Commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l'exercice de la profession de géomètre expert (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Chatel (Cécile, Marie, Françoise), épouse Petit
avocate générale à la Cour de cassation. Chevalier du 30 juillet 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-30"
JORFTEXT000000268628(source JORF)
promotion
14 Juillet 200614/07/2006
De: Etienne (Jean-Marie, René)
capitaine, infanterie. Chevalier du 30 juillet 1996
Objet:
à compter de la date de sa réception
ARMÉE ACTIVE
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
Loi du
6 août 1955
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000261275(source JORF)
promotion
28 Juillet 200528/07/2005
De: Jacquet (Alain, Denis)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 30 juillet 1996
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000785636(source JORF)
promotion
04 Mai 200504/05/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.