26 Août 2004

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Emmanuel Etienne
architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Meuse
Groupe:
Service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Meuse
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000806624(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Guzman (Antonio)
agent contractuel
Objet:
des fonctions de directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
ecole
JORFTEXT000000806623(source JORF)
charge
26 Août 200426/08/2004
De: Gérard Sylvestre
membre élu de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
expirera au plus tard le
20 janvier 2007
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membre suppléant
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
date_debut="2004-08-14"
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
JORFTEXT000000806622(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Jean-Claude Diquet
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membre suppléant
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
date_debut="2004-08-14"
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
JORFTEXT000000806622(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Gérard Sylvestre
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
date_debut="2004-08-14"
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000806622(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Agnès Claret de Fleurieu
inspectrice générale désignée par le ministre chargé de l'équipement qui a autorité sur le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
date_debut="2004-08-14"
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000806622(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Maille (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2004-10-09"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000806618(source JORF)
admission
26 Août 200426/08/2004
De: Hamdam (Mickaëla)
Objet:
membre titulaire représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Remplace:Mme Papin (Dominique)
Groupe:
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000806617(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Duverneuil, née Florence Gerbier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure en chef des télécommunications affectée à France Télécom
date_debut="2004-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000806616(source JORF)
admission
26 Août 200426/08/2004
De: Hebrard de Veyrinas (Marie-Dominique)
administratrice civile hors classe
Objet:
chef de service, adjointe au directeur des affaires économiques et internationales, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, direction des affaires économiques et internationales
pour une ultime période de trois ans
Groupe:
Direction des affaires économiques et internationales, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, direction des affaires économiques et internationales
date_debut="2004-10-08"
JORFTEXT000000806452(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Véronique Plichon
Objet:
membre du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentante des organisations oeuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
Remplace:M. Gilles Le Bail
Groupe:
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
JORFTEXT000000806451(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Somaya (Nadin)
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur de la météorologie (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur de la météorologie (exploitation)
Haute-Garonne
Val-de-Marne
JORFTEXT000000806450(source JORF)
admissibilite
26 Août 200426/08/2004
De: Somaya (Nadin)
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur de la météorologie (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur de la météorologie (exploitation)
Haute-Garonne
Val-d'Oise
JORFTEXT000000806450(source JORF)
admissibilite
26 Août 200426/08/2004
De: Pellegrino (Dominique)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur de la météorologie (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur de la météorologie (exploitation)
Haute-Garonne
1
JORFTEXT000000806450(source JORF)
admissibilite
26 Août 200426/08/2004
De: Carlotti (Joël)
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur de la météorologie (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur de la météorologie (exploitation)
Haute-Garonne
1
JORFTEXT000000806450(source JORF)
admissibilite
26 Août 200426/08/2004
De: Dandoy (Pierre)
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur de la météorologie (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur de la météorologie (exploitation)
Catégorie D
Haute-Corse
JORFTEXT000000806450(source JORF)
admissibilite
26 Août 200426/08/2004
De: Dandoy (Pierre)
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur de la météorologie (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur de la météorologie (exploitation)
Catégorie D
Corse-du-Sud
JORFTEXT000000806450(source JORF)
admissibilite
26 Août 200426/08/2004
De: Dutay (Olivier)
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur de la météorologie (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur de la météorologie (exploitation)
Ecole nationale de Toulouse
1
Groupe:
École nationale de Toulouse
ecole="École nationale de Toulouse"
JORFTEXT000000806450(source JORF)
admissibilite
26 Août 200426/08/2004
De: Cazaux (Patrick)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur de la météorologie (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur de la météorologie (exploitation)
Ecole nationale de Toulouse
1
Groupe:
École nationale de Toulouse
ecole="École nationale de Toulouse"
JORFTEXT000000806450(source JORF)
admissibilite
26 Août 200426/08/2004
De: Miot (Emilie)
3
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur de la météorologie (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur de la météorologie (exploitation)
Ecole nationale de Toulouse
1
Groupe:
École nationale de Toulouse
ecole="École nationale de Toulouse"
JORFTEXT000000806450(source JORF)
admissibilite
26 Août 200426/08/2004
De: Luconthe (Catherine)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur de la météorologie (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur de la météorologie (exploitation)
Ecole nationale de Toulouse
1
Groupe:
École nationale de Toulouse
ecole="École nationale de Toulouse"
JORFTEXT000000806450(source JORF)
admissibilite
26 Août 200426/08/2004
De: Gueguen (Henri)
ingénieur d'études et de fabrications, détaché auprès de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2004-09-07"
JORFTEXT000000806449(source JORF)
réintégration
26 Août 200426/08/2004
De: Gueguen (Henri)
Objet:
des contrôles
JORFTEXT000000806449(source JORF)
radiation
26 Août 200426/08/2004
De: Gueguen (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-09-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000806449(source JORF)
admission
26 Août 200426/08/2004
De: Leblin (Jean-Pierre)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Lenoble (André)
centre d'essais aéronautiques, Toulouse
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-06-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Vaillant (Bernard)
DCN Indret, Nantes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Tardieu (Jacques)
direction centrale du service de soutien de la flotte, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Simand (André)
GIAT Industries, Saint-Chamond
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Rouze (Michel)
DCN, établissement de Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Péchoux (Frédéric)
DSA, service des programmes nucléaires et de missiles
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Parois (Philippe)
service des moyens généraux, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Pacaud (Jean-Paul)
DSA, service des programmes d'armement terrestre, Angers
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Marrel (Philippe)
13e base de soutien du matériel, Clermont-Ferrand
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Mahé (Christian)
direction des centres d'expertise et d'essais, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Leroux (Jean-Luc)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Le Lann (Gilles)
DCN, Lorient
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Laur (Michel)
direction des travaux maritimes, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Laudat (Gérard)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, Bourges
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Laborde (Jean-Pierre)
DCN, Cherbourg
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Jaffre (Jean-Pierre)
DCE, centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Isnard (Pierre)
DCN, armes sous-marines, Saint-Tropez
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Guillevic (Yvon)
direction des centres d'expertise et d'essais, Lorient
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Guerrand (Philippe)
direction des systèmes de force et de la prospective
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Fartouet (Jacques)
DGA, centre des projets et de l'exploitation des systèmes d'information
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Emery (Jean-Michel)
base navale, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Douillard (Jean-Claude)
section technique des bâtiments, fortifications et travaux du génie, Versailles
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Dartois (Alain)
GIAT Industries, Toulouse
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Cornec (Christian)
DCE, groupe d'études sous-marines de l'Atlantique, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Colombano (Jean-Claude)
direction centrale du service de soutien de la flotte, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Clement (Jean-Mary)
ENSTA, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Chavrier (Didier)
DCN, CMS Le Mourillon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Chauvel (Louis)
2e régiment du matériel, Bruz
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Carrette (François)
DGA, direction des ressources humaines
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Bruneau (Alain)
laboratoire de recherche balistique et aérodynamique, Vernon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Bordes (Noël)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Bon (Joël)
atelier de réparation de l'armée de l'air n° 624, Ambérieu
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Bazin (Patrick)
DSA, service des programmes aéronautiques
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Auzanneau (Robert)
14e base de soutien du matériel, Poitiers
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Arzel (Alain)
DCN, services Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Girardet (Monique)
hôpital d'instruction des armées, Begin - Saint-Mandé
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000806448(source JORF)
promotion
26 Août 200426/08/2004
De: Isabelle Schoonwater
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Melun
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
dans le corps des administrateurs civils
chargée de mission auprès de TRACFIN
Groupe:
TRACFIN
date_debut="2003-01-15"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000806447(source JORF)
détachement
26 Août 200426/08/2004
De: Edmond Honorat
conseiller d'Etat
Objet:
à la section I, la section II et la section III B du Conseil de la concurrence
Groupe:
Conseil de la concurrence
JORFTEXT000000806439(source JORF)
affectation
26 Août 200426/08/2004
De: Frédéric Chastenet de Géry
commissaire lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
auditeur de 1re classe
Groupe:
Cour des comptes
a_sa_demande
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000000806266(source JORF)
intégration
26 Août 200426/08/2004
De: Jean-Paul Bonnefoi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2004-10-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000629210(source JORF)
admission
26 Août 200426/08/2004
De: Nicolas de Warren
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Remplace:M. Christophe Villain
Groupe:
Centre technique du papier
conseil_administration
JORFTEXT000000629209(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Alain Serres
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Remplace:M. Pascal Rouhaud
Groupe:
Centre technique du papier
conseil_administration
JORFTEXT000000629209(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Jean-Lucien Cousquer
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Remplace:M. Didier Bergeron
Groupe:
Centre technique du papier
conseil_administration
JORFTEXT000000629209(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Carles (Michel)
administrateur territorial placé en service détaché
Objet:
conseiller du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date_debut="2004-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000629208(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Marianne Sauvage
architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Somme
Groupe:
Service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Somme
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000626871(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Estévez (Daniel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Toulouse
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000626717(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Tanon (Marie-Laure)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des affaires juridiques à l'administration centrale du ministère de l'écologie et du développement durable (direction générale de l'administration des finances et des affaires internationales)
Groupe:
Direction générale de l'administration, des finances et des affaires internationales
date_debut="2004-06-30"
a_sa_demande
JORFTEXT000000626716(source JORF)
cessation de fonction
26 Août 200426/08/2004
De: Christophe Rogeon
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
qui auront lieu au mois d'octobre et de décembre 2004, les candidats ci-après
Et
en application de l'article 4 de l'arrêté du
25 mai 1987
précité, les candidats suivants, bénéficiaires des épreuves écrites de la session de l'examen 2001
Groupe:
Commissariat aux comptes prévu pour les personnes physiques appelées à exercer au sein et au nom de fédérations de coopératives agricoles agréées
JORFTEXT000000626709(source JORF)
autorisation
26 Août 200426/08/2004
De: Alexandre Sorg
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
qui auront lieu au mois d'octobre et de décembre 2004, les candidats ci-après
Groupe:
Commissariat aux comptes prévu pour les personnes physiques appelées à exercer au sein et au nom de fédérations de coopératives agricoles agréées
JORFTEXT000000626709(source JORF)
autorisation
26 Août 200426/08/2004
De: Marc Lanussol
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
qui auront lieu au mois d'octobre et de décembre 2004, les candidats ci-après
Groupe:
Commissariat aux comptes prévu pour les personnes physiques appelées à exercer au sein et au nom de fédérations de coopératives agricoles agréées
JORFTEXT000000626709(source JORF)
autorisation
26 Août 200426/08/2004
De: Laurent Guillerm
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
qui auront lieu au mois d'octobre et de décembre 2004, les candidats ci-après
Groupe:
Commissariat aux comptes prévu pour les personnes physiques appelées à exercer au sein et au nom de fédérations de coopératives agricoles agréées
JORFTEXT000000626709(source JORF)
autorisation
26 Août 200426/08/2004
De: Alain Caillaud
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
qui auront lieu au mois d'octobre et de décembre 2004, les candidats ci-après
Groupe:
Commissariat aux comptes prévu pour les personnes physiques appelées à exercer au sein et au nom de fédérations de coopératives agricoles agréées
JORFTEXT000000626709(source JORF)
autorisation
26 Août 200426/08/2004
De: Chantal Delsahut
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
qui auront lieu au mois d'octobre et de décembre 2004, les candidats ci-après
Et
en application de l'article 4 de l'arrêté du
25 mai 1987
précité, les candidats suivants, bénéficiaires des épreuves écrites de la session de l'examen 2001
Groupe:
Commissariat aux comptes prévu pour les personnes physiques appelées à exercer au sein et au nom de fédérations de coopératives agricoles agréées
JORFTEXT000000626709(source JORF)
autorisation
26 Août 200426/08/2004
De: Françoise Troadec
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
qui auront lieu au mois d'octobre et de décembre 2004, les candidats ci-après
Groupe:
Commissariat aux comptes prévu pour les personnes physiques appelées à exercer au sein et au nom de fédérations de coopératives agricoles agréées
JORFTEXT000000626709(source JORF)
autorisation
26 Août 200426/08/2004
De: Sylvie Queille
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
qui auront lieu au mois d'octobre et de décembre 2004, les candidats ci-après
Groupe:
Commissariat aux comptes prévu pour les personnes physiques appelées à exercer au sein et au nom de fédérations de coopératives agricoles agréées
JORFTEXT000000626709(source JORF)
autorisation
26 Août 200426/08/2004
De: Catherine Hery
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
qui auront lieu au mois d'octobre et de décembre 2004, les candidats ci-après
Groupe:
Commissariat aux comptes prévu pour les personnes physiques appelées à exercer au sein et au nom de fédérations de coopératives agricoles agréées
JORFTEXT000000626709(source JORF)
autorisation
26 Août 200426/08/2004
De: Christel Blanchet
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
qui auront lieu au mois d'octobre et de décembre 2004, les candidats ci-après
Groupe:
Commissariat aux comptes prévu pour les personnes physiques appelées à exercer au sein et au nom de fédérations de coopératives agricoles agréées
JORFTEXT000000626709(source JORF)
autorisation
26 Août 200426/08/2004
De: Bry (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des organismes constructeurs à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Groupe:
Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
duree="trois ans"
JORFTEXT000000626708(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Bernard Pouyet
professeur des universités
Objet:
président du conseil scientifique du plan urbanisme construction architecture
Remplace:M. Antoine Prost
Groupe:
Conseil scientifique du plan urbanisme construction architecture
president
JORFTEXT000000626707(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Trahin (Christian)
directeur hors classe du centre d'accueil et de soins, à Etalans (Doubs)
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur dudit établissement
Groupe:
Direction dudit établissement
date_debut="2002-06-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000626705(source JORF)
détachement
26 Août 200426/08/2004
De: Langlinay (Denis)
directeur hors classe de l'établissement de travail protégé, à Saint-James (Manche)
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur dudit établissement
Groupe:
Direction dudit établissement
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000626705(source JORF)
détachement
26 Août 200426/08/2004
De: Alain Guillou
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
conseiller social au cabinet de la ministre
date_debut="2004-09-01"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000626704(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Michel Le Dren
Objet:
conseiller social au cabinet de la ministre
date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000626703(source JORF)
cessation de fonction
26 Août 200426/08/2004
De: Gaudin (Françoise)
administratrice civile hors classe, sous-directrice
Objet:
sous-directrice des emplois et des carrières du personnel technicien, administratif et ouvrier (TAO) à la délégation générale pour l'armement du ministère de la défense
non renouvelable
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2004-10-25"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445837(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Roche (Thomas)
commissaire commandant de l'armée de l'air nommé et titularisé dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
à la chambre régionale des comptes du Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Chambre régionale des comptes du Nord - Pas-de-Calais
date_debut="2004-06-01"
JORFTEXT000000445705(source JORF)
affectation
26 Août 200426/08/2004
De: Echène (Denys)
commissaire commandant de l'armée de l'air nommé et titularisé dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
à la chambre régionale des comptes de Lorraine
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Lorraine
date_debut="2004-06-01"
JORFTEXT000000445705(source JORF)
affectation
26 Août 200426/08/2004
De: Philippe Moreau
architecte-urbaniste en chef de l'Etat, conseiller en architecture à la direction régionale des affaires culturelles de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Toulouse
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000445702(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Jean-Daniel Cotonat
conseiller délégué à l'architecture à la ville de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Toulouse
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000445702(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Jean-Louis Castex
professeur, directeur de l'Institut national des sciences appliquées (INSA) de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Toulouse
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000445702(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Nicole Roux-Loupiac
architecte DPLG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Toulouse
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000445702(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Marie-Christine Jaillet
directrice de recherche au Centre national de recherches scientifiques (CNRS), directrice du pôle ville de l'université Toulouse-le-Mirail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Toulouse
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000445702(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Jeanne Ettori
professeure certifiée, 5e vice-président du conseil régional Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Toulouse
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000445702(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Lalande (Jean-Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Lehuérou Kerisel (Thierry)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000445701(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Denise Jaffuel
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
du ministère délégué au tourisme
conseillère technique chargée des affaires juridiques
Groupe:
Conseil technique chargée des affaires juridiques
date_debut="2004-04-14"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445559(source JORF)
mise à disposition
26 Août 200426/08/2004
De: Rachida Dati
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
du cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
conseillère technique
date_debut="2004-04-05"
duree="trois ans"
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000445558(source JORF)
mise à disposition
26 Août 200426/08/2004
De: Christian Chazet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2004-10-09"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000445556(source JORF)
admission
26 Août 200426/08/2004
De: Ralay (Alain)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture du Lot
JORFTEXT000000445555(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Toussaint (Dominique)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Hauts-de-Seine
JORFTEXT000000445555(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Gentilhomme (Alain)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
JORFTEXT000000445555(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Moreau (Marcel)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Creuse
JORFTEXT000000445555(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Acquaviva (Jean-Pierre)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Corse-du-Sud
JORFTEXT000000445555(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Vuillaume (Marie-Claude)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture du Val-de-Marne
JORFTEXT000000445555(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Geoffroy (Irène)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Yvelines
JORFTEXT000000445555(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Dordain (Hélène)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Pyrénées-Orientales
JORFTEXT000000445555(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Hillenbrand (Marie-Jeanne)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
JORFTEXT000000445555(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Tillaux (Françoise)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Seine-Maritime
JORFTEXT000000445555(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Aubry (Marie-Agnès)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Mayenne
JORFTEXT000000445555(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Yang-Ting (Ghislaine)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Martinique
JORFTEXT000000445555(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Marie (Françoise)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Manche
JORFTEXT000000445555(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Souchon (Huguette)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Loire
JORFTEXT000000445555(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Parrel (Dominique)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Haute-Loire
JORFTEXT000000445555(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Hohnsbein (Maryse)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de l'Aude
JORFTEXT000000445555(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Legaud (Sylvaine)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture d'Ille-et-Vilaine
JORFTEXT000000445555(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Alexandre Avdeev
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et des sciences humaines)
à l'université Strasbourg-II
Groupe:
Université Strasbourg-II
date_debut="2004-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000445554(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Carles (Michel)
administrateur territorial, détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
à la chambre régionale des comptes de Haute-Normandie
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Haute-Normandie
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000256411(source JORF)
affectation
26 Août 200426/08/2004
De: Jarrassé (Dominique)
professeur d'histoire de l'art contemporain, directeur de l'UFR d'histoire de l'art et d'archéologie de l'université Montaigne-Bordeaux-III
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Groupe:
École du Louvre
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000256238(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Caillet (Jean-Pierre)
professeur d'histoire de l'art du Moyen Age à l'université Paris-X - Nanterre
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Groupe:
École du Louvre
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000256238(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Raphaël Gastebois
architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Haute-Marne
Groupe:
Service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Haute-Marne
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000256237(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Yves Steff
architecte, chargé d'étude de plans de sauvegarde et de mise en valeur
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000256236(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Michel Polge
directeur technique de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000256236(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: François Loyer
directeur du département de l'histoire de l'architecture et de l'archéologie de la ville de Paris
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000256236(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: François Grether
urbaniste
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000256236(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Denis Grandjean
vice-président de la communauté urbaine du Grand Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000256236(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Daniel Duché
architecte, chargé d'étude de plans de sauvegarde et de mise en valeur
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000256236(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Bruno Cheramy
conseiller d'Etat en retraite
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000256236(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Francis Chassel
inspecteur général de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000256236(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Jean-Yves Chapuis
vice-président de la communauté urbaine de Rennes métropole (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000256236(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Nicole Roux-Loupiac
architecte-conseil auprès de la direction de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000256236(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Marylise Fleuret-Pagnoux
adjointe au maire de La Rochelle (Charente-Maritime)
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000256236(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Sophie Delecroix
architecte des Bâtiments de France, chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de Vaucluse
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000256236(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Nancy Bouché
vice-présidente de la section française de l'ICOMOS
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000256236(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Arlette Arnaud-Landau
maire du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000256236(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Yves Dauge
sénateur-maire de Chinon (Indre-et-Loire)
Objet:
président de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
president
JORFTEXT000000256236(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Jean-Louis Subileau
directeur général délégué de la SAEM Val de Seine aménagement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Paris-Val de Seine
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000256235(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Roland Schweitzer
architecte DPLG urbaniste
membre du comité de validation de la charte UNESCO-UIA, consultant de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Paris-Val de Seine
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000256235(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Francis Rambert
président de l'Institut français d'architecture (IFA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Paris-Val de Seine
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000256235(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: René Jacquot
administrateur, directeur général de Bouygues construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Paris-Val de Seine
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000256235(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Armand Fremont
ancien recteur, ancien directeur scientifique au Centre national de recherche scientifique (CNRS)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Paris-Val de Seine
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000256235(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Françoise Gaillard
maître de conférences à l'université de Paris-VII
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Paris-Val de Seine
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000256235(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Martine Rousson
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000000256233(source JORF)
inscription
26 Août 200426/08/2004
De: Michelet (Didier)
directeur des ressources humaines
Objet:
comme suppléant du directeur du Port autonome de Bordeaux
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
suppleant
JORFTEXT000000256232(source JORF)
désignation
26 Août 200426/08/2004
De: Soufflot (Henri)
directeur hors classe de l'établissement public éducatif et social en faveur de la personne handicapée, à Dole (Jura)
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur dudit établissement
Groupe:
Direction dudit établissement
date_debut="2003-02-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000256231(source JORF)
détachement
26 Août 200426/08/2004
De: Luzurier (Paul)
réintégré dans son corps d'origine
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur dudit établissement
directeur hors classe de l'établissement public départemental chargé de l'accueil des handicapés adultes, à Arras (Pas-de-Calais)
Groupe:
Direction dudit établissement
date_debut="2002-10-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000256231(source JORF)
détachement
26 Août 200426/08/2004
De: Oudart (Serge)
directeur hors classe du centre départemental de l'enfance et de la famille, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur dudit établissement
Groupe:
Direction dudit établissement
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000256231(source JORF)
détachement
26 Août 200426/08/2004
De: Cluzeau (Guy-Michel)
directeur hors classe du centre Cantoloup Lavallée, Saint-Clar (Gers)
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur dudit établissement
Groupe:
Direction dudit établissement
date_debut="2002-01-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000256231(source JORF)
détachement
26 Août 200426/08/2004
De: Sylvie Achard-Dalles
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
chargée de formation à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-05-03"
ecole
JORFTEXT000000256230(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Frédéric Bernardo
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
auprès de l'Autorité des marchés financiers
chargé de mission
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
date_debut="2004-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000256229(source JORF)
détachement
26 Août 200426/08/2004
De: Pierre Raynaud
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2004-10-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000256228(source JORF)
admission
26 Août 200426/08/2004
De: Roux (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
Centre technique de l'horlogerie
conseil_administration
JORFTEXT000000256227(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Lemeasle (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
Centre technique de l'horlogerie
conseil_administration
JORFTEXT000000256227(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Gerard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
Centre technique de l'horlogerie
conseil_administration
JORFTEXT000000256227(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Gagnepain (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
Centre technique de l'horlogerie
conseil_administration
JORFTEXT000000256227(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Demetz (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
Centre technique de l'horlogerie
conseil_administration
JORFTEXT000000256227(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Bevillon (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
Centre technique de l'horlogerie
conseil_administration
JORFTEXT000000256227(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Atlan (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
Centre technique de l'horlogerie
conseil_administration
JORFTEXT000000256227(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Simon (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de l'horlogerie
conseil_administration
JORFTEXT000000256227(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Morillas (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de l'horlogerie
conseil_administration
JORFTEXT000000256227(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Moisson (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de l'horlogerie
conseil_administration
JORFTEXT000000256227(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Lattard (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de l'horlogerie
conseil_administration
JORFTEXT000000256227(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Herbelin (Pierre-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de l'horlogerie
conseil_administration
JORFTEXT000000256227(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Hely (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de l'horlogerie
conseil_administration
JORFTEXT000000256227(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Fath (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de l'horlogerie
conseil_administration
JORFTEXT000000256227(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Degoux (André-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de l'horlogerie
conseil_administration
JORFTEXT000000256227(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Chettouh (Yannick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de l'horlogerie
conseil_administration
JORFTEXT000000256227(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Brehaut (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de l'horlogerie
conseil_administration
JORFTEXT000000256227(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Berthet (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de l'horlogerie
conseil_administration
JORFTEXT000000256227(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Peikert (Denise)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentante du personnel technique
Groupe:
Centre technique de l'horlogerie
conseil_administration
JORFTEXT000000256227(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Brigant (Catherine)
administratrice civile
Objet:
rapporteuse auprès du comité consultatif pour la répression des abus de droit
Remplace:M. Gautier (Jean-Louis)
Groupe:
Comité consultatif pour la répression des abus de droit
JORFTEXT000000256226(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Roche (Thomas)
commissaire commandant de l'armée de l'air
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
conseiller
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000256225(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Echène (Denys)
commissaire commandant de l'armée de l'air
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
conseiller
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000256225(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Riberolles (de) (Benoit, Jacques, François)
capitaine, troupes de marine ; 9 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 27 avril 2004
Objet:
ARMEE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
29 avril 2004
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="9"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000255875(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.