin (Geoffrey)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Abergel (Alexandre)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: l'Estang du Rusquec (Vianney)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Viel (Grégory)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Verdon (Marc)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Stremsdoerfer (Julien)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Stepanov (Pierre)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Puyou (Julien)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Naime (Abdallah)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Mutin (Julien)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Monnaie (Pierre)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Michel (Christophe)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Mathieu (Luc)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Marion (Vincent)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Mainguy (Benoît)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Lety (Xavier)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Iwochewitsch (Eric)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Hamy (Olivier)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Hallez (Louis-Nicolas)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Farah (Fouad)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Dubois (Charles-Alexis)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Dodet (Julien)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Deshouillers (Lucas)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Cherifi (Tarik)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Chellou (Mohamed)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Brossard (Mickaël)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Berrada (Omar)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Benedetti (Joseph)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Barbaro (Xavier)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Gros (Anne-Françoise)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Chaussignand (Blandine)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Cassassuce (Florence)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Capiez (Evangéline)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Gautron (Florence)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Dupuis (Emmanuelle)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Deleris (Léa)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Chaouat (Candice)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Carrere (Laura)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Ecole polytechnique
date_debut="1999-09-01"
ecole
JORFTEXT000000203331(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Weiss (Isabelle)
Objet:
attachée d'administration de l'aviation civile, 8e échelon (ancienneté 31 mars 1997)
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000203330(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Soyez (Bertrand)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000203329(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Martin-Gousset (Pascal)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000203329(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Le Guern (Eric)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000203329(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Cure (Christian)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000203329(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Caradec (Philippe)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000203329(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Pascal Colombani
Objet:
membre du conseil d'administration d'Electricité de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Yannick d'Escatha
Groupe:
Électricité de France
conseil_administration
JORFTEXT000000203228(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Michaut (Jacques)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1999-01-14"
JORFTEXT000000203226(source JORF)
détachement
24 Février 200024/02/2000
De: Vernus (Pascal)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001
Membres suppléants
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
suppleant
JORFTEXT000000203225(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Roquet (Gérard)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001
Membres suppléants
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
suppleant
JORFTEXT000000203225(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Mallet (Dominique)
directeur de l'Institut français d'études arabes de Damas
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001
Membres suppléants
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
suppleant
JORFTEXT000000203225(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Guillaumont (Antoine)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001
Membres suppléants
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
suppleant
JORFTEXT000000203225(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Gascou (Jean)
professeur des universités
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001
Membres suppléants
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
suppleant
JORFTEXT000000203225(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Chauveau (Michel)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001
Membres suppléants
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
suppleant
JORFTEXT000000203225(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Velud (Christian)
directeur des études à l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001 est fixée
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
Institut français
JORFTEXT000000203225(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Traunecker (Claude)
professeur des universités
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001 est fixée
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
Institut français
JORFTEXT000000203225(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Mathieu (Bernard)
directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001 est fixée
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
Institut français
JORFTEXT000000203225(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Leclant (Jean)
secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001 est fixée
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
Institut français
JORFTEXT000000203225(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Jarrige (Jean-François)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001 est fixée
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
Institut français
JORFTEXT000000203225(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Gimaret (Daniel)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001 est fixée
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
Institut français
JORFTEXT000000203225(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Caquot (André)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001 est fixée
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
Institut français
JORFTEXT000000203225(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Valbelle (Dominique)
professeur des universités
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001 est fixée
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
Institut français
JORFTEXT000000203225(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Coche-Zivie (Christiane)
directrice d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2000-2001 est fixée
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
Institut français
JORFTEXT000000203225(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Gilbert (Thierry, Loïc, Marc, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Laborde, Bernard Rome, Alain Plantive, Alain Leroux, Philippe Godard et Philippe Navet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Royan (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000203224(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Godard (Philippe, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société Philippe Laborde, Bernard Rome, Alain Plantive, Alain Leroux, Philippe Godard et Philippe Navet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Royan (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000203224(source JORF)
cessation de fonction
24 Février 200024/02/2000
De: Allaire (Catherine), épouse Sarica
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Hemard et Jean-Marc Badia, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
JORFTEXT000000203223(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Hemard (Michel, Camille)
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Hemard et Jean-Marc Badia, notaires associés
notaire
notaire_residence="Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
JORFTEXT000000203223(source JORF)
cessation de fonction
24 Février 200024/02/2000
De: Delannoy (Xavier, Mary, Maurice)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Georges Faure et Xavier Delannoy, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Poitiers (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
JORFTEXT000000203222(source JORF)
cessation de fonction
24 Février 200024/02/2000
De: Aufauvre (Isabelle, Marie, Anne, Monique)
Objet:
commissaire-priseur
Mans (Sarthe)
Remplace:M. Hervouin (Serge, Louis, Lucien, Albert)
JORFTEXT000000203221(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.