Commission d'équivalence (organisation)


De: Torres (Lilian)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
B. - Officiers
Suppléants
Groupe:
Commission d'équivalence
suppleant
JORFTEXT000000580742(source JORF)
nomination
15 Décembre 199915/12/1999
De: Latil (André)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
B. - Officiers
Suppléants
Groupe:
Commission d'équivalence
suppleant
JORFTEXT000000580742(source JORF)
nomination
15 Décembre 199915/12/1999
De: Gain (Didier)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
B. - Officiers
Suppléants
Groupe:
Commission d'équivalence
suppleant
JORFTEXT000000580742(source JORF)
nomination
15 Décembre 199915/12/1999
De: Fournier (Alain)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
B. - Officiers
Suppléants
Groupe:
Commission d'équivalence
suppleant
JORFTEXT000000580742(source JORF)
nomination
15 Décembre 199915/12/1999
De: Sulpice (Guy)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
A. - Armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission d'équivalence
suppleant
JORFTEXT000000580742(source JORF)
nomination
15 Décembre 199915/12/1999
De: Gros (Hugues)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
A. - Armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission d'équivalence
suppleant
JORFTEXT000000580742(source JORF)
nomination
15 Décembre 199915/12/1999
De: Vigouroux (Bruno)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
B. - Officiers
Titulaires
Groupe:
Commission d'équivalence
JORFTEXT000000580742(source JORF)
nomination
15 Décembre 199915/12/1999
De: Thoulliez (Yves)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
B. - Officiers
Titulaires
Groupe:
Commission d'équivalence
JORFTEXT000000580742(source JORF)
nomination
15 Décembre 199915/12/1999
De: Narelli (Charles)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
B. - Officiers
Titulaires
Groupe:
Commission d'équivalence
JORFTEXT000000580742(source JORF)
nomination
15 Décembre 199915/12/1999
De: Luigi (René)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
B. - Officiers
Titulaires
Groupe:
Commission d'équivalence
JORFTEXT000000580742(source JORF)
nomination
15 Décembre 199915/12/1999
De: Pernet (Xavier)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
A. - Armateurs
Titulaires
Groupe:
Commission d'équivalence
JORFTEXT000000580742(source JORF)
nomination
15 Décembre 199915/12/1999
De: Le Goff (Pierre-Henri)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
A. - Armateurs
Titulaires
Groupe:
Commission d'équivalence
JORFTEXT000000580742(source JORF)
nomination
15 Décembre 199915/12/1999
De: Jourde (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
1o Représentants de l'administration
directeur régional des affaires maritimes, président
Groupe:
Commission d'équivalence
JORFTEXT000000580742(source JORF)
nomination
15 Décembre 199915/12/1999
De: Brard (Robert)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
1o Représentants de l'administration
directeur d'une école nationale de la marine marchande
Groupe:
Commission d'équivalence
ecole="École nationale de la marine marchande"
JORFTEXT000000580742(source JORF)
nomination
15 Décembre 199915/12/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.