Commission de recours créée par le décret no 90-51 (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Raviart (Pierre-Arnaud)
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
Commission de recours créée par le décret no 90-51
suppleant
JORFTEXT000000181776
(source JORF)
nomination
23 Février 1994
23/02/1994
De:
Millet (Olivier)
professeur à l'université d'Avignon
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
Commission de recours créée par le décret no 90-51
suppleant
JORFTEXT000000181776
(source JORF)
nomination
23 Février 1994
23/02/1994
De:
Mache (Régis)
professeur à l'université Grenoble-I
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
Commission de recours créée par le décret no 90-51
suppleant
JORFTEXT000000181776
(source JORF)
nomination
23 Février 1994
23/02/1994
De:
Lespinard (Georges)
professeur à l'Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
Commission de recours créée par le décret no 90-51
suppleant
JORFTEXT000000181776
(source JORF)
nomination
23 Février 1994
23/02/1994
De:
Juteau (Thierry)
professeur à l'université de Brest
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
Commission de recours créée par le décret no 90-51
suppleant
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(source JORF)
nomination
23 Février 1994
23/02/1994
De:
Jessua (Claude)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
Commission de recours créée par le décret no 90-51
suppleant
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(source JORF)
nomination
23 Février 1994
23/02/1994
De:
Bellier (Jean-Paul)
maître de conférences à l'université d'Amiens
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
Commission de recours créée par le décret no 90-51
suppleant
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(source JORF)
nomination
23 Février 1994
23/02/1994
De:
Tournadre (Jean-François)
maître de conférences à l'université Paris-III
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
d) Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P
Groupe:
Commission de recours créée par le décret no 90-51
suppleant
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(source JORF)
nomination
23 Février 1994
23/02/1994
De:
Monteux (Daniel)
maître de conférences à l'université Paris-IV
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
d) Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P
Groupe:
Commission de recours créée par le décret no 90-51
suppleant
JORFTEXT000000181776
(source JORF)
nomination
23 Février 1994
23/02/1994
De:
Kaplan (Michel)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
d) Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P
Groupe:
Commission de recours créée par le décret no 90-51
suppleant
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(source JORF)
nomination
23 Février 1994
23/02/1994
De:
Bocquet (Jean)
professeur à l'université de Caen
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
c) Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T
Groupe:
Commission de recours créée par le décret no 90-51
suppleant
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(source JORF)
nomination
23 Février 1994
23/02/1994
De:
Blet (Jean-François)
maître de conférences à l'université Paris-IX
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
c) Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T
Groupe:
Commission de recours créée par le décret no 90-51
suppleant
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(source JORF)
nomination
23 Février 1994
23/02/1994
De:
Dugue (Jérôme)
professeur à l'université Paris-V
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
b) Au titre de la F.N.S.A.E.S.R
Groupe:
Commission de recours créée par le décret no 90-51
suppleant
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(source JORF)
nomination
23 Février 1994
23/02/1994
De:
Barre (Hervé)
professeur à l'université Lyon-I
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
a) Au titre de représentant de F.O
Groupe:
Commission de recours créée par le décret no 90-51
suppleant
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(source JORF)
nomination
23 Février 1994
23/02/1994