Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement (organisation)


De: Patrick Laporte
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
BCFG0904718A(source BODD)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Michèle Joigny
inspectrice générale
élue
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
BCFG0904718A(source BODD)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Danielle Benadon
inspectrice générale, élue
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
BCFG0904718A(source BODD)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Marc Prevot
inspecteur général
élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
BCFG0904718A(source BODD)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Jean-Claude Diquet
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
BCFG0904718A(source BODD)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Laurent Barbaroux
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
BCFG0904718A(source BODD)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Gérard Sylvestre
membre élu de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
expirera au plus tard le
20 janvier 2007
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membre suppléant
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
date_debut="2004-08-14"
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
JORFTEXT000000806622(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Jean-Claude Diquet
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membre suppléant
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
date_debut="2004-08-14"
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
JORFTEXT000000806622(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Gérard Sylvestre
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
date_debut="2004-08-14"
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000806622(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Agnès Claret de Fleurieu
inspectrice générale désignée par le ministre chargé de l'équipement qui a autorité sur le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
date_debut="2004-08-14"
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000806622(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Jean-Claude Diquet
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
JORFTEXT000000798801(source JORF)
nomination
10 Mars 200410/03/2004
De: Nicole Zeisser
inspectrice générale, élue
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
JORFTEXT000000798801(source JORF)
nomination
10 Mars 200410/03/2004
De: Gérard Sylvestre
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000798801(source JORF)
nomination
10 Mars 200410/03/2004
De: Bernard Seligmann
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000798801(source JORF)
nomination
10 Mars 200410/03/2004
De: Agnès Claret de Fleurieu
inspectrice générale désignée par le ministre de l'équipement qui a autorité sur le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000798801(source JORF)
nomination
10 Mars 200410/03/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.