Commission Monuments historiques (organisation)

De: Galland (Bruno)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Leman (Pierre)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Besombes (Paul-André)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Saunier (Bruno)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Deux représentants titulaires de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Picquenard (Thérèse)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
Commission Monuments historiques
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désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Constans (Claire)
(suppléante)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Chatenet (Monique)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
Commission Monuments historiques
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désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Chalabi (Maryannick)
(suppléante). Un représentant de la spécialité Musées
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Groupe:
Commission Monuments historiques
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désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Reydellet (Chantal)
(suppléante)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Piel (Caroline)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Deux représentants titulaires de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Kagan (Judith)
(titulaire)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Deux représentants titulaires de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Didier (Marie-Hélène)
(suppléante)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Deux représentants titulaires de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Titulaire Oursel (Hervé)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Chevallier (Bernard)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Musées
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Nougaret (Roger)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Muel (François)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaire Fernbach (Xavier)
suppléant
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Titulaires Mottin (Bruno)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Saunier (Bruno)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Lalague-Guilhemsans (Marie-Thérèse)
Un représentant de la spécialité Inventaire général
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Blondel (Nicole)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Archives
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Mazingue-Bonnamour (Béatrice)
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Un représentant de la spécialité Archéologie
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Kagan (Judith)
suppléants
Objet:
membres élus
Commission Monuments historiques
Deux représentants de la spécialité concernée
Groupe:
Commission Monuments historiques
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991