Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Debethune (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre du représentant du ministre chargé de l'artisanat
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000773255(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Trombone (Eugène)
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants de la sous-direction de la métrologie
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000773255(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Odru (Robert)
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre de représentant des réparateurs des instruments de pesage à fonctionnement non automatique adhérant à l'Union nationale des professionnels du pesage
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000773255(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Mairot (Guy)
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre de représentant des fabricants d'instruments de pesage à fonctionnement non automatique adhérant au Comité français des industriels du pesage
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000773255(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Silvert (Lionel)
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre de représentant des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000773255(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Lagauterie (Corinne)
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants de la sous-direction de la métrologie
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000773255(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Foata (Xavier)
suppléant
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre du représentant du ministre chargé de l'artisanat
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000195252(source JORF)
nomination
27 Octobre 199827/10/1998
De: Debethune (Jean-Louis)
titulaire
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre du représentant du ministre chargé de l'artisanat
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000195252(source JORF)
nomination
27 Octobre 199827/10/1998
De: Odru (Robert)
titulaire
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre du représentant des réparateurs des instruments de pesage à fonctionnement non automatique adhérant à l'Union nationale des professionnels du pesage
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000195252(source JORF)
nomination
27 Octobre 199827/10/1998
De: Cottin (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre du représentant des réparateurs des instruments de pesage à fonctionnement non automatique adhérant à l'Union nationale des professionnels du pesage
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000195252(source JORF)
nomination
27 Octobre 199827/10/1998
De: Mairot (Guy)
titulaire
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre du représentant des fabricants d'instruments de pesage à fonctionnement non automatique adhérant au Comité français des industriels du pesage
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000195252(source JORF)
nomination
27 Octobre 199827/10/1998
De: Jacquemet (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre du représentant des fabricants d'instruments de pesage à fonctionnement non automatique adhérant au Comité français des industriels du pesage
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000195252(source JORF)
nomination
27 Octobre 199827/10/1998
De: Miraucourt (Serge)
titulaire
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre du représentant des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000195252(source JORF)
nomination
27 Octobre 199827/10/1998
De: Malolepszy (Christian)
suppléant
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre du représentant des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000195252(source JORF)
nomination
27 Octobre 199827/10/1998
De: Magana (Jean-François)
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants de la sous-direction de la métrologie
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000195252(source JORF)
nomination
27 Octobre 199827/10/1998
De: Lagauterie (Corinne)
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants de la sous-direction de la métrologie
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000195252(source JORF)
nomination
27 Octobre 199827/10/1998
De: Hervieu (Halvard)
suppléant
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants du ministre chargé de l'artisanat
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563(source JORF)
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Debethune (Jean-Louis)
titulaire
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants du ministre chargé de l'artisanat
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563(source JORF)
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Rolland (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants des réparateurs d'instruments de pesage à fonctionnement non automatique indépendants
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563(source JORF)
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Lecigne (Fernand)
titulaire
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants des réparateurs d'instruments de pesage à fonctionnement non automatique indépendants
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563(source JORF)
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Odru (Robert)
titulaire
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants des réparateurs des instruments de pesage à fonctionnement non automatique adhérant à l'Union nationale des professionnels du pesage
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563(source JORF)
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Cottin (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants des réparateurs des instruments de pesage à fonctionnement non automatique adhérant à l'Union nationale des professionnels du pesage
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563(source JORF)
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Mairot (Guy)
suppléant
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants des fabricants d'instruments de pesage à fonctionnement non automatique adhérant au syndicat du pesage et du comptage
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563(source JORF)
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Evesque (Georges)
titulaire
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants des fabricants d'instruments de pesage à fonctionnement non automatique adhérant au syndicat du pesage et du comptage
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563(source JORF)
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Miraucourt (Serge)
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563(source JORF)
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Keller (André)
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants de la sous-direction de la métrologie
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563(source JORF)
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Hugounet (Jean)
sous-directeur de la métrologie
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants de la sous-direction de la métrologie
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000730563(source JORF)
nomination
29 Mars 199429/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.