Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres prévue par la décision (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Demay (Arnaud)
Objet:
pour la durée du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres prévue par la décision du
13 décembre 2000
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres prévue par la décision
EQUT0110106S
(source BODD)
nomination
25 Juin 2001
25/06/2001
De:
Rabault (Christophe)
Objet:
pour la durée du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres prévue par la décision du
25 novembre 1997
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres prévue par la décision
EQUT9910230S
(source BODD)
nomination
10 Décembre 1999
10/12/1999
De:
Lecomte (Alain)
Objet:
pour la durée du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres prévue par la décision du
25 novembre 1997
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres prévue par la décision
EQUT9910230S
(source BODD)
nomination
10 Décembre 1999
10/12/1999