Commission consultative créée par l'arrêté (organisation)


De: Rapeneau (Philippe)
Objet:
président de la commission consultative créée par l'arrêté du
23 juillet 1992
susvisé
Remplace:M. Durand (Camille)
Groupe:
Commission consultative créée par l'arrêté
president
DEVP0827512A(source BODD)
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Pelissard (Jacques)
Objet:
président de la commission consultative créée par l'arrêté du
23 juillet 1992
modifié
Groupe:
Commission consultative créée par l'arrêté
president
JORFTEXT000000401187(source JORF)
renouvellement
21 Septembre 200021/09/2000
De: Pelissard (Jacques)
Objet:
président de la commission consultative créée par l'arrêté du
23 juillet 1992
Groupe:
Commission consultative créée par l'arrêté
president
JORFTEXT000000751296(source JORF)
renouvellement
10 Octobre 199710/10/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.