Commission de dispense de diplômes pour le concours externe unique de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air (organisation)


De: Masfayon (Michel)
Objet:
membre de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine,
l'article 6 du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
l'article 6 du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre
Remplace:M. Paquette (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
22 Avril 200822/04/2008
De: Pelletier (Daniel)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et
les articles 6 respectivement du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200716/02/2007
De: Paquette (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et
les articles 6 respectivement du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200716/02/2007
De: d'Elloy de Bonninghen (Antoine)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et
les articles 6 respectivement du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200716/02/2007
De: de Legros (Christian)
président
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et
les articles 6 respectivement du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200716/02/2007
De: Le Mandat (Michèle)
membre de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et
les articles 6 respectivement du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200716/02/2007
De: d'Elloy de Bonninghen (Antoine)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine,
l'article 6 du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
l'article 6 du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre :
Remplace:M. Bouchet (Benoît)
Groupe:
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Coffin (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine,
l'article 6 du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
l'article 6 du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre :
Remplace:M. Boulenc (Jean)
Groupe:
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Paquette (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine,
l'article 6 du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
l'article 6 du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre :
Remplace:M. Roure (Bernard)
Groupe:
nomination
14 Mai 200514/05/2005
De: Le Mandat (Michèle)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine,
l'article 6 du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
l'article 6 du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre :
Remplace:Mme Lemant (Jacqueline)
Groupe:
nomination
14 Mai 200514/05/2005
De: Roure (Bernard)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et
les articles 6 respectivement du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre :
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Levallois (Pierre)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et
les articles 6 respectivement du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre :
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Boulenc (Jean)
président
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et
les articles 6 respectivement du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre :
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Bouchet (Benoît)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et
les articles 6 respectivement du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre :
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Lemant (Jacqueline)
membre de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et
les articles 6 respectivement du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre :
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
nomination
14 Mai 200414/05/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.