10 Novembre 2003


De: Bergeron (Aimé)
chef du service maritime et de navigation du Languedoc-Roussillon
Objet:
représentant suppléant de l'administratio
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200310/11/2003
De: Szuba (Annie)
secrétaire générale
Objet:
en son nom tous actes, décisions, conventions, marchés, contrats et avenants
délégation de signature
10 Novembre 200310/11/2003
De: Langumier (Philippe)
directeur des études
Objet:
en son nom tous actes, décisions, conventions, marchés, contrats et avenants
délégation de signature
10 Novembre 200310/11/2003
De: de Gervillier (Hugues)
Objet:
ou d'empêchement de À
délégation de signature
10 Novembre 200310/11/2003
De: Millant (Patrick)
Objet:
ou d'empêchement de À
délégation de signature
10 Novembre 200310/11/2003
De: Léon (Robert)
Objet:
ou d'empêchement de À
délégation de signature
10 Novembre 200310/11/2003
De: Leichtnam (Yves)
Objet:
ou d'empêchement de À
délégation de signature
10 Novembre 200310/11/2003
De: Lauferon (Jérôme)
Objet:
ou d'empêchement de À
délégation de signature
10 Novembre 200310/11/2003
De: Grandsart (Christophe)
Objet:
ou d'empêchement de À
délégation de signature
10 Novembre 200310/11/2003
De: Genty (Joël)
Objet:
ou d'empêchement de À
délégation de signature
10 Novembre 200310/11/2003
De: Fresnel (Jean-Marc)
Objet:
ou d'empêchement de À
délégation de signature
10 Novembre 200310/11/2003
De: Feybesse (Thierry)
Objet:
ou d'empêchement de À
délégation de signature
10 Novembre 200310/11/2003
De: Farez (François)
Objet:
ou d'empêchement de À
délégation de signature
10 Novembre 200310/11/2003
De: Delaplace (Philippe)
Objet:
ou d'empêchement de À
délégation de signature
10 Novembre 200310/11/2003
De: Boutroux (Marc)
Objet:
ou d'empêchement de À
délégation de signature
10 Novembre 200310/11/2003
De: Bailly (Bernard)
Objet:
ou d'empêchement de À
délégation de signature
10 Novembre 200310/11/2003
De: Astier (Paul)
Objet:
ou d'empêchement de À
délégation de signature
10 Novembre 200310/11/2003
De: Salmon (Sylvie)
Objet:
ou d'empêchement de À
délégation de signature
10 Novembre 200310/11/2003
De: Montagnon (Claire)
Objet:
ou d'empêchement de À
délégation de signature
10 Novembre 200310/11/2003
De: Christ (Catherine)
Objet:
ou d'empêchement de À
délégation de signature
10 Novembre 200310/11/2003
De: Michel Le
ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, Pour le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales et par délégation
Objet:
l'application du présent arrêté
Fait à Paris, le
25 août 2003
La ministre de l'écologie et du développement durable, Pour la ministre de l'écologie et du développement durable et par délégation
Pour le directeur de la nature et des paysages
Groupe:
charge
10 Novembre 200310/11/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.