Commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Feller (Vincent)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par l'article 10 du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié
personnalités choisies
en raison de leur compétence
représentant du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Groupe:
Commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
duree="deux ans"
JORFTEXT000000366597(source JORF)
nomination
17 Août 199417/08/1994
De: Chougnet (Jean-François)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par l'article 10 du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié
personnalités choisies
en raison de leur compétence
représentant du ministre de la culture et de la francophonie
Groupe:
Commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
duree="deux ans"
JORFTEXT000000366597(source JORF)
nomination
17 Août 199417/08/1994
De: Delcros (Bertrand)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par l'article 10 du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié
personnalités choisies
en raison de leur compétence
représentant du ministre de la communication
Groupe:
Commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
duree="deux ans"
JORFTEXT000000366597(source JORF)
nomination
17 Août 199417/08/1994
De: False (Henry)
de Navacelle (Thierry)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par l'article 10 du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
duree="deux ans"
JORFTEXT000000366597(source JORF)
nomination
17 Août 199417/08/1994
De: Besse (André-Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par
l'article 10 du décret n° 86-175 du
6 février 1986
modifié
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
Commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
duree="un an"
JORFTEXT000000727251(source JORF)
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Feller (Vincent)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par
l'article 10 du décret n° 86-175 du
6 février 1986
modifié
représentant du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
duree="un an"
JORFTEXT000000727251(source JORF)
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: de Givray (Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par
l'article 10 du décret n° 86-175 du
6 février 1986
modifié
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
duree="un an"
JORFTEXT000000727251(source JORF)
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Welhoff (Marie-Christine)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par
l'article 10 du décret n° 86-175 du
6 février 1986
modifié
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
Commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
duree="un an"
JORFTEXT000000727251(source JORF)
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Berge (Prune)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par
l'article 10 du décret n° 86-175 du
6 février 1986
modifié
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
duree="un an"
JORFTEXT000000727251(source JORF)
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Sobelman (Patrick)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par
l'article 10 du décret n° 86-175 du
6 février 1986
modifié
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
duree="deux ans"
JORFTEXT000000727251(source JORF)
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Rozenberg (Paul)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par
l'article 10 du décret n° 86-175 du
6 février 1986
modifié
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
duree="deux ans"
JORFTEXT000000727251(source JORF)
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Pangon (Gérard)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par
l'article 10 du décret n° 86-175 du
6 février 1986
modifié
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
duree="deux ans"
JORFTEXT000000727251(source JORF)
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Basle (Hervé)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par
l'article 10 du décret n° 86-175 du
6 février 1986
modifié
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
duree="deux ans"
JORFTEXT000000727251(source JORF)
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Wellhoff (Marie-Christine)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre de la commission
prévue à l'article 10 du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
au titre de représentant du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Remplace:M. Besse (André-Michel)
Groupe:
Commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
JORFTEXT000000159842(source JORF)
nomination
17 Mai 199017/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.