Commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire (organisation)


De: Vialas (Marc)
Docteur
chirurgien-orthopédiste
Objet:
membres de la commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
Groupe:
Commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000741908(source JORF)
nomination
20 Mars 199620/03/1996
De: Pilliard (Didier)
Docteur
chirurgien-orthopédiste
Objet:
membres de la commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
Groupe:
Commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000741908(source JORF)
nomination
20 Mars 199620/03/1996
De: Lortat Jacob (Alain)
Professeur agrégé
chirurgien-orthopédiste
Objet:
membres de la commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
Groupe:
Commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000741908(source JORF)
nomination
20 Mars 199620/03/1996
De: Hindermeyer (Jacques)
Docteur
médecine physique, réadaptation fonctionnelle
Objet:
membres de la commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
Groupe:
Commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000741908(source JORF)
nomination
20 Mars 199620/03/1996
De: Fessard (Jacques)
Docteur
neuropsychiatre
Objet:
membres de la commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
Groupe:
Commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000741908(source JORF)
nomination
20 Mars 199620/03/1996
De: Vialas (Marc)
Docteur
chirurgien-orthopédiste
Objet:
membres de la commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
Groupe:
Commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000368649(source JORF)
nomination
07 Décembre 199407/12/1994
De: Lortat-Jacob (Alain)
Professeur agrégé
chirurgien-orthopédiste
Objet:
membres de la commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
Groupe:
Commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000368649(source JORF)
nomination
07 Décembre 199407/12/1994
De: Hindermeyer (Jacques)
Docteur
médecine physique, réadaptation fonctionnelle
Objet:
membres de la commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
Groupe:
Commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000368649(source JORF)
nomination
07 Décembre 199407/12/1994
De: Fessard (Jacques)
Docteur
neuropsychiatre
Objet:
membres de la commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
Groupe:
Commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000368649(source JORF)
nomination
07 Décembre 199407/12/1994
De: Pilliard (Didier)
Docteur
chirurgien-orthopédiste
Objet:
membre de la commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
Groupe:
Commission chargée de l'examen des personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement en vue de la délivrance ou du maintien du permis de conduire
JORFTEXT000000716968(source JORF)
nomination
14 Février 199114/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.