Commission Rhône-Méditerranée-Corse (organisation)


De: Jacques Plantey
Objet:
membres suppléants de la Commission Rhône-Méditerranée-Corse
représentants de catégories d'usagers
Remplace:M. Marcel Pottier
Groupe:
Commission Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Yvon Michel
Objet:
membres suppléants de la Commission Rhône-Méditerranée-Corse
représentants de catégories d'usagers
Remplace:M. Marcel Pottier
Groupe:
Commission Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Patrick Jeambar
Objet:
membres suppléants de la Commission Rhône-Méditerranée-Corse
représentants de catégories d'usagers
Remplace:M. Marcel Pottier
Groupe:
Commission Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Michel Bouteille
Objet:
membres suppléants de la Commission Rhône-Méditerranée-Corse
représentants de catégories d'usagers
Remplace:M. Marcel Pottier
Groupe:
Commission Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: André Arvieu
de
Objet:
membres suppléants de la Commission Rhône-Méditerranée-Corse
représentants de catégories d'usagers
Remplace:M. Marcel Pottier
Groupe:
Commission Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.