Commission Inventaire général (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Salmon (Xavier)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181
(source JORF)
désignation
18 Juin 1996
18/06/1996
De:
Papet (Edouard)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181
(source JORF)
désignation
18 Juin 1996
18/06/1996
De:
Hans (Pierre-Xavier)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181
(source JORF)
désignation
18 Juin 1996
18/06/1996
De:
de Poorter (Serge)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181
(source JORF)
désignation
18 Juin 1996
18/06/1996
De:
Verron (Guy)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181
(source JORF)
désignation
18 Juin 1996
18/06/1996
De:
Meissonnier (Jacques)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181
(source JORF)
désignation
18 Juin 1996
18/06/1996
De:
Malinverno (Bruno)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181
(source JORF)
désignation
18 Juin 1996
18/06/1996
De:
Denis (Isabelle)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181
(source JORF)
désignation
18 Juin 1996
18/06/1996
De:
Hamm (Frédérique)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181
(source JORF)
désignation
18 Juin 1996
18/06/1996
De:
Verdier (Hélène)
(suppléante)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181
(source JORF)
désignation
18 Juin 1996
18/06/1996
De:
Noe-Dufour (Anne)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181
(source JORF)
désignation
18 Juin 1996
18/06/1996
De:
Claerr (Christine)
(suppléante)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000743181
(source JORF)
désignation
18 Juin 1996
18/06/1996
De:
Hans (Pierre)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000172622
(source JORF)
désignation
11 Mai 1991
11/05/1991
De:
Pons (Jacques)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000172622
(source JORF)
désignation
11 Mai 1991
11/05/1991
De:
Titulaire Sauget (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000172622
(source JORF)
désignation
11 Mai 1991
11/05/1991
De:
Duhamel (Pascal)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000172622
(source JORF)
désignation
11 Mai 1991
11/05/1991
De:
Perrin (Joël)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000172622
(source JORF)
désignation
11 Mai 1991
11/05/1991
De:
Coutureau (Eric)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000172622
(source JORF)
désignation
11 Mai 1991
11/05/1991
De:
Titulaire Lacambre (Geneviève)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000172622
(source JORF)
désignation
11 Mai 1991
11/05/1991
De:
Titulaire Sire (Marie-Anne)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000172622
(source JORF)
désignation
11 Mai 1991
11/05/1991
De:
Titulaire Durand-Evrard (Françoise)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000172622
(source JORF)
désignation
11 Mai 1991
11/05/1991
De:
Titulaires Noë-Dufour (Annie)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000172622
(source JORF)
désignation
11 Mai 1991
11/05/1991
De:
de Reynies (Nicole)
suppléants
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000172622
(source JORF)
désignation
11 Mai 1991
11/05/1991
De:
Petry (Claude)
Objet:
membres élus
Commission Inventaire général
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
Commission Inventaire général
JORFTEXT000000172622
(source JORF)
désignation
11 Mai 1991
11/05/1991