25 Juin 2001


De: Claret de Fleurieu (Agnès)
inspectrice générale de l'équipement
Objet:
présidente de la 2e section (affaires juridiques et sociales) du conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="2001-04-02"
president
nomination
25 Juin 200125/06/2001
De: Aubert
Objet:
à la 5e section (affaires d'aménagement et d'environnement)
au titre de laquelle il continue à assurer la responsabilité du pôle de compétence littoral
Groupe:
inscription
25 Juin 200125/06/2001
De: Raymond-Max Aubert
inspecteur général de l'équipement
Objet:
à la 2e section (affaires juridiques et sociales) du conseil général des ponts et chaussées et nommé coordonnateur du collège de spécialité « affaires juridiques et contentieuses »
Remplace:Mme Agnès Claret-de-Fleurieu
Groupe:
date_debut="2001-05-18"
affectation
25 Juin 200125/06/2001
De: Demay (Arnaud)
Objet:
pour la durée du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres prévue par la décision du
13 décembre 2000
Groupe:
nomination
25 Juin 200125/06/2001
De: Demay (Arnaud)
Objet:
comme membre suppléant du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant du personnel
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200125/06/2001
De: Cayeux (Louis)
sous-directeur à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membre du Conseil supérieur des installations classées, dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants d'installations classées
Remplace:M. Salmon (Jean)
Groupe:
nomination
25 Juin 200125/06/2001
De:
Baggio
Objet:
Remplace:M. Guy Julien
Groupe:
nomination
25 Juin 200125/06/2001
De: Martin Delord
conseiller général du canton de Trêves
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Représentants du conseil général du Gard
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200125/06/2001
De: Francis Cavalier Benezet
conseiller général du canton de Valleraugue
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Représentants du conseil général du Gard
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200125/06/2001
De: Jean de Lescure
conseiller général du canton de Villefort
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200125/06/2001
De: André Platon
conseiller général du canton de Pont-de-Montvert
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200125/06/2001
De: Claude Faisse
conseiller général du canton de Barre-des-Cévennes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200125/06/2001
De: Charles Denicourt
conseiller général du canton de Saint-Chély-d'Apcher
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200125/06/2001
De: René Masseport
maire de Bréau-et-Salagosse
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Département du Gard
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200125/06/2001
De: Jacques Balsan
maire de Dourbies
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Département du Gard
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200125/06/2001
De: Roger Bacon
maire de Ponteils-et-Brésis
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Département du Gard
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200125/06/2001
De: Daniel Velay
maire de Florac
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Département de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200125/06/2001
De: Christian Pratlong
maire de Hures-la-Parade
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Département de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200125/06/2001
De: Gérard Mersadier
maire de Pont-de-Montvert
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Département de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200125/06/2001
De: André Hugon
maire de Saint-Privat-de-Vallongue
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Département de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200125/06/2001
De: Claude Feybesse
maire de Saint-Etienne-du-Valdonnez
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Département de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200125/06/2001
De: Pierre Bonicel
maire de Chadenet
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Département de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200125/06/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.