Commission des spécialités prévue à l'article 10 de l'arrêté (organisation)


De: Jean-Claude Marouby
chef de greffe au conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
membres greffiers en chef de la commission des spécialités prévue à l'article 10 de l'arrêté du
16 mars 1993
relatif aux spécialités des greffiers en chef et des greffiers des services judiciaires
Groupe:
Commission des spécialités prévue à l'article 10 de l'arrêté
JORFTEXT000000404893(source JORF)
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Dominique Leboulleux
chef de greffe au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
membres greffiers en chef de la commission des spécialités prévue à l'article 10 de l'arrêté du
16 mars 1993
relatif aux spécialités des greffiers en chef et des greffiers des services judiciaires
Groupe:
Commission des spécialités prévue à l'article 10 de l'arrêté
JORFTEXT000000404893(source JORF)
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Nicole Voisin
inspectrice à la mission d'inspection des greffes
Objet:
membres greffiers en chef de la commission des spécialités prévue à l'article 10 de l'arrêté du
16 mars 1993
relatif aux spécialités des greffiers en chef et des greffiers des services judiciaires
Groupe:
Commission des spécialités prévue à l'article 10 de l'arrêté
JORFTEXT000000404893(source JORF)
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Janine Kister
chef de greffe au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
membres greffiers en chef de la commission des spécialités prévue à l'article 10 de l'arrêté du
16 mars 1993
relatif aux spécialités des greffiers en chef et des greffiers des services judiciaires
Groupe:
Commission des spécialités prévue à l'article 10 de l'arrêté
JORFTEXT000000404893(source JORF)
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Mesmin (Bernard)
chef de greffe au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
membres greffiers en chef de la commission des spécialités prévue à l'article 10 de l'arrêté du
16 mars 1993
relatif aux spécialités des greffiers en chef et des greffiers des services judiciaires
Groupe:
Commission des spécialités prévue à l'article 10 de l'arrêté
JORFTEXT000000567822(source JORF)
nomination
23 Octobre 199723/10/1997
De: Marouby (Jean-Claude)
chef de greffe au conseil de prud'homme de Paris
Objet:
membres greffiers en chef de la commission des spécialités prévue à l'article 10 de l'arrêté du
16 mars 1993
relatif aux spécialités des greffiers en chef et des greffiers des services judiciaires
Groupe:
Commission des spécialités prévue à l'article 10 de l'arrêté
JORFTEXT000000567822(source JORF)
nomination
23 Octobre 199723/10/1997
De: Mangin (Christian)
chef de greffe au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
membres greffiers en chef de la commission des spécialités prévue à l'article 10 de l'arrêté du
16 mars 1993
relatif aux spécialités des greffiers en chef et des greffiers des services judiciaires
Groupe:
Commission des spécialités prévue à l'article 10 de l'arrêté
JORFTEXT000000567822(source JORF)
nomination
23 Octobre 199723/10/1997
De: Voisin (Nicole)
chef de greffe au tribunal de police de Paris
Objet:
membres greffiers en chef de la commission des spécialités prévue à l'article 10 de l'arrêté du
16 mars 1993
relatif aux spécialités des greffiers en chef et des greffiers des services judiciaires
Groupe:
Commission des spécialités prévue à l'article 10 de l'arrêté
JORFTEXT000000567822(source JORF)
nomination
23 Octobre 199723/10/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.