inspecteur_general="Équipement" (tag)


De: Gérard RUIZ
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2009, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2009-06-02"
inspecteur_general="Équipement"
DEVK0911549A(source BODD)
promotion
10 Juillet 200910/07/2009
De: Didier CAUVILLE
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2009, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2009-06-02"
inspecteur_general="Équipement"
DEVK0911549A(source BODD)
promotion
10 Juillet 200910/07/2009
De: Michèle JOIGNY
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2009, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2009-03-07"
inspecteur_general="Équipement"
DEVK0911549A(source BODD)
promotion
10 Juillet 200910/07/2009
De: Jacques MOUGEY
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2009, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2009-01-01"
inspecteur_general="Équipement"
DEVK0911549A(source BODD)
promotion
10 Juillet 200910/07/2009
De: François Bordry
Objet:
inspecteur général de l'équipement (5e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000020477971(source JORF)
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Dresch (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-06-27"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000020468179(source JORF)
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Lempereur (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-10-19"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000020468176(source JORF)
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Lanco (Patrice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-04-13"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000020468173(source JORF)
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Fournier (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-04-20"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000020468170(source JORF)
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Masnières (Jean-Luc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-08-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000020468167(source JORF)
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Denis de Senneville-Grave (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-04-14"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000020468164(source JORF)
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Apostolo (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-04-10"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000020468161(source JORF)
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Socie (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-02-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000020468158(source JORF)
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: Patrick Laporte
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
BCFG0904718A(source BODD)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Michèle Joigny
inspectrice générale
élue
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
BCFG0904718A(source BODD)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Danielle Benadon
inspectrice générale, élue
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
BCFG0904718A(source BODD)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Marc Prevot
inspecteur général
élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
BCFG0904718A(source BODD)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Jean-Claude Diquet
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
BCFG0904718A(source BODD)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Laurent Barbaroux
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
BCFG0904718A(source BODD)
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Emmanuel Lopez
Objet:
inspecteur général de l'équipement
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000020315275(source JORF)
cessation de fonction
27 Février 200927/02/2009
De: Patrick Labia
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (4e tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000020176890(source JORF)
nomination
31 Janvier 200931/01/2009
De: Claude Bonnet
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (1er tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000020176888(source JORF)
nomination
31 Janvier 200931/01/2009
De: Marie-Dominique Hebrard de Veyrinas
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (3e tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000020176886(source JORF)
nomination
31 Janvier 200931/01/2009
De: Annick Guerber Le Gall
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (2e tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000020176884(source JORF)
nomination
31 Janvier 200931/01/2009
De: Emmanuel Lopez
Objet:
inspecteur général de l'équipement (5e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000019758310(source JORF)
nomination
14 Novembre 200814/11/2008
De: Bouche (Nancy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspectrice générale de l'équipement
date_debut="2009-01-07"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000019636798(source JORF)
admission
14 Octobre 200814/10/2008
De: Fayard (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2008-12-09"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000019636795(source JORF)
admission
14 Octobre 200814/10/2008
De: Segrétain-Maurel (Mireille)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspectrice générale de l'équipement
date_debut="2008-10-13"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000019636792(source JORF)
admission
14 Octobre 200814/10/2008
De: Blaise (Louis)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008, les inspecteurs généraux de l'équipement
–
date_debut="2008-10-13"
inspecteur_general="Équipement"
DEVL0818252A(source BODD)
promotion
10 Septembre 200810/09/2008
De: Geindre (François)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008, les inspecteurs généraux de l'équipement
–
date_debut="2008-09-08"
inspecteur_general="Équipement"
DEVL0818252A(source BODD)
promotion
10 Septembre 200810/09/2008
De: Lecomte (Chantal)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008, les inspecteurs généraux de l'équipement
–
date_debut="2008-09-08"
inspecteur_general="Équipement"
DEVL0818252A(source BODD)
promotion
10 Septembre 200810/09/2008
De: Lhostis (Alain)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008, les inspecteurs généraux de l'équipement
–
date_debut="2008-07-27"
inspecteur_general="Équipement"
DEVL0818252A(source BODD)
promotion
10 Septembre 200810/09/2008
De: Gallot (Michèle)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2008, les inspecteurs généraux de l'équipement
–
date_debut="2008-05-19"
inspecteur_general="Équipement"
DEVL0818252A(source BODD)
promotion
10 Septembre 200810/09/2008
De: Patrick Laporte
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000018663967(source JORF)
nomination
19 Avril 200819/04/2008
De: Bertrand Creuchet
architecte urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
inspecteur général de l'équipement (2e tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000018663965(source JORF)
nomination
19 Avril 200819/04/2008
De: Hélène Hernu
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (4e tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000018663963(source JORF)
nomination
19 Avril 200819/04/2008
De: Marie-Line Meaux
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (1er tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000018663961(source JORF)
nomination
19 Avril 200819/04/2008
De: Bonduelle (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
date_debut="2008-09-08"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000018315550(source JORF)
admission
14 Mars 200814/03/2008
De: Grall (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
date_debut="2008-09-08"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000018315547(source JORF)
admission
14 Mars 200814/03/2008
De: Piron (Olivier)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
date_debut="2008-07-27"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000018315544(source JORF)
admission
14 Mars 200814/03/2008
De: Gallot (Michèle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspectrice générale de l'équipement
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
date_debut="2008-07-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000018315541(source JORF)
admission
14 Mars 200814/03/2008
De: Billon (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
date_debut="2008-05-19"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000018315538(source JORF)
admission
14 Mars 200814/03/2008
De: Philippe Schmit
Objet:
inspecteur général de l'équipement (5e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000017790843(source JORF)
nomination
05 Janvier 200805/01/2008
De: Chavarot (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2008-01-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000000650729(source JORF)
admission
09 Novembre 200709/11/2007
De: Edou (Emmanuel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2008-02-07"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000000464791(source JORF)
admission
09 Novembre 200709/11/2007
De: Emmanuel Rébeillé-Borgella
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (4e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000616309(source JORF)
nomination
19 Octobre 200719/10/2007
De: Béraud (Jean-François)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2007-04-24"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000274630(source JORF)
radiation
18 Août 200718/08/2007
De: Lempereur (Paul)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2007-12-01"
inspecteur_general="Équipement"
DEVL0759069A(source BODD)
promotion
10 Août 200710/08/2007
De: Grall (Georges)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2007-10-10"
inspecteur_general="Équipement"
DEVL0759069A(source BODD)
promotion
10 Août 200710/08/2007
De: Lanco (Patrice)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2007-10-03"
inspecteur_general="Équipement"
DEVL0759069A(source BODD)
promotion
10 Août 200710/08/2007
De: Piron (Olivier)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2007-06-22"
inspecteur_general="Équipement"
DEVL0759069A(source BODD)
promotion
10 Août 200710/08/2007
De: Segretain-Maurel (Mireille)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2007-04-10"
inspecteur_general="Équipement"
DEVL0759069A(source BODD)
promotion
10 Août 200710/08/2007
De: Bonduelle (Yves)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2007-02-25"
inspecteur_general="Équipement"
DEVL0759069A(source BODD)
promotion
10 Août 200710/08/2007
De: Fleurieu (Agnès)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2007, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Équipement"
DEVL0759069A(source BODD)
promotion
10 Août 200710/08/2007
De: Mazière (Brigitte)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (§1) et L. 24 - I (§1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspectrice générale de l'équipement
date_debut="2007-12-24"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000000645485(source JORF)
admission
19 Juillet 200719/07/2007
De: Hamon (Jean-Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (§ 1) et L. 24-I (§ 1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2007-11-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000000469631(source JORF)
admission
17 Juillet 200717/07/2007
De: Sauvage (Evelyne)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (§ 1) et L. 24-I (§ 1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspectrice générale de l'équipement
date_debut="2007-10-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000000469630(source JORF)
admission
17 Juillet 200717/07/2007
De: de Vincenti (Jean-Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (§1) et L. 24-I (§1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2007-10-10"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000000469629(source JORF)
admission
17 Juillet 200717/07/2007
De: Tronc (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2007-10-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000000469059(source JORF)
admission
11 Juillet 200711/07/2007
De: Bernard Brillet
ingénieur général du génie sanitaire
Objet:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000822334(source JORF)
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Claude Dorian
architecte urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (2e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000645588(source JORF)
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Danielle Benadon
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (1er tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000645587(source JORF)
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Jean-François Béraud
Objet:
inspecteur général de l'équipement (5e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000645586(source JORF)
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Wauters (Alain)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2006, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2006-01-01"
inspecteur_general="Équipement"
EQUP0790565A(source BODD)
promotion
10 Avril 200710/04/2007
De: Socie (Michel)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2006, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2006-01-01"
inspecteur_general="Équipement"
EQUP0790565A(source BODD)
promotion
10 Avril 200710/04/2007
De: Prévot (Marc)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2006, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2006-01-01"
inspecteur_general="Équipement"
EQUP0790565A(source BODD)
promotion
10 Avril 200710/04/2007
De: Diquet (Jean-Claude)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2006, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2006-01-01"
inspecteur_general="Équipement"
EQUP0790565A(source BODD)
promotion
10 Avril 200710/04/2007
De: Bouche (Nancy)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2006, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2006-01-01"
inspecteur_general="Équipement"
EQUP0790565A(source BODD)
promotion
10 Avril 200710/04/2007
De: Jean-Luc Masnières
architecte urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000644676(source JORF)
nomination
19 Décembre 200619/12/2006
De: Lionel Rimoux
sous-préfet hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (4e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000270294(source JORF)
nomination
19 Décembre 200619/12/2006
De: Evelyne Sauvage
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (2e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000644289(source JORF)
nomination
30 Novembre 200630/11/2006
De: Jean-François Grassineau
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (1er tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000646065(source JORF)
nomination
23 Novembre 200623/11/2006
De: Eric Verlhac
Objet:
inspecteur général de l'équipement (5e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000423141(source JORF)
nomination
23 Septembre 200623/09/2006
De: de Martel (Claude)
administrateur civil hors classe affecté au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2006-03-07"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000264340(source JORF)
radiation
23 Juin 200623/06/2006
De: Alain Apostolo
attaché principal des services déconcentrés
Objet:
inspecteur général de l'équipement (4e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000816232(source JORF)
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Michel Brodovitch
architecte urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000816231(source JORF)
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Marquigny (Gilles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2006-04-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000000639270(source JORF)
admission
25 Mars 200625/03/2006
De: Antoni (Robert-Max)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2006-04-19"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000264234(source JORF)
admission
16 Mars 200616/03/2006
De: Michèle Joigny
architecte-urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (2e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000640565(source JORF)
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Claude de Martel
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (1er tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000453852(source JORF)
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Sylvestre (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2006-04-15"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000453986(source JORF)
admission
10 Février 200610/02/2006
De: Klein (Nicole)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de sa nomination
inspectrice générale de l'équipement
Groupe:
Ce corps
date_debut="2005-09-27"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000609416(source JORF)
réintégration
16 Décembre 200516/12/2005
De: Bruno Fareniaux
Objet:
inspecteur général de l'équipement (5e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000424798(source JORF)
nomination
16 Décembre 200516/12/2005
De: Didier Cauville
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
inspecteur général de l'équipement (4e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000263832(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Nicole Klein
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000263831(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Dominique Lebrun
Objet:
au cabinet du ministre
conseillers
inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000260889(source JORF)
nomination
22 Juin 200522/06/2005
De: Prats (Michèle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale de l'équipement
date_debut="2005-04-10"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000808034(source JORF)
admission
15 Avril 200515/04/2005
De: Contenay (Florence)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale de l'équipement
date_debut="2005-04-19"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000630737(source JORF)
admission
31 Mars 200531/03/2005
De: Barret (Christiane)
administratrice civile hors classe affectée au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2004-12-01"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000444773(source JORF)
radiation
23 Février 200523/02/2005
De: Lempereur (Paul)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2004-12-01"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000444772(source JORF)
radiation
23 Février 200523/02/2005
De: Christiane Barret
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (1er tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000444007(source JORF)
nomination
03 Décembre 200403/12/2004
De: Paul Lempereur
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (2e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000253870(source JORF)
nomination
03 Décembre 200403/12/2004
De: Debeusscher (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
date_debut="2004-06-21"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000629052(source JORF)
admission
01 Octobre 200401/10/2004
De: Sabine Baïetto-Beysson
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (5e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000256451(source JORF)
nomination
01 Octobre 200401/10/2004
De: Gérard Sylvestre
membre élu de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
expirera au plus tard le
20 janvier 2007
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membre suppléant
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
date_debut="2004-08-14"
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
JORFTEXT000000806622(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Jean-Claude Diquet
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membre suppléant
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
date_debut="2004-08-14"
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
JORFTEXT000000806622(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Gérard Sylvestre
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
date_debut="2004-08-14"
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000806622(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Agnès Claret de Fleurieu
inspectrice générale désignée par le ministre chargé de l'équipement qui a autorité sur le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
date_debut="2004-08-14"
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000806622(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Jean-Claude Diquet
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
JORFTEXT000000798801(source JORF)
nomination
10 Mars 200410/03/2004
De: Nicole Zeisser
inspectrice générale, élue
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
JORFTEXT000000798801(source JORF)
nomination
10 Mars 200410/03/2004
De: Gérard Sylvestre
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000798801(source JORF)
nomination
10 Mars 200410/03/2004
De: Bernard Seligmann
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000798801(source JORF)
nomination
10 Mars 200410/03/2004
De: Agnès Claret de Fleurieu
inspectrice générale désignée par le ministre de l'équipement qui a autorité sur le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000798801(source JORF)
nomination
10 Mars 200410/03/2004
De: Seligmann (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
date_debut="2004-03-30"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000614896(source JORF)
admission
28 Février 200428/02/2004
De: Lavoisier (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
date_debut="2003-10-05"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000610459(source JORF)
admission
22 Janvier 200422/01/2004
De: Lecomte (Chantal)
administratrice civile en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
Groupe:
Ce corps
date_debut="2003-07-30"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000796620(source JORF)
réintégration
13 Novembre 200313/11/2003
De: Diebolt (Wanda)
administratrice civile, affectée au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2003-07-30"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000608341(source JORF)
radiation
13 Novembre 200313/11/2003
De: Bonduelle (Yves)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2003-07-30"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000431408(source JORF)
radiation
13 Novembre 200313/11/2003
De: Simon-Rovetto (Marie-Françoise)
administratrice civile, affectée au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2003-07-30"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000244961(source JORF)
radiation
13 Novembre 200313/11/2003
De: Chantal Lecomte
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (4e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000788529(source JORF)
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Wanda Diebolt
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (1er tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000426281(source JORF)
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Marie-Françoise Simon-Rovetto
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (2e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000240570(source JORF)
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Yves Bonduelle
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000240418(source JORF)
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Sylvestre (Gérard)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié dudit corps
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1998-12-30"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000602674(source JORF)
réintégration
23 Avril 200323/04/2003
De: Isabelle Massin
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (5e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000236839(source JORF)
nomination
28 Mars 200328/03/2003
De: Fournier (Bernard)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
Groupe:
Ce corps
date_debut="2002-06-20"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000415021(source JORF)
réintégration
21 Août 200221/08/2002
De: Bernard Fournier
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (4e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000408685(source JORF)
nomination
23 Juin 200223/06/2002
De: Gallot (Michèle)
administratrice civile affectée au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son intégration dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2002-04-26"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000596910(source JORF)
radiation
19 Juin 200219/06/2002
De: Diquet (Jean-Claude)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
Groupe:
Ce corps
date_debut="2002-04-26"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000230096(source JORF)
réintégration
19 Juin 200219/06/2002
De: Diquet (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000777168(source JORF)
nomination
30 Avril 200230/04/2002
De: Michèle Gallot
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (2e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000229593(source JORF)
nomination
30 Avril 200230/04/2002
De: Bernard Tronc
Objet:
inspecteur général de l'équipement (1er tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000585048(source JORF)
nomination
26 Janvier 200226/01/2002
De: Marc Prevot
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Conseiller spécial
inspecteur général de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000768941(source JORF)
nomination
22 Décembre 200122/12/2001
De: Alain Lhostis
Objet:
inspecteur général de l'équipement (5e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000581554(source JORF)
nomination
25 Novembre 200125/11/2001
De: Alain Lavoisier
inspecteur général
Objet:
Membres suppléants de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
JORFTEXT000000406662(source JORF)
nomination
24 Août 200124/08/2001
De: Nicole Zeisser
inspectrice générale, élue
Objet:
Membres suppléants de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
JORFTEXT000000406662(source JORF)
nomination
24 Août 200124/08/2001
De: Gérard Sylvestre
inspecteur général chargé des fonctions de chef du service de l'inspection générale de l'équipement
Objet:
Membres titulaires de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000406662(source JORF)
nomination
24 Août 200124/08/2001
De: Bernard Seligmann
inspecteur général
élu
Objet:
Membres titulaires de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000406662(source JORF)
nomination
24 Août 200124/08/2001
De: Zeisser (Nicole)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de son intégration dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
Groupe:
Ce corps
date_debut="2001-04-11"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000223513(source JORF)
réintégration
24 Juillet 200124/07/2001
De: Zeisser (Nicole)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (4e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000588839(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Agnès Claret de Fleurieu
inspectrice générale, élue
Objet:
membre de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'équipement
membre titulaire
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000769205(source JORF)
nomination
03 Février 200103/02/2001
De: Segretain-Maurel (Mireille)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000584136(source JORF)
nomination
30 Septembre 200030/09/2000
De: Debeusscher (Pierre)
Objet:
inspecteur général de l'équipement
membre suppléant, représentant le ministre de l'équipement, des transports et du logement
au titre des travaux de génie civil
Groupe:
Commission centrale des marchés
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
JORFTEXT000000765515(source JORF)
renouvellement
03 Juin 200003/06/2000
De: Lavoisier (Alain)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
Groupe:
Corps des administrateurs civils
date_debut="2000-01-21"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000763452(source JORF)
réintégration
27 Avril 200027/04/2000
De: Lachaud (Pierre-Marc)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
Groupe:
Corps des administrateurs civils
date_debut="2000-01-21"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000216097(source JORF)
réintégration
27 Avril 200027/04/2000
De: Robert (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son intégration dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="1999-09-27"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000751599(source JORF)
radiation
03 Février 200003/02/2000
De: Lachaud (Pierre-Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (2e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000749199(source JORF)
nomination
25 Janvier 200025/01/2000
De: Lavoisier (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (1er tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000567797(source JORF)
nomination
25 Janvier 200025/01/2000
De: Christian Nicol
Objet:
inspecteur général de l'équipement (5e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000568359(source JORF)
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Robert (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (4e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000762435(source JORF)
nomination
28 Septembre 199928/09/1999
De: Faure (Guy)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié du corps des administrateurs civils
date d'intégration dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
Groupe:
Corps des administrateurs civils
date_debut="1999-04-28"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000577873(source JORF)
réintégration
24 Juillet 199924/07/1999
De: Faure (Guy)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000760229(source JORF)
nomination
30 Avril 199930/04/1999
De: Prevot (Marc)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié du corps des administrateurs civils
date d'intégration dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
Groupe:
Corps des administrateurs civils
date_debut="1998-12-30"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000759518(source JORF)
réintégration
18 Mars 199918/03/1999
De: Prévot (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (1er tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000574679(source JORF)
nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Sylvestre (Gérard)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (2e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000574974(source JORF)
nomination
31 Décembre 199831/12/1998
De: Bodon (Alain)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Groupe:
Ce corps
date_debut="1998-07-22"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000195688(source JORF)
réintégration
27 Octobre 199827/10/1998
De: Alain Bodon
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (5e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000741229(source JORF)
nomination
24 Juillet 199824/07/1998
De: Seligmann (Bernard)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membre titulaire de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000756054(source JORF)
nomination
04 Juillet 199804/07/1998
De: Aubert (Raymond-Max)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1997-12-01"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000186462(source JORF)
radiation
07 Janvier 199807/01/1998
De: Bersani (Catherine)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1997-12-01"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000186461(source JORF)
radiation
07 Janvier 199807/01/1998
De: Bersani (Catherine)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000569573(source JORF)
nomination
03 Décembre 199703/12/1997
De: Aubert (Raymond-Max)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (4e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000386730(source JORF)
nomination
03 Décembre 199703/12/1997
De: Bouché (Nancy)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="1997-04-02"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000568625(source JORF)
radiation
24 Octobre 199724/10/1997
De: Dresch (Michel)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'équipement
membre suppléant
Remplace:M. de Vincenti (Jean-Charles)
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
JORFTEXT000000752076(source JORF)
nomination
30 Septembre 199730/09/1997
De: Robert (Claude)
inspecteur général chargé des fonctions de chef du service de l'inspection générale de l'équipement
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'équipement
membres titulaires
Remplace:M. Fortin (Max)
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000752076(source JORF)
nomination
30 Septembre 199730/09/1997
De: de Fleurieu (Agnès)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'équipement
membres titulaires
Remplace:M. Quin (Claude)
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000752076(source JORF)
nomination
30 Septembre 199730/09/1997
De: Bouché (Nancy)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (2e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
date_debut="1997-04-02"
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000369990(source JORF)
nomination
16 Septembre 199716/09/1997
De: Ville (Aimé)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
date_debut="1997-11-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000000566779(source JORF)
admission
23 Mai 199723/05/1997
De: Simon (Gilbert)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="1997-02-25"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000749658(source JORF)
radiation
21 Mai 199721/05/1997
De: Simon (Gilbert)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (1er tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000748170(source JORF)
nomination
28 Février 199728/02/1997
De: Gisserot (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
date_debut="1997-04-03"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000000564358(source JORF)
admission
08 Janvier 199708/01/1997
De: Fontecave (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
date_debut="1997-01-17"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000000746162(source JORF)
admission
26 Novembre 199626/11/1996
De: Quin (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
date_debut="1997-05-02"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000196032(source JORF)
admission
26 Novembre 199626/11/1996
De: Gisserot (Jacques)
Objet:
inspecteur général de l'équipement
membre suppléant, représentant le ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
au titre des travaux de génie civil
Groupe:
Commission centrale des marchés
date_debut="1996-02-06"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
JORFTEXT000000195128(source JORF)
renouvellement
23 Octobre 199623/10/1996
De: Edou (Emmanuel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son intégration dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="1996-07-26"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000196304(source JORF)
radiation
19 Octobre 199619/10/1996
De: Louis Blaise
Objet:
inspecteur général de l'équipement (5e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000196196(source JORF)
nomination
11 Octobre 199611/10/1996
De: Edou (Emmanuel)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (quatrième tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000378359(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Fortin (Max)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1996-09-16"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000560809(source JORF)
admission
09 Juillet 199609/07/1996
De: Contenay (Florence)
administrateur civil hors classe, détachée
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
sous-directeur, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Groupe:
Ce corps
date_debut="1996-01-18"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000560338(source JORF)
réintégration
20 Avril 199620/04/1996
De: Prats (Michèle)
administrateur civil hors classe, détachée
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
sous-directeur, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Groupe:
Ce corps
date_debut="1996-01-18"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000741996(source JORF)
réintégration
17 Avril 199617/04/1996
De: Fayard (Alain)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Groupe:
Ce corps
date_debut="1996-01-18"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000560285(source JORF)
réintégration
17 Avril 199617/04/1996
De: Contenay (Florence)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (1er tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000738845(source JORF)
nomination
25 Janvier 199625/01/1996
De: Prats (Michèle)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (2e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000557874(source JORF)
nomination
25 Janvier 199625/01/1996
De: Fayard (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000359309(source JORF)
nomination
25 Janvier 199625/01/1996
De: Vaulont (Isabelle)
administrateur civil, affectée au ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son intégration dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="1995-02-23"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000169483(source JORF)
radiation
22 Novembre 199522/11/1995
De: Claret de Fleurieu (Agnès)
administrateur civil en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
Groupe:
Ce corps
date_debut="1995-04-20"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000189838(source JORF)
réintégration
26 Août 199526/08/1995
De: Agnès Claret de Fleurieu
Objet:
inspecteur général de l'équipement (5e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000534057(source JORF)
nomination
27 Avril 199527/04/1995
De: de Vincenti (Jean-Charles)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de l'équipement
Membre suppléant
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspection générale de l'équipement"
suppleant
JORFTEXT000000188010(source JORF)
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: Seligmann (Bernard)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspection générale de l'équipement"
JORFTEXT000000188010(source JORF)
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: Quin (Claude)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspection générale de l'équipement"
JORFTEXT000000188010(source JORF)
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: Fortin (Max)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspection générale de l'équipement"
JORFTEXT000000188010(source JORF)
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: Vaulont (Isabelle)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (4e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000369729(source JORF)
nomination
26 Février 199526/02/1995
De: Suillerot (Jean-Paul)
Objet:
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
date_debut="1995-08-27"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000368080(source JORF)
admission
01 Février 199501/02/1995
De: Nairac (Olivier)
Objet:
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
date_debut="1995-08-23"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000186879(source JORF)
admission
01 Février 199501/02/1995
De: Laine (Ernest)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
date_debut="1995-06-16"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000000186868(source JORF)
admission
01 Février 199501/02/1995
De: Chavarot (André)
administrateur civil affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son intégration dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="1990-08-27"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000733839(source JORF)
radiation
27 Janvier 199527/01/1995
De: Pietri (Jean-Camille)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1994-10-06"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000000550490(source JORF)
admission
21 Décembre 199421/12/1994
De: Dresch (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1994-06-03"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000367408(source JORF)
radiation
06 Décembre 199406/12/1994
De: Tetu (Claude)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1994-06-03"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000366568(source JORF)
radiation
20 Août 199420/08/1994
De: Ville (Aimé)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
chef de service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
Service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
date_debut="1994-06-03"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000184798(source JORF)
radiation
20 Août 199420/08/1994
De: Aimé Ville
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000714479(source JORF)
nomination
07 Juin 199407/06/1994
De: Michel Dresch
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (1er tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000714478(source JORF)
nomination
07 Juin 199407/06/1994
De: Claude Tetu
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (2e tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000348997(source JORF)
nomination
07 Juin 199407/06/1994
De: Dumerc (Jacques)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
chef de service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
Service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
date_debut="1993-03-03"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000542519(source JORF)
radiation
24 Avril 199324/04/1993
De: Manuel Escutia
Objet:
inspecteur général de l'équipement (5e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000527946(source JORF)
nomination
17 Mars 199317/03/1993
De: Pierre Denizet
Objet:
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
date_debut="1991-08-01"
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000724647(source JORF)
cessation de fonction
20 Septembre 199220/09/1992
De: Seligmann (Bernard)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1991-09-16"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000721963(source JORF)
radiation
10 Décembre 199110/12/1991
De: Bernard Seligmann
administrateur civil hors classe, directeur régional de l'équipement de Bourgogne
Objet:
inspecteur général de l'équipement
en application de l'article 4 (a) du décret no 70-899 du
16 septembre 1970
modifié (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000356405(source JORF)
nomination
19 Septembre 199119/09/1991
De: Tanzi (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'équipement
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspection générale de l'équipement"
suppleant
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Nairac (Olivier)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'équipement
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspection générale de l'équipement"
suppleant
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Moissonnier (Louis)
directeur de l'administration générale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'équipement
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspection générale de l'équipement"
suppleant
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Vallemont (Serge)
directeur du personnel
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspection générale de l'équipement"
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Mayet (Pierre)
chef du service de l'inspection
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspection générale de l'équipement"
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Fortin (Max)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspection générale de l'équipement"
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Gisserot (Jacques)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1990-12-17"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000352413(source JORF)
radiation
20 Février 199120/02/1991
De: Debeusscher (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1990-07-20"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000716621(source JORF)
radiation
10 Octobre 199010/10/1990
De: Denis de Senneville-Grave (Gérard)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1990-07-25"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000534580(source JORF)
radiation
10 Octobre 199010/10/1990
De: André Chavarot
Objet:
inspecteur général de l'équipement
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000716478(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Gérard Denis de Senneville-Grave
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement
en application de l'article 4a du décret no 70-899 du
16 septembre 1970
modifié (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000717322(source JORF)
nomination
28 Juillet 199028/07/1990
De: Pierre Debeusscher
administrateur civil hors classe, chef de service
Objet:
inspecteur général de l'équipement
en application de l'article 4 a du décret no 70-899 du
16 septembre 1970
modifié (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000716640(source JORF)
nomination
26 Juillet 199026/07/1990
De: Fontecave (Robert)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1990-03-14"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000708930(source JORF)
radiation
29 Mai 199029/05/1990
De: Robert Fontecave
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
inspecteur général de l'équipement
en application de l'article 4 (a) du décret no 70-899 du
16 septembre 1970
modifié (2e tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000531745(source JORF)
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Nairac (Olivier)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1989-12-23"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000342385(source JORF)
radiation
03 Mars 199003/03/1990
De: Denoueix (Jean)
Objet:
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande Arrêtés portant admission à la retraite (inspection générale de l'équipement)
date_debut="1990-06-29"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000532091(source JORF)
admission
16 Février 199016/02/1990
De: Revillon (Michel)
Objet:
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande Arrêtés portant admission à la retraite (inspection générale de l'équipement)
date_debut="1990-06-06"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000532090(source JORF)
admission
16 Février 199016/02/1990
De: Olivier Nairac
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement
en application de l'article 4(a) du décret no 70-899 du
16 septembre 1970
modifié (1er tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000158730(source JORF)
nomination
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.