Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Philippe Cier
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Roger Kahane
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Emmanuel de Rengervé
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Yves de Bujadoux
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Bernard Billois
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Laurence Raoul
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Anne Gozé
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Nicole Jamet
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Béatrice Champanier
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Irad Sachs
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Renaud Burosse
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Luc Wouters
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Jean-Pierre Spiero
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Charles Nemes
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Jean-Louis Lorenzi
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Maurice Cury
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Olivier Ballande
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Aurore Gauvain
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Roger Kahane (SACD)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Maurice Frydland (SACD)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Luc Wouters (SRF)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Jean-Pierre Spiero (SACEM)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Emmanuel de Rengerve (SNAC)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: André Delacroix (SCAM)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Nathalie Pierre (SFP)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. ― Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Catherine Mechbert (France Télévisions)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. ― Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Gérard Dumont (France Télévisions)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. ― Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Pierre Jansen (SACEM)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Olivier Ballande (SCAM)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Maurice Cury (SNAC)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Luc Beraud (SACD)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Sophie Chaumont (SFP)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. ― Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Audrey Marie-Rose Pecome
(chambre syndicale des producteurs et exportateurs de films indépendants)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. ― Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Christine Miller (SACD)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Béatrice Champanier (SRF)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
JORFTEXT000017743193(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.