Commission commune (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bernard CHEVALIER
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président de la commission commune
prévue aux articles L. 132-44 et L. 218-5 du code de la propriété intellectuelle
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
06 Février 202206/02/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.