Commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michel Monzain
Objet:
membres de la commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
Collège des représentants des secteurs d'activité
mentionnés à
l'article 1er et à l'annexe du décret n° 2004-832 du
19 août 2004
susvisé
Suppléant
Groupe:
Commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
suppleant
JORFTEXT000000239966(source JORF)
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Patrick Faisques
Objet:
membres de la commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
Collège des représentants des secteurs d'activité
mentionnés à
l'article 1er et à l'annexe du décret n° 2004-832 du
19 août 2004
susvisé
Suppléant
Groupe:
Commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
suppleant
JORFTEXT000000239966(source JORF)
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Christophe Ewald
chargé de mission au bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports à la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres de la commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
Collège des représentants de l'Etat
Représentants désignés par le ministre
chargé de l'environnement
Titulaire : le directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs, ou son représentant
Suppléant
Groupe:
Commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
suppleant
JORFTEXT000000239966(source JORF)
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Claudie Sagnac
chef du bureau de la demande énergétique à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:
membres de la commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
Collège des représentants de l'Etat
Représentants désignés par le ministre
chargé de l'industrie
Titulaire : le directeur général de l'énergie et des matières premières, ou son représentant
Suppléante
Groupe:
Commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
suppleant
JORFTEXT000000239966(source JORF)
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Denis Lescop
Objet:
membres de la commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
Collège des personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
Commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000239966(source JORF)
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Stéphane Aupoix
Objet:
membres de la commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
Collège des personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
Commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000239966(source JORF)
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: François Delion
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
Président
Groupe:
Commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
JORFTEXT000000239966(source JORF)
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Guy Tackels
Objet:
membres de la commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
Collège des représentants des secteurs d'activité
mentionnés à
l'article 1er et à l'annexe du décret n° 2004-832 du
19 août 2004
susvisé
Titulaire
Groupe:
Commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
JORFTEXT000000239966(source JORF)
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Thierry Chambolle
Objet:
membres de la commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
Collège des représentants des secteurs d'activité
mentionnés à
l'article 1er et à l'annexe du décret n° 2004-832 du
19 août 2004
susvisé
Titulaire
Groupe:
Commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
JORFTEXT000000239966(source JORF)
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Eric Dyèvre
Objet:
membres de la commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
Collège des personnalités qualifiées
Titulaire
Groupe:
Commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000239966(source JORF)
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Michel Courtin
Objet:
membres de la commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
Collège des personnalités qualifiées
Titulaire
Groupe:
Commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000239966(source JORF)
nomination
06 Avril 200506/04/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.