Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, et du logement (texte non paru au Journal officiel) (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Alain de Meyere
directeur départemental de l'équipement de l'Oise
Objet:
représentants suppléants de l'administration
Remplace:
Mme Elisabeth DupontKerlan
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP0510214S
(source BODD)
nomination
10 Août 2005
10/08/2005
De:
Bruno Baraduc
directeur régional des affaires maritimes de Haute-Normandie
Objet:
représentants suppléants de l'administration
Remplace:
M. Aimé Bergeron
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP0510214S
(source BODD)
nomination
10 Août 2005
10/08/2005
De:
Daniel Pendarias
directeur du centre d'études techniques de l'équipement de Lyon
Objet:
représentants titulaires de l'administration
Remplace:
M. Delphin Rivière
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510214S
(source BODD)
nomination
10 Août 2005
10/08/2005
De:
Bernard Laffargue
directeur départemental de l'équipement de l'Essonne
Objet:
représentants titulaires de l'administration
Remplace:
Mme Martine Lebeau
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510214S
(source BODD)
nomination
10 Août 2005
10/08/2005
De:
Pascale Ribon
directrice départementale de l'équipement d'Eure-et-Loir
Objet:
représentants titulaires de l'administration
Remplace:
Mme Geneviève Chaux-Debry
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510214S
(source BODD)
nomination
10 Août 2005
10/08/2005
De:
Hélène Begon
directrice du centre interrégional de formation professionnelle de Tours
Objet:
à la nomination
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510214S
(source BODD)
cessation de fonction
10 Août 2005
10/08/2005
De:
Ribon (Pascale)
directrice départementale de l'équipement d'Eure-et-Loir
Objet:
représentant suppléant de l'administration
Remplace:
Mme Joigny (Michèle)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP0510026S
(source BODD)
nomination
10 Mars 2005
10/03/2005
De:
Rivière (Delphin,)
directeur du centre d'études techniques de l'équipement de Bordeaux
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:
M. Hirsch (Denis)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510026S
(source BODD)
nomination
10 Mars 2005
10/03/2005
De:
Begon (Hélène)
directrice du centre interrégional de formation professionnelle de Tours
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:
Mme Gay (Danièle)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510002S
(source BODD)
nomination
10 Février 2005
10/02/2005
De:
Bergeron (Aimé)
chef du service maritime et de navigation du Languedoc-Roussillon
Objet:
représentant suppléant de l'administratio
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP0310278S
(source BODD)
nomination
10 Novembre 2003
10/11/2003
De:
Gay (Danièle)
directrice du centre interrégional de formation professionnelle de Toulouse
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310201S
(source BODD)
nomination
10 Septembre 2003
10/09/2003
De:
Bacot (Marie-Anne)
chef du service navigation de la Seine
Objet:
représentant suppléant de l'administration
au titre des services déconcentrés
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP0310115S
(source BODD)
nomination
25 Juillet 2003
25/07/2003
De:
Hirsch (Denis)
directeur du centre d'études techniques de l'équipement de Lyon
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310086S
(source BODD)
nomination
10 Juin 2003
10/06/2003