Commission Archives (organisation)

De: Hugues (Laurent)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Hertel (Philippe)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Jugie (Pierre)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Leman (Pierre)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
Commission Archives
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désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Desti (Marc)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
Commission Archives
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désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Venturini (Alain)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Deux représentants titulaires de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Garnier-Pelle (Nicole)
(suppléante)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
Commission Archives
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désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Bresc-Gautier (Geneviève)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
Commission Archives
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désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Sauze (Elisabeth)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
Commission Archives
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désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Richefort (Isabelle)
(suppléante)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Deux représentants titulaires de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Archives
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désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Krakovitch (Odile)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Deux représentants titulaires de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Delmas (Marie-Claude)
(suppléante)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Deux représentants titulaires de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Titulaire Poisson (Olivier)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Lavit (Jean-Georges)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
Commission Archives
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désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Villes (Alain)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
Commission Archives
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désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Verjux (Christian)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaires Venturini (Alain)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Grisel (Denis)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Bresc (Geneviève)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Garnier (Nicole)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Chatenet (Monique)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Sauze (Elisabeth)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Reydellet (Chantal)
suppléants
Objet:
membres élus
Commission Archives
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Delmas (Marie-Claude)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991