Commission départementale des élus chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement aux territoires ruraux, de la commission départementale de la coopération intercommunale et du collège départemental du Fonds pour le développement de la vie associative de la Loire-Atlantique (organisation)


De: Gouzel (Marie, Auguste)
adjoint au maire d'Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). Officier du 6 septembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-09-06"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
promotion
15 Mai 201115/05/2011
De: Bleuzet-Julbin (Marie-Jeanne)
présidente de l'Association « Lorraine résistance ». Chevalier du 6 septembre 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Anciens combattants
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-06"
JORFTEXT000000268628(source JORF)
promotion
14 Juillet 200614/07/2006
De: Verhaeghe (Jean-Jacques)
colonel. Chevalier du 6 septembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-06"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000783843(source JORF)
promotion
08 Juillet 200408/07/2004
De: Montchenu (de) (Henri, Georges)
colonel. Chevalier du 6 septembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-06"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000783843(source JORF)
promotion
08 Juillet 200408/07/2004
De: Longuet (Hervé, Claude, Yves)
général de brigade aérienne. Commandeur du 6 septembre 1995
Objet:
à compter de la date de sa réception, le militaire appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1995-09-06"
JORFTEXT000000760455(source JORF)
élévation
06 Juillet 199906/07/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.