03 Avril 2001

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Sebron (Jean, Georges, Lucien)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Sebron, Jean Gesmier et Brigitte Lafosse, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier
huissier
huissier_residence="Argentan (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
cessation de fonction
03 Avril 200103/04/2001
De: d'Halluin (Eva)
Objet:
huissière de justice associée membre de la société civile professionnelle Jacques Fourmaux, Alain Cuvelier, Frédéric Cuvillon et Barbara Devernay, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Arras (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Cuvelier (Alain, Gérard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Fourmaux, Alain Cuvelier, Frédéric Cuvillon et Barbara Devernay, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Arras (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
03 Avril 200103/04/2001
De: Muller (Francine), épouse Lussiez
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Lille
Remplace:Mme Bosquet (Sophie), épouse Laloyer
Groupe:
date_debut="2001-01-15"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
suppleant
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Martine Julian
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public du centre régional de ressources pour la politique de la ville en Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Sommier (Michel)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national des Ecrins
Groupe:
date_debut="2001-04-17"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Philippe Pauwels
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Gérard Clemencin
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Capet (Hugues)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe (cadre d'administration)
date_debut="2001-05-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Wieviorka (Sylvie), épouse Geismar
université Paris-VIII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Wieviorka (Sylvie), épouse Geismar
université Paris-VIII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Teyssier (Jean-Pierre)
université Paris-IX - Dauphine
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Strobbe (Michel)
université Paris-XIII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Ryfman (Philippe)
université Paris-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Rigo (Jean-Luc)
Institut national polytechnique de Lorraine
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Pochard (Marcel)
université Paris-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Pinson (Christian)
université Paris-IX - Dauphine
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Laurent (Christophe)
université de Rouen
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Kaci (Madjid)
université Paris-VIII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Grunwald (François)
université Paris-XII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Goumeziane (Smaïl)
université Paris-IX - Dauphine
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Dezeuze (Eric)
université Paris-V
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Brémond (Marc)
université Lyon-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Brunet (François)
université Paris-V
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Bergougnous (Georges)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Austry (Stéphane)
université Paris-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Ackermann (Jean-Philippe)
université d'Avignon
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Boullez (Nicolas, Constant, André)
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Boullez (Christian, Marie, Paul)
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Boullez (Christian, Marie, Paul)
Objet:
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
cessation de fonction
03 Avril 200103/04/2001
De: Palthey (Jean-Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Palthey et Pierre Gagnaire, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Meyzieu (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
03 Avril 200103/04/2001
De: Le Drogoff (Yann, Yvon, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Alain Bodros, Jean-Marc Le Bourhis et Armand Bertrand, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Dinan (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Le Bourhis (Jean-Marc, Pierre, Yves)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Alain Bodros, Jean-Marc Le Bourhis et Armand Bertrand, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Dinan (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
03 Avril 200103/04/2001
De: Leleu (Bruno, Marc, René)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Cuvelier (Alain, Gérard)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Leleu (Bruno, Marc, René)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
03 Avril 200103/04/2001
De: Libessart (Sandrine, Michèle), épouse Lagache
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Béthune (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Przybyla (René)
greffier du deuxième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Roubaix
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
tribunal
tribunal_instance="Roubaix"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Claereboudt (Yvette), épouse Roman-Otero
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Roubaix
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
tribunal
tribunal_instance="Roubaix"
cessation de fonction
03 Avril 200103/04/2001
De: Zaragoza (Lucie), épouse Deglave
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Castres
Remplace:Mme Thouy-Rouquette (Claudine)
Groupe:
date_debut="2001-04-04"
tribunal
tribunal_grande_instance="Castres"
suppleant
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Roche (Evelyne), épouse Buchet
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Sens
Remplace:Mme Thirion (Nicole), épouse Ganivet
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sens"
suppleant
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Thirion (Nicole), épouse Ganivet
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Sens
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sens"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Hermier (Francine), épouse Thomas
Objet:
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Sens
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Sens"
cessation de fonction
03 Avril 200103/04/2001
De: Lobbe (Marie-Jeanne), épouse Voisin
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Briançon
Remplace:Mme Michel (Marie-Thérèse)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Briançon"
suppleant
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Michel (Marie-Thérèse)
greffière du premier grade, actuellement régisseuse suppléante
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Briançon
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Briançon"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Mosnier (Marie-Ange), épouse Chape
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Briançon
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
03 Avril 200103/04/2001
De: Gilbert Lechardeur
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des affiliés
sur désignation de la fédération énergie, mines et activités connexes CFTC
Remplace:M. Charles Desliers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Corré (Gérard)
ingénieur général
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé des postes et télécommunications auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Platet (Frédéric)
Groupe:
suppleant
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Marc Juanole
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Politiques de solidarité en matière de logement »
Groupe:
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Daniel Benel
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Dijon
Groupe:
date_fin="2005-03-07"
suppleant
reconduction
03 Avril 200103/04/2001
De: Hugues Bastian
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: François Champanhet
ingénieur d'agronomie de 1re classe en service détaché
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Jean Chambaz
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole pratique des hautes études
« pharmacologie cellulaire et moléculaire »
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
ecole
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Herman (Alain)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Lille-I
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Scalart (Pascal)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Rennes-I
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Jean Quinette
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Lille. Son mandat s'achèvera le
17 février 2005
Groupe:
reconduction
03 Avril 200103/04/2001
De: Brigitte Blesson
ingénieure d'agronomie de 1re classe en service détaché
Objet:
ingénieure en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Guillonneau (Gérard)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe
date_debut="2001-05-25"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Righini (Philippe)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe (cadre d'administration)
date_debut="2001-04-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Jacob (Alain, Roger, André)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel Bonnaval-Lamothe, Michel Galan et Hervé Magat, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cadillac-sur-Garonne (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Bonnaval-Lamothe (Fernand, Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel Bonnaval-Lamothe, Michel Galan et Hervé Magat, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Cadillac-sur-Garonne (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
03 Avril 200103/04/2001
De: Delarbre (Claude, Christianne)
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. Jacob (Alain, Roger, André)
huissier
huissier_residence="Bourganeuf (Creuse)"
huissier_residence_departement_code="23"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Hazane (Richard)
greffier du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Bazas
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bazas"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Raphaneau (Yvette), épouse Monneraye
en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bazas
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
03 Avril 200103/04/2001
De: Dumont (Eric)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant de la cour d'appel de Paris
Remplace:Mme Lawrence (Nadia), épouse Nieuviarts
Groupe:
date_debut="2001-05-02"
cour_appel="Paris"
suppleant
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Jean-Claude Marouby
chef de greffe au conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
membres greffiers en chef de la commission des spécialités prévue à l'article 10 de l'arrêté du
16 mars 1993
relatif aux spécialités des greffiers en chef et des greffiers des services judiciaires
Groupe:
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Dominique Leboulleux
chef de greffe au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
membres greffiers en chef de la commission des spécialités prévue à l'article 10 de l'arrêté du
16 mars 1993
relatif aux spécialités des greffiers en chef et des greffiers des services judiciaires
Groupe:
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Nicole Voisin
inspectrice à la mission d'inspection des greffes
Objet:
membres greffiers en chef de la commission des spécialités prévue à l'article 10 de l'arrêté du
16 mars 1993
relatif aux spécialités des greffiers en chef et des greffiers des services judiciaires
Groupe:
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Janine Kister
chef de greffe au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
membres greffiers en chef de la commission des spécialités prévue à l'article 10 de l'arrêté du
16 mars 1993
relatif aux spécialités des greffiers en chef et des greffiers des services judiciaires
Groupe:
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Bernot (Véronique), épouse Lamboley
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Tarascon
Remplace:Mme Debrard (Nathalie)
Groupe:
date_debut="2001-04-09"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
suppleant
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Maryse Pascal
trésorière principale du Trésor public
Objet:
agente comptable du Conservatoire national supérieur de musique
Remplace:M. Patrick Dupuis
Groupe:
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Maryse Pascal
trésorière principale du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'Etablissement public de la Cité de la musique
Remplace:M. Patrick Dupuis
Groupe:
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Marc Aulagnier
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: de Lestable (Alain)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2000
admission
03 Avril 200103/04/2001
De: Thirion (Sébastien)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2000
admission
03 Avril 200103/04/2001
De: Soreau (Jean-Laurent)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2000
admission
03 Avril 200103/04/2001
De: Neveu (Thierry)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2000
admission
03 Avril 200103/04/2001
De: Jarry (Jean-François)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2000
admission
03 Avril 200103/04/2001
De: Gosda (Armand)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2000
admission
03 Avril 200103/04/2001
De: Gillet (Sylvain)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2000
admission
03 Avril 200103/04/2001
De: Forest (Christophe)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2000
admission
03 Avril 200103/04/2001
De: Calvet (Emile)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2000
admission
03 Avril 200103/04/2001
De: Masson (Laurence)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2000
admission
03 Avril 200103/04/2001
De: Guidon (Corinne)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2000
admission
03 Avril 200103/04/2001
De: Gallot (Patricia)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2000
admission
03 Avril 200103/04/2001
De: Reinstettel (Josiane), épouse Picard
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Belfort
Groupe:
date_debut="2001-05-02"
tribunal
tribunal_grande_instance="Belfort"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Choffey (Carole), épouse Boisson
Objet:
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Belfort
Groupe:
date_debut="2001-05-02"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Belfort"
cessation de fonction
03 Avril 200103/04/2001
De: Maurice (Carole)
agente des services techniques de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Meaux
Remplace:Mme Murzeau (Florence), épouse Riche
Groupe:
date_debut="2001-04-17"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
suppleant
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Giron (Nathalie)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Limoges
Remplace:M. Pattyn (Bernard)
Groupe:
date_debut="2001-04-10"
tribunal
tribunal_instance="Limoges"
suppleant
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Nunez (Denis)
directeur adjoint chargé des affaires financières et comptables de la caisse de mutualité sociale agricole d'Indre-et-Loire
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 40e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Examinateurs spécialisés de comptabilité
Groupe:
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Tonner (Jacques)
directeur général de la caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 40e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Groupe:
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Gagneux (Michel)
inspecteur des affaires sociales à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 40e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Groupe:
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Dorme (Georges)
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie Rhône-Alpes
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 40e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Groupe:
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Denojean (Alain)
chef du service régional de la caisse de l'inspection du travail, de l'emploi et de la protection sociale agricole de Bourgogne
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 40e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Groupe:
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Bouthemy (Pascal)
directeur de la caisse ORGANIC du Pas-de-Calais
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 40e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Groupe:
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Blot (Christian)
directeur de la caisse de mutualité sociale agricole de la Côte-d'Or
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 40e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Groupe:
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Amblard (Henri)
professeur associé à l'université de Lyon-III
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 40e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Groupe:
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Gugenheim (Caroline)
agente comptable de la caisse d'allocations familiales de Paris
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 40e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Examinateurs spécialisés de comptabilité
Groupe:
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Mercier (Christian)
professeur de sciences économiques à l'université de Lyon-II
Objet:
président du jury de l'examen de sortie des élèves de la 40e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Groupe:
president
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Moreau (Philippe)
Objet:
au grade de secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe
date_debut="2001-05-25"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Roger (Alain-François, Philippe, Jacques)
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Sevaux (Anne, Jacqueline, Mathilde)
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Roger (Alain-François, Philippe, Jacques)
Objet:
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
cessation de fonction
03 Avril 200103/04/2001
De: Le Bourhis (Jean-Marc, Pierre, Yves)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Depasse et Michel Godefroy, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De:
Savourat-Thibault
Objet:
en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Provins
Groupe:
date_debut="2000-04-18"
tribunal
tribunal_instance="Provins"
suppleant
cessation de fonction
03 Avril 200103/04/2001
De: Delmond (André)
greffier du premier grade
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire de la cour d'appel de Poitiers
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
cour_appel="Poitiers"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Montazeaud (Edith), épouse Prot
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire de la cour d'appel de Poitiers
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
greffier
cour_appel="Poitiers"
cessation de fonction
03 Avril 200103/04/2001
De: Cadic (Nadou)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie 1re classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Thuriet (Thierry)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie 1re classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Perret (Eric)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie 1re classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Micheneau (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie 1re classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Martinet (Christophe)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie 1re classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Luu (Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie 1re classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Loevenbruck (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie 1re classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Gonthier (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie 1re classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Gadoud (Bruno)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie 1re classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Ducasse (José)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie 1re classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Derouand (Bruno)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie 1re classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Clausse (Thierry)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie 1re classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Chanson (Jean-Marie)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie 1re classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Bourgouin (Bertrand)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie 1re classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Begue (Thierry)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie 1re classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Pottier (Pascale)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie 1re classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Moreno (Sophie)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie 1re classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Michel (Catherine)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie 1re classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Lochon-Menseau (Sophie)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie 1re classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Chantrel (Michèle)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie 1re classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Chaix (Catherine)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie 1re classe
date_debut="2001-01-01"
promotion
03 Avril 200103/04/2001
De: Vincent Wahl
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Jean-Paul Rivet
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Yves Brugière-Garde
ingénieur d'agronomie de 1re classe en service détaché
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
03 Avril 200103/04/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.