11 Mai 1991

JORFTEXT000000720419 (source JORF)

De:	Lebegue (Eric) sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Hautes-Pyrénées
Objet:	directeur du cabinet du préfet du Finistère
Groupe:	Préfecture du Finistère

cabinet="Préfet du Finistère"
grade="Directeur"

nomination

JORFTEXT000000720419 (source JORF)

De:	Durand (Robert) sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Mayenne
Objet:	directeur du cabinet du préfet de la Loire
Groupe:	Préfecture de Loire

cabinet="Préfet de la Loire"
grade="Directeur"

nomination

JORFTEXT000000720418 (source JORF)

De:	François Filliatre administrateur civil hors classe
Objet:	préfet
Groupe:	Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils

date_debut="1991-03-29"
a_sa_demande
prefet

titularisation

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Belize"

De:	Gaston Le Paudert ministre plénipotentiaire
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Belize en résidence à San Salvador
Remplace:	M. Jean-Claude Fortuit

JORFTEXT000000720417 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000719180 (source JORF)

De:	Bedier (Jérôme) administrateur civil hors classe, détaché
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire directeur de l'artisanat, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire

date_debut="1991-03-06"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

De:	Tourenne (Patrice)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Thomas (Hervé)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Salou (Phédon)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Primois (Jacques)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Lebon (Baudoin)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Garanger (Marc)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Dubois (Philippe)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Birraux (Jean-Marc)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	de Beaupuis (Bernadette)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Walusinski (Gilles)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Robichon (François)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Mauri (Dominique)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Leloir (Jean-Pierre)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Guillaumin (Claude)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Grosset (Mark)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Esclapez (Bernard)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Pecqueriaux (Edith)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Desjeux (Catherine)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

JORFTEXT000000719135 (source JORF)

De:	TITRE Ier
Objet:	par la voie soit d'un concours d'entrée en première année, soit d'un concours d'entrée en deuxième année, ouverts aux candidats des deux sexes Les postes non pourvus à un des concours peuvent être reportés sur l'autre concours sur proposition du président du jury
Groupe:	Ecole nationale des chartes

recrutement

JORFTEXT000000537527 (source JORF)

De:	Mailhes (Muguette) secrétaire administratif en chef
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère des départements et territoires d'outre-mer au titre de l'année 1990

inscription

JORFTEXT000000537526 (source JORF)

De:	Baradel (Yvan) conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:	préfet pour une durée maximale de cinq ans sous-préfet

date_debut="1990-11-26"
prefet

détachement

JORFTEXT000000537049 (source JORF)

De:	Schub (Bernard) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000537048 (source JORF)

De:	Sorieul (Renaud) substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, en position de détachement auprès du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:	dans son corps d'origine

date_debut="1989-11-26"

réintégration

JORFTEXT000000537048 (source JORF)

De:	Sorieul (Renaud) substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères pour servir auprès de la commission des Nations Unies pour le droit commercial international
Groupe:	Commission des Nations Unies pour le droit commercial international

date_debut="1989-11-26"

détachement

JORFTEXT000000537046 (source JORF)

De:	Cordier (Eric, Charles) caporal-chef, troupes de marine; 6 ans de services. Cité. Mortellement blessé en opérations le 26 février 1991
Objet:	médaille militaire

medaille_militaire
annees_service="6"

décoration

JORFTEXT000000537046 (source JORF)

De:	Schmitt (Yves, Cyrille) sergent, troupes de marine; 12 ans 10 mois de services. Cité. Mortellement blessé en opérations le 26 février 1991
Objet:	médaille militaire

medaille_militaire
annees_service="12"

décoration

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Jean Le Gac chef du bureau du travail, de l'emploi, de l'enseignement et de la formation professionnelle
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous états de liquidation en dépenses et en recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires

JORFTEXT000000536688 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000536686 (source JORF)

De:	Schub (Bernard) administrateur civil détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet de 1re classe

sous-prefet

réintégration

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Romorantin-Lanthenay"
sous-prefecture_departement_code="41"
cabinet="Préfet de la Loire"

De:	Givelet (Xavier) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfet de Romorantin-Lanthenay sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Loire
Groupe:	Préfecture de Loire

JORFTEXT000000536686 (source JORF)

nomination

a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarrebourg"
sous-prefecture_departement_code="57"

De:	Schub (Bernard) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfet de Sarrebourg sous-préfet de 1re classe
Groupe:	Sous-préfecture de Sarrebourg

JORFTEXT000000536686 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Silva (Joseph)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du 1er février 1991 les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

nomination

De:	Richier (François)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du 1er février 1991 les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

nomination

De:	Malinas (Charles)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du 1er février 1991 les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

nomination

De:	Le Gargasson (Daniel)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du 1er février 1991 les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

nomination

De:	Falconi (Jean-Louis)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du 1er février 1991 les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

nomination

De:	Eybalin (Nicolas)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du 1er février 1991 les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

nomination

De:	Bili (Laurent)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du 1er février 1991 les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

nomination

De:	Boccoz (Michèle)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du 1er février 1991 les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

nomination

JORFTEXT000000536683 (source JORF)

De:	Sibiude (Jean-Luc) conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montbard"
sous-prefecture_departement_code="21"
secretaire_general_de_prefecture

De:	Zahra (Bernard) administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Montbard
Groupe:	Préfecture d'Eure-et-Loir

JORFTEXT000000536681 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000536681 (source JORF)

De:	Aubert (Gabriel) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfet de Cholet sous-préfet de 1re classe, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Lorraine
Groupe:	Sous-préfecture - Cholet Sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Lorraine

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cholet"
sous-prefecture_departement_code="49"

nomination

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Comet (Henri-Michel) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Lorraine sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir
Groupe:	Préfecture d'Eure-et-Loir

JORFTEXT000000536681 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000536680 (source JORF)

De:	Duranthon
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:	Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

nomination

JORFTEXT000000536680 (source JORF)

De:	Duranthon (Jean-Philippe)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales représentant de l'Etat sur proposition du ministre délégué au budget
Remplace:	M. Watine (Paul-Henri)
Groupe:	Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000354689 (source JORF)

De:	Piris (Jean-Michel, Albert) maréchal des logis-chef, artillerie; 8 ans de services. Cité. Grièvement blessé en opérations le 26 février 1991
Objet:	médaille militaire

medaille_militaire
annees_service="8"

décoration

JORFTEXT000000354686 (source JORF)

De:	Garde (François) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000354658 (source JORF)

De:	Bourrillon (Jean) administrateur de la ville de Paris
Objet:	du Parlement européen, dans un emploi d'administrateur au titre de la mobilité

date_debut="1990-11-01"
duree="deux ans"

mise à disposition

JORFTEXT000000354657 (source JORF)

De:	Avot (Dominique) substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères pour servir à la Commission des communautés européennes administrateur pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Commission des communautés européennes

date_debut="1990-10-01"

détachement

JORFTEXT000000354655 (source JORF)

De:	Legris (Claude) maître de conférences à l'université de technologie de Compiègne
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Limousin
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Limousin

date_debut="1991-02-25"

nomination

JORFTEXT000000354648 (source JORF)

De:	Seitz (Jean-Pierre) conseiller à la cour d'appel de Nancy
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères pour servir à l'Office européen des brevets membre des chambres de recours pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Ministère des affaires étrangères pour servir à l'Office européen des brevets

date_debut="1990-10-01"

détachement

JORFTEXT000000172776 (source JORF)

De:	Henri-Pierre Culaud directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:	dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité

délégation de signature

JORFTEXT000000172775 (source JORF)

De:	Rébeillé-Borgella (Emmanuel) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

nomination

De:	Michel Tretout chiffreur en chef de 1re classe, 2e échelon
Objet:	secrétaires des affaires étrangères à compter de la date du présent décret secrétaires adjoints principaux des affaires étrangères de 2e classe, 5e échelon

nomination

De:	Christian Vergez attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon
Objet:	secrétaires des affaires étrangères à compter de la date du présent décret secrétaires adjoints principaux des affaires étrangères de 2e classe, 4e échelon

nomination

De:	Jean-Claude Schlumberger
Objet:	secrétaires des affaires étrangères à compter de la date du présent décret Au 7e échelon

nomination

De:	Bernard Laporte
Objet:	secrétaires des affaires étrangères à compter de la date du présent décret Au 7e échelon

nomination

De:	Francis Roudiere
Objet:	secrétaires des affaires étrangères à compter de la date du présent décret Au 6e échelon

nomination

De:	Alain Fouquet
Objet:	secrétaires des affaires étrangères à compter de la date du présent décret Au 6e échelon

nomination

De:	Jean-Luc Florent
Objet:	secrétaires des affaires étrangères à compter de la date du présent décret Au 6e échelon

nomination

De:	Michel Aubry
Objet:	secrétaires des affaires étrangères à compter de la date du présent décret Au 5e échelon

nomination

De:	Odile Soupison, épouse Ribuot
Objet:	secrétaires des affaires étrangères à compter de la date du présent décret Au 5e échelon

nomination

JORFTEXT000000172734 (source JORF)

De:	Garde (François) administrateur civil détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet de 1re classe

sous-prefet

réintégration

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarrebourg"
sous-prefecture_departement_code="57"

De:	Barbaza (Jean) administrateur civil de 2e classe
Objet:	sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Sarrebourg
Groupe:	Sous-préfecture de Sarrebourg

JORFTEXT000000172734 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000172734 (source JORF)

De:	Garde (François) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfet de Sedan sous-préfet de 1re classe
Groupe:	Sous-préfecture de Sedan

a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sedan"
sous-prefecture_departement_code="08"

cessation de fonction

JORFTEXT000000172732 (source JORF)

De:	Balsente (Sylvie)
Objet:	régisseur de recettes auprès du directeur régional des affaires culturelles de la région Midi-Pyrénées pour le compte des services régionaux de l'Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France et de l'archéologie
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de la région Midi-Pyrénées pour le compte des services régionaux de l'Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France et de l'archéologie

date_debut="1991-01-30"

nomination

De:	de La Chevardière de la Grandville (Nicolas)
Objet:	secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires

titularisation

De:	de La Chevardière de la Grandville (Nicolas)
Objet:	secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires

titularisation

De:	Thimonier (Christian)
Objet:	secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires

titularisation

De:	Régnauld-Faber (Bernard)
Objet:	secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires

titularisation

De:	Pascal (Patrick)
Objet:	secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires

titularisation

De:	Muller (Vincent)
Objet:	secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires

titularisation

De:	Galharague (Roland)
Objet:	secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires

titularisation

De:	Filatoff (Pierre)
Objet:	secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires

titularisation

De:	Champagne de Labriolle (Jacques)
Objet:	secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires

titularisation

De:	Belliard (Jean-Christophe)
Objet:	secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires

titularisation

De:	Bader (Christian)
Objet:	secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires

titularisation

De:	Paradas, épouse Bouveau (Marion )
Objet:	secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires

titularisation

De:	Ducoulombier (Nathalie)
Objet:	secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires

titularisation

De:	Contamin (Bénédicte)
Objet:	secrétaire des affaires étrangères (Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, les secrétaires des affaires étrangères stagiaires

titularisation

JORFTEXT000000172730 (source JORF)

De:	Leroy (Bernard) substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères pour servir à la division des stupéfiants de l'office des Nations Unies à Vienne conseiller juridique pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Ministère des affaires étrangères pour servir à la division des stupéfiants de l'office des Nations Unies à Vienne

date_debut="1990-05-23"

détachement

JORFTEXT000000172729 (source JORF)

De:	Delbos (Vincent) substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, en position de disponibilité
Objet:	dans son corps d'origine placé en position de détachement auprès de l'Association des Logis des Jeunes de Provence chargé de mission pour une période maximale d'un an
Groupe:	Association des Logis des Jeunes de Provence

date_debut="1989-12-19"

réintégration

JORFTEXT000000172727 (source JORF)

De:	Leclère (Etienne, Maurice, Xavier) lieutenant-colonel, troupes de marine; 18 ans de services. Cité. Grièvement blessé en opérations le 26 février 1991
Objet:	ARMEE ACTIVE Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE Avec effet du 19 mars 1991
Groupe:	Armée de terre

legion_honneur
annees_service="18"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Petry (Claude)
Objet:	membres élus Commission Inventaire général Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:	Commission Inventaire général

désignation

De:	Vuaillat (Dominique)
Objet:	membres élus Commission Archéologie Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:	Commission Archéologie

désignation

De:	de Meurthe-et-Moselle; Heitz (Karol) professeur à l'université
Objet:	membres élus Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique Suppléants
Groupe:	Culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique

désignation

De:	Rabreau (Daniel) professeur à l'université
Objet:	membres élus Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique Suppléants
Groupe:	Culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique

désignation

De:	Le Moel (Michel) conservateur général Archives nationales
Objet:	membres élus Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique Suppléants
Groupe:	Culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique

désignation

De:	Lalaut (Jean-Pierre) chef du service du personnel et des affaires sociales, président
Objet:	membres élus Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique Suppléants
Groupe:	Culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique

désignation

De:	Collin (Hubert) conservateur général, directeur des archives
Objet:	membres élus Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique Suppléants
Groupe:	Culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique

désignation

De:	de Paris-X-Nanterre; Audouze (Françoise) membre du Conseil supérieur de recherches archéologiques
Objet:	membres élus Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique Suppléants
Groupe:	Culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique

désignation

De:	de Bordeaux; Prache (Anne) professeur d'histoire de l'art du Moyen Age à Paris-IV, 3, rue Michelet
Objet:	membres élus Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique Suppléants
Groupe:	Culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique

désignation

De:	Titulaire Piningre (Jean-François) suppléant
Objet:	membres élus Commission Musées Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:	Commission Musées

désignation

De:	Chapu (Philippe) ); suppléants
Objet:	membres élus Commission Musées Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:	Commission Musées

désignation

De:	Titulaire Oursel (Hervé) suppléant
Objet:	membres élus Commission Monuments historiques Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:	Commission Monuments historiques

désignation

De:	Chevallier (Bernard)
Objet:	membres élus Commission Monuments historiques Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:	Commission Monuments historiques

désignation

De:	Titulaire Fernbach (Xavier) suppléant
Objet:	membres élus Commission Monuments historiques Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:	Commission Monuments historiques

désignation

De:	Titulaire Nougaret (Roger) suppléant
Objet:	membres élus Commission Monuments historiques Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:	Commission Monuments historiques

désignation

De:	Titulaire Muel (François) suppléant
Objet:	membres élus Commission Monuments historiques Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:	Commission Monuments historiques

désignation

De:	Titulaires Mottin (Bruno)
Objet:	membres élus Commission Monuments historiques Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:	Commission Monuments historiques

désignation

De:	Saunier (Bruno)
Objet:	membres élus Commission Monuments historiques Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:	Commission Monuments historiques

désignation

De:	Brochard (Bernard)
Objet:	membres élus Commission Monuments historiques Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:	Commission Monuments historiques

désignation

De:	Hans (Pierre)
Objet:	membres élus Commission Inventaire général Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:	Commission Inventaire général

désignation

De:	Titulaire Sauget (Jean-Michel) suppléant
Objet:	membres élus Commission Inventaire général Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:	Commission Inventaire général

désignation

De:	Duhamel (Pascal)
Objet:	membres élus Commission Inventaire général Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:	Commission Inventaire général

désignation

De:	Pons (Jacques)
Objet:	membres élus Commission Inventaire général Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:	Commission Inventaire général

désignation

De:	Perrin (Joël)
Objet:	membres élus Commission Inventaire général Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:	Commission Inventaire général

désignation

De:	Coutureau (Eric)
Objet:	membres élus Commission Inventaire général Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:	Commission Inventaire général

désignation

De:	Titulaire Duval (Alain) suppléant
Objet:	membres élus Commission Archéologie Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:	Commission Archéologie

désignation

De:	Baratte (François)
Objet:	membres élus Commission Archéologie Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:	Commission Archéologie

désignation

De:	Titulaire Bonnet (Philippe) suppléant
Objet:	membres élus Commission Archéologie Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:	Commission Archéologie

désignation

De:	Renaudin (Yves)
Objet:	membres élus Commission Archéologie Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:	Commission Archéologie

désignation

De:	Benoît-Cattin (Renaud)
Objet:	membres élus Commission Archéologie Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:	Commission Archéologie

désignation

De:	Titulaire Brunel (Ghislain) suppléant
Objet:	membres élus Commission Archéologie Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:	Commission Archéologie

désignation

De:	Le Pottier (Jean)
Objet:	membres élus Commission Archéologie Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:	Commission Archéologie

désignation

De:	Neiss (Robert) suppléants
Objet:	membres élus Commission Archéologie Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:	Commission Archéologie

désignation

De:	Daugas (Jean-Pierre)
Objet:	membres élus Commission Archéologie Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:	Commission Archéologie

désignation

De:	Titulaire Poisson (Olivier) suppléant
Objet:	membres élus Commission Archives Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:	Commission Archives

désignation

De:	Lavit (Jean-Georges)
Objet:	membres élus Commission Archives Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:	Commission Archives

désignation

De:	Villes (Alain)
Objet:	membres élus Commission Archives Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:	Commission Archives

désignation

De:	Titulaire Verjux (Christian) suppléant
Objet:	membres élus Commission Archives Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:	Commission Archives

désignation

De:	Titulaires Venturini (Alain)
Objet:	membres élus Commission Archives Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:	Commission Archives

désignation

De:	Grisel (Denis)
Objet:	membres élus Commission Archives Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:	Commission Archives

désignation

De:	Titulaire Didier (Marie-Hélène) suppléant
Objet:	membres élus Commission Musées Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:	Commission Musées

désignation

De:	Piel (Caroline)
Objet:	membres élus Commission Musées Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:	Commission Musées

désignation

De:	Titulaire Arminjon (Catherine) suppléant
Objet:	membres élus Commission Musées Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:	Commission Musées

désignation

De:	Fritsch (Julia)
Objet:	membres élus Commission Musées Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:	Commission Musées

désignation

De:	Georges (Murielle)
Objet:	membres élus Commission Musées Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:	Commission Musées

désignation

De:	Titulaire Krakovitch (Odile) suppléant
Objet:	membres élus Commission Musées Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:	Commission Musées

désignation

De:	Richefort (Isabelle)
Objet:	membres élus Commission Musées Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:	Commission Musées

désignation

De:	Titulaires Foucart-Walter (Elisabeth)
Objet:	membres élus Commission Musées Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:	Commission Musées

désignation

De:	Serullaz (Arlette)
Objet:	membres élus Commission Musées Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:	Commission Musées

désignation

De:	Benoit (Agnès)
Objet:	membres élus Commission Musées Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:	Commission Musées

désignation

De:	Mazingue-Bonnamour (Béatrice)
Objet:	membres élus Commission Monuments historiques Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:	Commission Monuments historiques

désignation

De:	Lalague-Guilhemsans (Marie-Thérèse) Un représentant de la spécialité Inventaire général
Objet:	membres élus Commission Monuments historiques Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:	Commission Monuments historiques

désignation

De:	Blondel (Nicole)
Objet:	membres élus Commission Monuments historiques Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:	Commission Monuments historiques

désignation

De:	Kagan (Judith) suppléants
Objet:	membres élus Commission Monuments historiques Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:	Commission Monuments historiques

désignation

De:	Titulaire Lacambre (Geneviève) suppléant
Objet:	membres élus Commission Inventaire général Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:	Commission Inventaire général

désignation

De:	Titulaire Sire (Marie-Anne) suppléant
Objet:	membres élus Commission Inventaire général Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:	Commission Inventaire général

désignation

De:	Titulaire Durand-Evrard (Françoise) suppléant
Objet:	membres élus Commission Inventaire général Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:	Commission Inventaire général

désignation

De:	de Reynies (Nicole) suppléants
Objet:	membres élus Commission Inventaire général Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:	Commission Inventaire général

désignation

De:	Titulaires Noë-Dufour (Annie)
Objet:	membres élus Commission Inventaire général Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:	Commission Inventaire général

désignation

De:	Titulaire Mary (Marie-Claude) suppléant
Objet:	membres élus Commission Archéologie Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:	Commission Archéologie

désignation

De:	Titulaires Willaume (Martine)
Objet:	membres élus Commission Archéologie Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:	Commission Archéologie

désignation

De:	Titulaire Bresc (Geneviève) suppléant
Objet:	membres élus Commission Archives Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:	Commission Archives

désignation

De:	Garnier (Nicole)
Objet:	membres élus Commission Archives Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:	Commission Archives

désignation

De:	Titulaire Chatenet (Monique) suppléant
Objet:	membres élus Commission Archives Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:	Commission Archives

désignation

De:	Sauze (Elisabeth)
Objet:	membres élus Commission Archives Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:	Commission Archives

désignation

De:	Reydellet (Chantal) suppléants
Objet:	membres élus Commission Archives Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:	Commission Archives

désignation

De:	Delmas (Marie-Claude)
Objet:	membres élus Commission Archives Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:	Commission Archives

désignation

De:	Thuillier (Jacques) professeur au collège de France
Objet:	membres élus Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique Titulaires
Groupe:	Culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique

désignation

De:	Silicani (Jean-Ludovic) directeur de l'administration générale
Objet:	membres élus Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique Titulaires
Groupe:	Culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique

désignation

De:	Rosset (Philippe) conservateur général, directeur général des archives du
Objet:	membres élus Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique Titulaires
Groupe:	Culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique

désignation

De:	Rhône; Pérouse de Montclos (Jean-Marie) directeur de recherches au
Objet:	membres élus Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique Titulaires
Groupe:	Culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique

désignation

De:	Le Goff (Jacques) directeur d'études à l'Ecole des hautes études sociales
Objet:	membres élus Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique Titulaires
Groupe:	Culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique

désignation

De:	Ermisse (Gérard) conservateur général, inspecteur général des archives de France
Objet:	membres élus Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique Titulaires
Groupe:	Culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique

désignation

De:	C.N.R.S.; Pesez (Jean-Marie) vice-président du Conseil supérieur de recherches archéologiques
Objet:	membres élus Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique Titulaires
Groupe:	Culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique

désignation