Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat) (organisation)


De: Adel Ziane
(SER)
Objet:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat)"
JORFTEXT000053718195(source JORF)
nomination
26 Mars 202626/03/2026
De: David Ros
(SER)
Objet:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat)"
JORFTEXT000053718195(source JORF)
nomination
26 Mars 202626/03/2026
De: Stéphane Piednoir
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat)"
JORFTEXT000053718195(source JORF)
nomination
26 Mars 202626/03/2026
De: Mme Vanina Paoli-Gagin (Les Indépendants)
Objet:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat)"
JORFTEXT000053718195(source JORF)
nomination
26 Mars 202626/03/2026
De: Martin Lévrier
(RDPI)
Objet:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat)"
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nomination
26 Mars 202626/03/2026
De: Pierre-Antoine Lévi
(UC)
Objet:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat)"
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nomination
26 Mars 202626/03/2026
De: Bernard Fialaire
(RDSE)
Objet:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat)"
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nomination
26 Mars 202626/03/2026
De: Guislain Cambier
(UC)
Objet:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat)"
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nomination
26 Mars 202626/03/2026
De: Max Brisson
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat)
parlement="Sénat"
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nomination
26 Mars 202626/03/2026
De: Pierre Ouzoulias
(CRCE-K)
Objet:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur
Président
Groupe:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat)"
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nomination
26 Mars 202626/03/2026
De: Mathilde Ollivier
(GEST)
Objet:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat)"
JORFTEXT000053718195(source JORF)
nomination
26 Mars 202626/03/2026
De: Laurence Garnier
(Les Républicains)
Objet:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur
Rapporteur
Groupe:
Bureau de commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique du service public de l'enseignement supérieur (Sénat)"
JORFTEXT000053718195(source JORF)
nomination
26 Mars 202626/03/2026

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.