Commission d'agrément des contrôleurs techniques institués par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel) (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Berger (Eric)
représentant des sociétés d'assurances
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. d'Argentre (Guy)
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques institués par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVK0813880A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200810/07/2008
De: Lebental (Bruno)
Conseil général des ponts et chaussées, représentant le ministre de la construction
Objet:
président suppléant
Remplace:M. Debiesse (Georges)
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques institués par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
president
DEVK0813880A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200810/07/2008
De: Levasseur (Patrick)
direction générale de l'enseignement supérieur, représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Bourghoud (Valérie)
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques institués par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0813880A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200810/07/2008
De: Etienne (Pascal)
direction générale du travail, représentant le ministre chargé du travail
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Piccoli (Robert)
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques institués par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0813880A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200810/07/2008
De: Debiesse (Georges)
Conseil général des ponts et chaussées, représentant le ministre chargé de la construction
Objet:
président titulaire
Remplace:M. Bryas (Jean-Jacques)
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques institués par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
president
DEVK0813880A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200810/07/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.