Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Benjamin THOMAS-DESROZIERS
titulaire
Objet:
membres de la Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000049151132(source JORF)
nomination
16 Février 202416/02/2024
De: Hélène VAREILLES
suppléante
Objet:
membres de la Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants désignés
sur proposition du ministère chargé des collectivités territoriales
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000049151132(source JORF)
nomination
16 Février 202416/02/2024
De: Thierry PERIDY
suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants des services déconcentrés de l'Etat chargés des sports
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: François THAUVIN
suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants désignés
sur proposition du ministère chargé du budget
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Jean RAMAYE
suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants désignés
sur proposition du ministère chargé de l'écologie
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Henri NAYROU
suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants désignés par le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Paul-André TRAMIER
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Benjamin THOMAS
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Bertrand RINGOT
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Eric QUENAULT
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Bernard PONCEBLANC
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Romain PAGES
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Gilles NEXON
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Olivier LEROY
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: David LAZARUS
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Jean FRANCOIS
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Vincent BRILLAUX
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Loïc AGNÈS
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Prisca VINOT
suppléante
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants désignés
sur proposition du ministère chargé des personnes handicapées
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Magalie NOVIS
suppléante
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants désignés
sur proposition du ministère chargé des collectivités territoriales
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Christine SERIEYS
suppléante
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants désignés par le président de l'Association des maires des France
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Sylvie MICELI-HOUDAIS
suppléante
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants désignés par le président de l'Association des maires des France
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Catherine LEONIDAS
suppléante
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants désignés par le président de l'Association des maires des France
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Claire ROUSSEAU
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentante désignée par le président de l'Association des régions de France
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Marielle RENGOT
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Marie MARCENA
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.