Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles (organisation)

De: Philippe Cier
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Roger Kahane
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Emmanuel de Rengervé
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Yves de Bujadoux
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Bernard Billois
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Laurence Raoul
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Anne Gozé
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Nicole Jamet
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Béatrice Champanier
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Irad Sachs
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Renaud Burosse
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Luc Wouters
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Jean-Pierre Spiero
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Charles Nemes
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Jean-Louis Lorenzi
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Maurice Cury
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Olivier Ballande
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Aurore Gauvain
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Roger Kahane (SACD)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Maurice Frydland (SACD)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Luc Wouters (SRF)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Jean-Pierre Spiero (SACEM)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Emmanuel de Rengerve (SNAC)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: André Delacroix (SCAM)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Nathalie Pierre (SFP)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. ― Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Catherine Mechbert (France Télévisions)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. ― Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Gérard Dumont (France Télévisions)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. ― Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Pierre Jansen (SACEM)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Olivier Ballande (SCAM)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Maurice Cury (SNAC)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Luc Beraud (SACD)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Sophie Chaumont (SFP)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. ― Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Audrey Marie-Rose Pecome
(chambre syndicale des producteurs et exportateurs de films indépendants)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. ― Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Christine Miller (SACD)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Béatrice Champanier (SRF)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007