Comité technique radiophonique de la région Centre (sauf Eure-et-Loir) et des départements des Deux-Sèvres et de la Vienne (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Clisson (Jean-Claude)
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de la région Centre (sauf Eure-et-Loir) et des départements des Deux-Sèvres et de la Vienne
Groupe:
Comité technique radiophonique de la région Centre (sauf Eure-et-Loir) et des départements des Deux-Sèvres et de la Vienne
date_debut
=
"
1994-09-01
"
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000165832
(source JORF)
nomination
11 Août 1994
11/08/1994
De:
Marc Laville
Objet:
comme membres titulaires du comité technique radiophonique de la région Centre (sauf Eure-et-Loir) et des départements des Deux-Sèvres et de la Vienne
Groupe:
Comité technique radiophonique de la région Centre (sauf Eure-et-Loir) et des départements des Deux-Sèvres et de la Vienne
date_debut
=
"
1994-05-11
"
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000731581
(source JORF)
reconduction
31 Mai 1994
31/05/1994
De:
Claude Guichard
Objet:
comme membres titulaires du comité technique radiophonique de la région Centre (sauf Eure-et-Loir) et des départements des Deux-Sèvres et de la Vienne
Groupe:
Comité technique radiophonique de la région Centre (sauf Eure-et-Loir) et des départements des Deux-Sèvres et de la Vienne
date_debut
=
"
1994-05-11
"
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000731581
(source JORF)
reconduction
31 Mai 1994
31/05/1994
De:
Noëlle Tatessian
présidente, désignée par la lettre du vice-président du Conseil d'Etat susvisée
Objet:
comme membres titulaires du comité technique radiophonique de la région Centre (sauf Eure-et-Loir) et des départements des Deux-Sèvres et de la Vienne, outre
Groupe:
Comité technique radiophonique de la région Centre (sauf Eure-et-Loir) et des départements des Deux-Sèvres et de la Vienne
JORFTEXT000000160610
(source JORF)
désignation
24 Mai 1990
24/05/1990