Commission chargée de fixer chaque année les catégories d'opérations prioritaires pour le bénéfice de la dotation d'équipement des territoires ruraux et les taux minimaux et maximaux de subvention applicables à chacune d'elles (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Didier Padey
Objet:	les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission chargée de fixer chaque année les catégories d'opérations prioritaires pour le bénéfice de la dotation d'équipement des territoires ruraux et les taux minimaux et maximaux de subvention applicables à chacune d'elles
Groupe:	Commission chargée de fixer chaque année les catégories d'opérations prioritaires pour le bénéfice de la dotation d'équipement des territoires ruraux et les taux minimaux et maximaux de subvention applicables à chacune d'elles

nomination

De:	Véronique de Montchalin
Objet:	les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission chargée de fixer chaque année les catégories d'opérations prioritaires pour le bénéfice de la dotation d'équipement des territoires ruraux et les taux minimaux et maximaux de subvention applicables à chacune d'elles
Groupe:	Commission chargée de fixer chaque année les catégories d'opérations prioritaires pour le bénéfice de la dotation d'équipement des territoires ruraux et les taux minimaux et maximaux de subvention applicables à chacune d'elles

nomination

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.