Commission d'équivalence (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Torres (Lilian)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
B. - Officiers
Suppléants
Groupe:
Commission d'équivalence
suppleant
JORFTEXT000000580742
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1999
15/12/1999
De:
Latil (André)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
B. - Officiers
Suppléants
Groupe:
Commission d'équivalence
suppleant
JORFTEXT000000580742
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1999
15/12/1999
De:
Gain (Didier)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
B. - Officiers
Suppléants
Groupe:
Commission d'équivalence
suppleant
JORFTEXT000000580742
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1999
15/12/1999
De:
Fournier (Alain)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
B. - Officiers
Suppléants
Groupe:
Commission d'équivalence
suppleant
JORFTEXT000000580742
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1999
15/12/1999
De:
Sulpice (Guy)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
A. - Armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission d'équivalence
suppleant
JORFTEXT000000580742
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1999
15/12/1999
De:
Gros (Hugues)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
A. - Armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission d'équivalence
suppleant
JORFTEXT000000580742
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1999
15/12/1999
De:
Vigouroux (Bruno)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
B. - Officiers
Titulaires
Groupe:
Commission d'équivalence
JORFTEXT000000580742
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1999
15/12/1999
De:
Thoulliez (Yves)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
B. - Officiers
Titulaires
Groupe:
Commission d'équivalence
JORFTEXT000000580742
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1999
15/12/1999
De:
Narelli (Charles)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
B. - Officiers
Titulaires
Groupe:
Commission d'équivalence
JORFTEXT000000580742
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1999
15/12/1999
De:
Luigi (René)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
B. - Officiers
Titulaires
Groupe:
Commission d'équivalence
JORFTEXT000000580742
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1999
15/12/1999
De:
Pernet (Xavier)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
A. - Armateurs
Titulaires
Groupe:
Commission d'équivalence
JORFTEXT000000580742
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1999
15/12/1999
De:
Le Goff (Pierre-Henri)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
A. - Armateurs
Titulaires
Groupe:
Commission d'équivalence
JORFTEXT000000580742
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1999
15/12/1999
De:
Jourde (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
1o Représentants de l'administration
directeur régional des affaires maritimes, président
Groupe:
Commission d'équivalence
JORFTEXT000000580742
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1999
15/12/1999
De:
Brard (Robert)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
1o Représentants de l'administration
directeur d'une école nationale de la marine marchande
Groupe:
Commission d'équivalence
ecole
=
"
École nationale de la marine marchande
"
JORFTEXT000000580742
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1999
15/12/1999