Commission chargée de formuler les avis techniques sur des procédés, matériaux ou équipements utilisés dans la construction (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Georges Debiesse
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président de la commission chargée de formuler les avis techniques sur des procédés, matériaux ou équipements utilisés dans la construction
Remplace:
M. Raphaël Slama
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques sur des procédés, matériaux ou équipements utilisés dans la construction
president
JORFTEXT000017771269
(source JORF)
nomination
03 Janvier 2008
03/01/2008
De:
Raphaël Slama
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président de la commission chargée de formuler les avis techniques sur des procédés, matériaux ou équipements utilisés dans la construction
Remplace:
M. Jean Moreau de Saint-Martin
Groupe:
Commission chargée de formuler les avis techniques sur des procédés, matériaux ou équipements utilisés dans la construction
president
JORFTEXT000000250352
(source JORF)
nomination
20 Juin 2004
20/06/2004