18 Juin 1996

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(pub gratuite)

De: Perrimond (Henri)
Professeur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Perel (Yves)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Noury (Didier)
Docteur
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Michon (Jean)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Menguy (Edgar)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Lemaitre (Laurent)
psychologue, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Le Gall (Edouard)
Professeur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Feuillerat (Jean-Paul)
Docteur
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
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nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Durand-Gasselin (Jacques)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: David (Louis)
Professeur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Courtecuisse (Victor)
Professeur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
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nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Colpart (Jean-Jacques)
Docteur
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
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nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Cochat (Pierre)
Professeur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Claquin (Jacky)
Docteur
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
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nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Boularan (Alain)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
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nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Borsarelli (Jacques)
Docteur
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Borsarelli (Jacques)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Bordigoni (Pierre)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Bernard (Jean-Louis)
Professeur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Weber (Dominique)
psychologue, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Spodek Abramovitch (Corinne)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
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nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Royer (Catherine)
Docteur
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
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nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Rimlinger (Marie-Charlotte)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
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nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Reiter-Chenel (Véronique)
Docteur
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
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nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Petit (Line)
psychologue, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
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nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Nzeyimana-Barrois (Claudine)
psychologue, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
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nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Nollet (Chantal)
psychologue, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Mouissat (Habiba)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
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nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Michinaud-Lacroix (Françoise)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Margueritte (Geneviève)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Jacob (Francine)
Docteur
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Hocquel (Anne)
psychologue, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Hochart (Françoise)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Gillard (Elisabeth)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Geraud (Marie-Jeanne)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Debout (Jocelyne)
Docteur
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Burki (Michèle)
psychologue, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Bruno (Yvette)
psychologue, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Brossard (Véronique)
Docteur
pédiatre, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Boulvard (Armelle)
Docteur
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Babin (Annie)
Docteur
pédiatre, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Albarracin (Maria-Dolorès)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
JORFTEXT000000743327(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Polonowski (Max)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Musées
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
Commission Musées
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Muel (Francis)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Musées
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
Commission Musées
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Curie (Pierre)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Musées
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
Commission Musées
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Meissonnier (Jacques)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Musées
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
Commission Musées
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Foucher (Pascal)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Musées
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
Commission Musées
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Petry (Claude)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Musées
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Musées
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Chevallier (Bernard)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Musées
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Musées
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Leman (Pierre)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Besombes (Paul-André)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Galland (Bruno)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Saunier (Bruno)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Deux représentants titulaires de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Salmon (Xavier)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Papet (Edouard)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Hans (Pierre-Xavier)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Verron (Guy)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Meissonnier (Jacques)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: de Poorter (Serge)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Malinverno (Bruno)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Barbotin (Christophe)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
Commission Archéologie
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Zimmer (Thierry)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
Commission Archéologie
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Blin (Jean-Pierre)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
Commission Archéologie
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Sauget (Jean-Michel)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
Commission Archéologie
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Benoît-Cattin-Breton (Renaud)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
Commission Archéologie
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Moyse (Gérard)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
Commission Archéologie
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Le Pottier (Jean)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
Commission Archéologie
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Verron (Guy)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Archéologie
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Foucher (Pascal)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Archéologie
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Desti (Marc)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Archéologie
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Besombes (Paul-André)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Archéologie
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Hugues (Laurent)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Hertel (Philippe)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Jugie (Pierre)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Leman (Pierre)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Desti (Marc)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Venturini (Alain)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Deux représentants titulaires de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Belier (Corinne)
(suppléante)
Objet:
membres élus
Commission Musées
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
Commission Musées
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Neuschwander (Isabelle)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Musées
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
Commission Musées
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Glessgen (Marie-Ange)
(suppléante)
Objet:
membres élus
Commission Musées
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
Commission Musées
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Foucart-Walter (Elisabeth)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Musées
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Musées
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Benoit (Agnès)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Musées
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Musées
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Picquenard (Thérèse)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Constans (Claire)
(suppléante)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Chatenet (Monique)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Chalabi (Maryannick)
(suppléante). Un représentant de la spécialité Musées
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Reydellet (Chantal)
(suppléante)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Piel (Caroline)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Deux représentants titulaires de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Kagan (Judith)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Deux représentants titulaires de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Didier (Marie-Hélène)
(suppléante)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Deux représentants titulaires de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Denis (Isabelle)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Hamm (Frédérique)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Verdier (Hélène)
(suppléante)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Noe-Dufour (Anne)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Claerr (Christine)
(suppléante)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Denoyelle (Martine)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
Commission Archéologie
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Garnier-Pelle (Nicole)
(suppléante)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Bresc-Gautier (Geneviève)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Sauze (Elisabeth)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Richefort (Isabelle)
(suppléante)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Deux représentants titulaires de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Krakovitch (Odile)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Deux représentants titulaires de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Delmas (Marie-Claude)
(suppléante)
Objet:
membres élus
Commission Archives
Deux représentants titulaires de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Archives
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Sapin (Christian)
chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique (suppléant)
Objet:
personnalités qualifiées désignées par le ministre de la culture siégeant dans chaque C.E.S
Commission d'évaluation scientifique
Groupe:
Commission d'évaluation scientifique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Rosset (Philippe)
conservateur général, directeur des archives départementales du Rhône (suppléant)
Objet:
personnalités qualifiées désignées par le ministre de la culture siégeant dans chaque C.E.S
Commission d'évaluation scientifique
Groupe:
Commission d'évaluation scientifique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Rabreau (Daniel)
professeur d'histoire de l'art du XVIIIe siècle, Paris-I (suppléant)
Objet:
personnalités qualifiées désignées par le ministre de la culture siégeant dans chaque C.E.S
Commission d'évaluation scientifique
Groupe:
Commission d'évaluation scientifique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Ponnau (Dominique)
directeur de l'Ecole du Louvre (titulaire)
Objet:
personnalités qualifiées désignées par le ministre de la culture siégeant dans chaque C.E.S
Commission d'évaluation scientifique
Groupe:
Commission d'évaluation scientifique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Mignot (Claude)
directeur de recherches à l'université de Tours (suppléant)
Objet:
personnalités qualifiées désignées par le ministre de la culture siégeant dans chaque C.E.S
Commission d'évaluation scientifique
Groupe:
Commission d'évaluation scientifique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Merot (Alain)
professeur d'histoire de l'art du XVIIe siècle, Lille-III (suppléant)
Objet:
personnalités qualifiées désignées par le ministre de la culture siégeant dans chaque C.E.S
Commission d'évaluation scientifique
Groupe:
Commission d'évaluation scientifique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Loyer (François)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique (titulaire)
Objet:
personnalités qualifiées désignées par le ministre de la culture siégeant dans chaque C.E.S
Commission d'évaluation scientifique
Groupe:
Commission d'évaluation scientifique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Klein (René)
chef du service du personnel et des affaires sociales (suppléant)
Objet:
personnalités qualifiées désignées par le ministre de la culture siégeant dans chaque C.E.S
Commission d'évaluation scientifique
Groupe:
Commission d'évaluation scientifique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Cloulas (Ivan)
conservateur général Archives nationales (suppléant)
Objet:
personnalités qualifiées désignées par le ministre de la culture siégeant dans chaque C.E.S
Commission d'évaluation scientifique
Groupe:
Commission d'évaluation scientifique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Blanchet (Jean-Claude)
conservateur général D.R.A.C. Ile-de-France (titulaire)
Objet:
personnalités qualifiées désignées par le ministre de la culture siégeant dans chaque C.E.S
Commission d'évaluation scientifique
Groupe:
Commission d'évaluation scientifique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Prache (Anne)
professeur d'histoire de l'art médiéval, Paris-IV (titulaire)
Objet:
personnalités qualifiées désignées par le ministre de la culture siégeant dans chaque C.E.S
Commission d'évaluation scientifique
Groupe:
Commission d'évaluation scientifique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Mariani-Ducray (Francine)
directeur de l'administration générale (titulaire), président
Objet:
personnalités qualifiées désignées par le ministre de la culture siégeant dans chaque C.E.S
Commission d'évaluation scientifique
Groupe:
Commission d'évaluation scientifique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Cleyet-Michaud (Rosine)
conservateur général, direction des Archives de France (titulaire)
Objet:
personnalités qualifiées désignées par le ministre de la culture siégeant dans chaque C.E.S
Commission d'évaluation scientifique
Groupe:
Commission d'évaluation scientifique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Berche (Claire)
conservateur général Archives nationales (titulaire)
Objet:
personnalités qualifiées désignées par le ministre de la culture siégeant dans chaque C.E.S
Commission d'évaluation scientifique
Groupe:
Commission d'évaluation scientifique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Bourget (Thierry)
attaché d'administration centrale stagiaire
Objet:
attaché d'administration centrale, 2e échelon
compte tenu d'un an de stage
date_debut="1996-03-13"
JORFTEXT000000743180(source JORF)
titularisation
18 Juin 199618/06/1996
De: Canesse (Didier)
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="1995-06-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000743179(source JORF)
titularisation
18 Juin 199618/06/1996
De: Bénédicte Brissart
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Attachée de presse, chargée de la communication
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000742789(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Hucher (Dominique)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction de l'action régionale et sociale à la direction de l'habitat et de la construction
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
titulaire
Groupe:
Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
JORFTEXT000000742784(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Bernard Yoncourt
en remplacement et
pour la durée du mandat restant à courir de
Objet:
membres du conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales : 1
représentant de l'Etat
2
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
Société centrale du Groupe des assurances nationales
conseil_administration
JORFTEXT000000742641(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Jean-Pierre Aubert
Objet:
membres du conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales : 1
représentant de l'Etat
2
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
Société centrale du Groupe des assurances nationales
conseil_administration
JORFTEXT000000742641(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Dominique Giorgi
en remplacement et
pour la durée du mandat restant à courir de
Objet:
membres du conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales : 1
représentant de l'Etat
Groupe:
Société centrale du Groupe des assurances nationales
conseil_administration
JORFTEXT000000742641(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Rolande Ruellan
Objet:
membres du conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales : 1
représentant de l'Etat
Groupe:
Société centrale du Groupe des assurances nationales
conseil_administration
JORFTEXT000000742641(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Goulard (François)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité
au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Objet:
dans les cadres de la juridiction
date_debut="1995-09-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000742607(source JORF)
réintégration
18 Juin 199618/06/1996
De: Guerot (Olivier)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 8 mars 1996
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000560137(source JORF)
titularisation
18 Juin 199618/06/1996
De: Guerot (Olivier)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 8 mars 1996
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000560137(source JORF)
titularisation
18 Juin 199618/06/1996
De: Berger (Sylvain)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 1er mars 1996
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000560137(source JORF)
titularisation
18 Juin 199618/06/1996
De: Tallard (Jean-Christophe)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 16 février 1996
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000560137(source JORF)
titularisation
18 Juin 199618/06/1996
De: Raharinaivo (Jacques)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 16 février 1996
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000560137(source JORF)
titularisation
18 Juin 199618/06/1996
De: Pellet (Jacques)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 16 février 1996
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000560137(source JORF)
titularisation
18 Juin 199618/06/1996
De: Nakhlé (Christian)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 16 février 1996
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000560137(source JORF)
titularisation
18 Juin 199618/06/1996
De: Léonzi (Christophe)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 16 février 1996
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000560137(source JORF)
titularisation
18 Juin 199618/06/1996
De: Barrat (Olivier)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 16 février 1996
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000560137(source JORF)
titularisation
18 Juin 199618/06/1996
De: Auer (Marie-France)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 16 février 1996
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000560137(source JORF)
titularisation
18 Juin 199618/06/1996
De: Lafaye (Jean-François)
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
au titre des personnalités compétentes
Remplace:M. Batail (Jacques)
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000560100(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Loste (Pascal)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au ministère de l'économie et des finances
au titre de la mobilité
date_debut="1996-04-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000560098(source JORF)
affectation
18 Juin 199618/06/1996
De: Labazée (Georges)
Objet:
représentant des personnels
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.), au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Remplace:M. Mericq (Joseph)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
conseil_administration
JORFTEXT000000559858(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Thierry Eder
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Chargés de missions
secrétaire administratif
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000377326(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Jean-Pierre Alix
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Chargés de missions
ingénieur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000377326(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Jean-Claude Hardouin
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Directeur adjoint du cabinet
professeur des universités
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000377326(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: François Perret
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Conseiller
inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000377326(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Philippe Peyrat
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Conseiller pour les affaires parlementaires
attaché d'administration centrale, précédemment attaché parlementaire
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000377326(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Jean-Yves Moreau
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000377326(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Ennajoui (Monique)
administrateur civil mis à disposition
au titre de la mobilité
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes d'Auvergne
huit mois
au titre de la mobilité
Groupe:
Chambre régionale des comptes d'Auvergne
date_debut="1996-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000377157(source JORF)
détachement
18 Juin 199618/06/1996
De: Christian Llena
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes, en service détaché
Objet:
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1995-12-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000377155(source JORF)
cessation de fonction
18 Juin 199618/06/1996
De: Chane-Ky (Daisy)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Côme Rosaire et Aliette Morville, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Denis (Réunion)"
huissier_residence_departement_code="974"
JORFTEXT000000377153(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Duhamel (Pierre-Mathieu)
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires
représentant du ministre chargé des douanes et droits indirects
Remplace:M. Vialla (Jean-Luc)
Groupe:
Conseil national des communautés portuaires
JORFTEXT000000377151(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Desforges (Guy, Antoine)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Michon et Michel Le Goff, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bagnolet (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000000377148(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Le Goff (Michel, Jean, Henri)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Michon et Michel Le Goff, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bagnolet (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000000377148(source JORF)
cessation de fonction
18 Juin 199618/06/1996
De: Comolet-Tirman (Christian)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances
administrateur civil, chef de bureau, au service de la législation fiscale
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'économie et des finances
date_debut="1996-03-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000377012(source JORF)
détachement
18 Juin 199618/06/1996
De: Le Moal
agent comptable de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Objet:
des opérations de liquidation de l'établissement après sa fermeture
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
JORFTEXT000000377011(source JORF)
charge
18 Juin 199618/06/1996
De: Bula (Romain)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale, 2e échelon
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000376566(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Retat (Catherine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale, 2e échelon
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000376566(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Morel-Le Bris (Blandine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale, 2e échelon
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000376566(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Gabbay (Anne)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale, 2e échelon
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000376566(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Cassan (Isabelle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale, 2e échelon
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000376566(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Nief (Bernard, Louis, Georges, Marius)
Objet:
notaires associés
membres de la société François Poillotte et Jean Roy, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000000194006(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Gueneau (Jean-Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société François Poillotte et Jean Roy, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000000194006(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Poillotte (François)
Objet:
membre de la société François Poillotte, Jean Roy, Jean-Pierre Gueneau et Bernard Nief, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Groupe:
Société François Poillotte, Jean Roy, Jean-Pierre Gueneau et Bernard Nief, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
JORFTEXT000000194006(source JORF)
cessation de fonction
18 Juin 199618/06/1996
De: Gueneau (Jean-Pierre)
Objet:
de
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000194006(source JORF)
cessation de fonction
18 Juin 199618/06/1996
De: Nief (Bernard, Louis, Georges, Marius)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean-Pierre Gueneau et Bernard Nief, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000000194006(source JORF)
cessation de fonction
18 Juin 199618/06/1996
De: Le Breton (Yves)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Benoît
Groupe:
Sous-préfecture de Saint-Benoît
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Benoît"
sous-prefecture_departement_code="974"
JORFTEXT000000193865(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Bertin (Georges)
(privé sup)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (1, gc) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié
Premier
Remplace:M. Le Bouedec (Guy)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000193827(source JORF)
nomination
18 Juin 199618/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.